Droit du pere quand la mere et decedee
coco
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
Bonjour, je m apelle fred je suis un pe perdut car mon ex et decedee et on a un enfant en comun il a 13 ans et il vie chez le beau pere la maman et decedee depuis fevrier et on me la pas dit pourtemp le petit porte mon nom je doit faire quoi pour que mon enfant revielle a la maison vive avec moi car je suis perdut merci de mon repondre
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2 réponses
Bonjour
Prenez contact avec le juge des affaires familiales pour y déposer une requête,
mais je comprend pas pourquoi vous n'étiez pas informé du décès de la maman.
Suite à votre séparation, il y a eu un jugement pour les droits de visite ?
Vous ne preniez pas l'enfant régulièrement ?
Prenez contact avec le juge des affaires familiales pour y déposer une requête,
mais je comprend pas pourquoi vous n'étiez pas informé du décès de la maman.
Suite à votre séparation, il y a eu un jugement pour les droits de visite ?
Vous ne preniez pas l'enfant régulièrement ?
coco
bonjour merci de la réponse mais mon ex concubine était reparti a Mayotte et on a pas eu de jugement car on s' était arranger a l' amiable car elle me donnait des nouvelle de l enfant puis après elle s' était marier avec un autre mais le beau père ne veux pas me le rendre et en plus de sa il peux pas l' inscrire a l' école. je ne comprend pas il habit a 1100 km de chez moi et la loi dit au décés de la mère l' enfant doit retournée chez le père car le beau père n'a pas de reconaissance ,la mère est décédée depuis février on ma pas prévenu du décés, ce sont les gendarme qui mon prévenu 5 moi après car il a fait une demande pour que j'enlève mon droit de père et moi je ne veux pas et en aucun cas j'enlèverai mon droit .que faire car ils ont dit a l'enfant que je vivait sous les pont et que j était méchant alors que j ai des contacte avec lui je ne sait plus quoi faire help
Comme vous avez reconnu l'enfant, vous avez des droits sur lui,
Contactez le tribunal des affaires familiales et prenez un avocat.
Selon la loi, le "beau père" n'a aucun droit sur lui, c'est vous le père,
mais les services de droits à l'enfance feront certainement une enquête pour connaitre le meilleur endroit pour vivre pour l'enfant.
Contactez le tribunal des affaires familiales et prenez un avocat.
Selon la loi, le "beau père" n'a aucun droit sur lui, c'est vous le père,
mais les services de droits à l'enfance feront certainement une enquête pour connaitre le meilleur endroit pour vivre pour l'enfant.