Taxe habitation 1ere année

Résolu
stevix -  
Bonjour,

Je viens d'emmenager pour la première fois (au mois de mars) et je me demandait si je devrait payer en Septembre la taxe à l'année, soit janvier et fevrier inclus, ou au prorata ?
Je sais qu'il y a une histoire de premier Janvier, mais vu que je n'y était pas cette année...

3 réponses

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  1. Eric Roig Webmaster
    Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net
    "DF : Calcul et montant de la taxe d'habitation"
    Eric Roig

    Directeur-fondateur de Droit-Finances

    1. stevix
      Ok, mais vu que c'est la premiere fois pour mois que j'emmenage je n'aurais donc rien à payer cette année ? youpi ?!
      1. aliren27
        yes !!!!!!!!!
      2. stevix
        Ouf! En faite je me serrais installé 3 mois avant et j'étais cuit ! tel un poulet !

        Donc c'est décidé, afin de ne jamais payer cette taxe, je déménagerait tous les ans le 29 décembre et ré-emménagerait le 2 Janvier ! Youpiii
      3. Actif
        Yes !!!!!!!!!
        Et pendant l'intervalle vous irez fêter la nouvelle annèe avec vos balluchons sous le bras !!!
      4. stevix
        que la vie est simple ... lol

        En tout cas, plus sérieusement, merci pour votre aide !
      5. Actif
        OK et bonne annèe :D
    2. marcellino
      Bonjour,

      comme vous n'étiez pas dans les lieux au 1er janvier, vous n'avez pas de taxe d'habitation a regler pour ce domicile. Par contre vous aurez a regler celle de votre ancien appartement au prorata des mois occupés.
      Cordialemnt
      1. indochine
        Non il doit payer la taxe 2010 par rapport au logement qu'il occupait au 1er janvier, mais en intégralité (pas de prorata !!!)
      2. Actif
        Un prorata peut se négocier entre les occupants, mais il s'agit d'un arrangement amiable. Le redevable de l'intégralité de la TH est l'occupant au 1er janvier.
      3. aliren27
        entièrement d'accord avec indochine. Vous aurez la totalité de la TH a payer sur votre ancien appartement.
        Cordialement
      4. stevix
        Ca semble logique, c'est le système qui permet que quelqu'un paye dans tous les cas... mais je comprend. qu'on paye pour l'un ou pour l'autre finalement, ca revient à toujours en payer une chaque année finalement...
        Dans mon cas, je n'occupait aucun logement au premier janvier donc je ne paierai rien ?
        En faite, au premier janvier, si on a pas de logement pendant un mois par exemple on ne paye rien pour toute l'année ? il y en a qui doivent frauder alors !

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