Taxe habitation 1ere année

Résolu
stevix -  
Bonjour,

Je viens d'emmenager pour la première fois (au mois de mars) et je me demandait si je devrait payer en Septembre la taxe à l'année, soit janvier et fevrier inclus, ou au prorata ?
Je sais qu'il y a une histoire de premier Janvier, mais vu que je n'y était pas cette année...

3 réponses

  1.  Eric Roig Webmaster
    Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net
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    Eric Roig

    Directeur-fondateur de Droit-Finances

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    1. stevix
      Ok, mais vu que c'est la premiere fois pour mois que j'emmenage je n'aurais donc rien à payer cette année ? youpi ?!
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      1. aliren27
        yes !!!!!!!!!
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      2. stevix
        Ouf! En faite je me serrais installé 3 mois avant et j'étais cuit ! tel un poulet !

        Donc c'est décidé, afin de ne jamais payer cette taxe, je déménagerait tous les ans le 29 décembre et ré-emménagerait le 2 Janvier ! Youpiii
        0
      3. Actif
        Yes !!!!!!!!!
        Et pendant l'intervalle vous irez fêter la nouvelle annèe avec vos balluchons sous le bras !!!
        0
      4. stevix
        que la vie est simple ... lol

        En tout cas, plus sérieusement, merci pour votre aide !
        0
      5. Actif
        OK et bonne annèe :D
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    2. marcellino
      Bonjour,

      comme vous n'étiez pas dans les lieux au 1er janvier, vous n'avez pas de taxe d'habitation a regler pour ce domicile. Par contre vous aurez a regler celle de votre ancien appartement au prorata des mois occupés.
      Cordialemnt
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      1. indochine
        Non il doit payer la taxe 2010 par rapport au logement qu'il occupait au 1er janvier, mais en intégralité (pas de prorata !!!)
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      2. Actif
        Un prorata peut se négocier entre les occupants, mais il s'agit d'un arrangement amiable. Le redevable de l'intégralité de la TH est l'occupant au 1er janvier.
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      3. aliren27
        entièrement d'accord avec indochine. Vous aurez la totalité de la TH a payer sur votre ancien appartement.
        Cordialement
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      4. stevix
        Ca semble logique, c'est le système qui permet que quelqu'un paye dans tous les cas... mais je comprend. qu'on paye pour l'un ou pour l'autre finalement, ca revient à toujours en payer une chaque année finalement...
        Dans mon cas, je n'occupait aucun logement au premier janvier donc je ne paierai rien ?
        En faite, au premier janvier, si on a pas de logement pendant un mois par exemple on ne paye rien pour toute l'année ? il y en a qui doivent frauder alors !
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