chèque

Question

Bonjour, 

J'ai récemment émis un chéque et celui-ci a été encaissé par la suite, j'aurais voulu savoir si je peux obtenir l'original de ce chèque de la Banque? 

Merci par avance pour vos réponses.

BarbieTM · Answer

Bonjour,

Possible, mais ce doit être une opération payante... et assez coûteuse.

Avez vous posé la question à votre banque ?
Quel est le problème avec le chèque ?

ytie · Answer

Etes-vous sure que c'est possible et si oui, j'aimerais bien savoir sur quel fondement juridique.

Ce qui me dérange, c'est que comme normalement on n'a pas le droit d'obtenir le verso du chèque en raison du secret bancaire, on ne pourrait donc pas obtenir l'original, les informations confidentielles apparaissant au dos.

BarbieTM · Answer

Tout dépend si vous êtes l'émetteur du chèque ou pas !!!!

Peux pas vous répondre si vous donnez les infos au compte goutte.

ytie · Answer

C'est moi l'émetteur du chèque mais celui-ci a déjà été encaissé.

BarbieTM · Answer

Donc vous êtes "propriétaire" du chèque.
Donc vous pouvez demander l'original, moyennant paiement.

Par contre, personne d'autre que vous ne peut le faire !

ytie · Answer

Merci beaucoup pour cette réponse. C'est ce que je voulais savoir. Cela étant dit, est-ce que vous avez un fondement juridique pour dire cela, ou c'est plutot du bon sens.

BarbieTM · Answer

Juridique.
Mais je ne trouve plus le texte...
A chercher sur le net.

patal34 · Answer

Bonjour,

Desole de vous contredire, mais comme le souligne Ytie, les informations sur le verso du cheque ne peuvent etre divulguees qu titre du secret bancaire et pour contredire BarbieTM, le cheque reste la propriete de la banque...

En cas de demande vous n'aurez qu'une copie du recto du cheque et seules les autorites competentes pourront reclame le-dit cheque...

Cordialement

Germain · Answer

Je confirme ce que dit patal, le chèque payé reste propriété de la banque. Il s'agit d'un ordre de paiement qu'elle doit produire en cas de contestation du relevé de compte (par exemple). Tout ce que le client peut obtenir, c'est une copie recto du chèque (le verso est réservé aux autorités diverses et variées).

Chèque

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