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1 réponse
Bonsoir,
Sans vérifier les statuts, la réponse est imprécise,
Normalement, (clause habituelle dans les statuts) les cessions de parts sociales sont libres entre associés, toutes les autres cessions sont soumises à agrément de la part des autres associés.
Il peut avoir un refus d'agrément, dans ce cas, les autres associés devront proprosés une offre d'achat.
Autre cas de figure, le retrait d'associé, dans le cas ou l'associé qui désire quitter la société n'est pas remplacé par une autre personne.
Mais sans les statuts la réponse à votre question est difficile.
Sans vérifier les statuts, la réponse est imprécise,
Normalement, (clause habituelle dans les statuts) les cessions de parts sociales sont libres entre associés, toutes les autres cessions sont soumises à agrément de la part des autres associés.
Il peut avoir un refus d'agrément, dans ce cas, les autres associés devront proprosés une offre d'achat.
Autre cas de figure, le retrait d'associé, dans le cas ou l'associé qui désire quitter la société n'est pas remplacé par une autre personne.
Mais sans les statuts la réponse à votre question est difficile.
La législation juridique et financière évolue en permanence...