Permis annulé suite usurpation identité...

lolita206pc77 - 9 juil. 2010 à 07:04
 mimi emeline - 24 juil. 2010 à 15:11
Bonjour,


Je demande de l'aide pour récupérer mon permis qui à été notifier le 20 février 2010 : annulé avec impossibilité de l'obtenir.

Je vais faire une chronologie afin que ce soit compréhensif.

Mon histoire commence en 2008. J'habitais à Gagny dans le 93, j'ai eu mon permis fin 1996. J'ai déménagé en juillet 2008 dans le 77. A ce moment je ne conduisais plus, car plus de véhicule depuis 2007. Donc je ne vérifiais pas si j'avais mon permis en main. J'ai dû le perdre à ce moment.

Le 16 aout 2008 à 5h14 sur Paris, une personne ce fait pincer pour excès de vitesse par la police. Elle présente mon permis, les flics dressent un procès qui retire 1 pt sur mon permis.

N'habitant plus dans le 93, je ne suis pas au courant de l'infraction faite à mon insu.

Le 30 aout 2008 à 4h45 St Ouen, le même individu (supposée car je n'ai pas encore les détails de cette personne) se fait encore une fois pincé, l'infraction est plus grave car elle grille un feu, elle roule en état d'ébriété. Normalement si vous faite le calcule comme moi et que vous vous référez au code de la route, un agent doit faire 2 procès verbaux, et faire retirer au maximum 8 pts. Ce jour là, le(s) agent(s) verbalisateur(s) retire(nt) 4 pts pour le feu et 6 pour conduite en état d'ivresse : 10 pts au final.

Apparemment, cette femme aurait été arrêtée, puis les forces de l'ordre aurait reconnus qu'elle avait un permis qui n'était pas le siens.

De mon côté, m'apercevant que je n'avais pas mon permis, je fais ma démarche pour le récupérer. Le 3 octobre je vais demander à la préfecture un duplicata, et demande en même temps le nombre de points : 12 !!! Fière de les avoir encore, je ne me méfie pas qu'une garce ai pu jouer avec mon permis. Je n'ai malheureusement pas fais ce jour le changement d'adresse car étant fraichement chez mon nouveau copain, je n'étais pas sur que j'allais vivre jusqu'à maintenant chez lui.

Durant le mois d'octobre voir de décembre. Ma mère m'appelle, elle me demande de contacter au plus vite le commissariat de Gagny.

Les flics avaient pour adresse ma boite postale. En fait j'étais à la rue en 2007 puis voyant qu'une partie de ma famille regardait mes courriers j'ai opté pour une boite postale chez Emmaüs. Donc ils ont fini par retrouver ma mère. J'appelle donc le commissariat, leur demande de quoi il s'agit. Je leur demande si je devais me déplacer.

L'officier certainement de la PJ, m'affirme qu'une personne roulait avec mon permis, qu'elle a falsifié mon permis en mettant sa photo. Et qu'une action en justice a été lancée contre elle.

On me demande si je la connaissais, si je lui avais aussi donné ou prêter mon permis. Je réponds bien évidemment que non au deux questions. Je demande si j'avais une quelconque démarche, à faire on me répond que non et que si j'avais fait les démarche pour demander un duplicata, tout devrais bien ce passer. Mais à aucun moment on me prévient d'une possibilité de retrait de permis à mon encontre. D'après ce que j'ai compris l'usurpatrice aurait été écrouée, sans avoir plus de détail.

Je continue occasionnellement de conduire la voiture de mon gars sans me rendre compte que mon permis n'a plus de points !!!

J'ai eu après 2 pts pour conduite avec un mobile, 3 pts pour 3 flashes différents.

Si j'avais fait attention, j'aurai au moins 7 pts actuellement.

Les procédures suivant leurs cours, et n'étant pas retournée à mon ancienne adresse pour réclamer mes courriers, ayant aussi de moins en moins de correspondance a cette adresse, l'annulation poursuit son cours. Certainement que les lettres recommandées sont arrivées, j'ai ne les pas lues.

Je perds encore une fois mon permis (le duplicata de 2008), ne conduisant qu'occasionnellement et toujours tête en l'air !!!
Le 20 février 2010 quelqu'un rapporte mon permis au commissariat de Neuilly sur Marne ou Plaisance.

Et je regrette pour une fois qu'un flic ne m'a pas arrêter plus tôt !!!

Car le prochain contrôle arrive le 3 juillet dernier. Je partais du côté de Melun. Dans un centre commercial n'ayant qu'un bus qui passe deux ou trois fois dans la journée. Étant commerciale en intérim j'ai emprunté le véhicule de mon petit copain. Je mords une ligne blanche, rien de méchant mais de quoi éveiller les motards de la police. Ils m'interpellent, je coopère, me demande le permis et ne le retrouve pas. Je me fais contrôler tout les ans, alors je ne m'inquiète pas.

Monsieur, je ne sais plus ou est mon permis, mais faite un contrôle vous verrez j'ai le droit de conduire.

Mademoiselle, votre permis est annulé, vous vous foutez de moi...

Donc contrôle, ils appellent une voiture, on me fait palper par une femme, puis audition, procès verbale... Je me souviens à ce moment de la garce qui avait mon permis, et j'en parle dans mon PV.

Je vous évite les paroles des agents de police soulés de faire leur travail et heureux d'avoir trouver la personne a coincé avec la belle histoire à raconter.

Lundi dernier je vais à la préfecture demander un relever des points et c'est là que je sais que j'ai une notification depuis février dernier.

Donc j'ai fait des démarches, aucun commissariat ne ma pris mon dépôt de plainte pour usurpation. Tous me donnent des actions de lettre à faire ou des preuves à récupérer alors que les preuves doivent être demandées suite au dépôt de plainte.

Bref je ne sais pas ou aller, j'ai le choix de faire la démarche suivante : récupérer mon permis par voie rapide c.à.d. visite médicale, test psychotechnique et code : ça me permet de récupérer 6 pts avant la fin de l'année.

Ou je fais ma fière porte plainte, mais on ne me laisse pas le faire car il faut des preuves. Pour avoir des preuves il faut écrire une lettre à l'Officier du Ministère Public qui est le commissaire de Saint Ouen, mais qui demande que je porte plainte et il m'assure que je peux le faire sans preuve. Mais ça tourne en rond sans fin. Je demande même une lettre de ce commissaire, il veut la plainte. Ok je tombe que sur des portes fermées.

De plus on me conseil un avocat et il faut débourser entre 1000 et 3000 € pour ne pas être sûre de retrouver un permis après 6 à 36 mois.

Depuis je deviens folle.

Après mon roman, mesdames, messieurs, les experts, ma question est puis-je faire la procédure visite test plus code, pour récupérer le permis probatoire de 6 points, et procéder a une plainte contre la personne usurpatrice en même temps ? Car je ne veux pas payer les amendes et veux récupérer mon permis au plus vite.

Je suis preneuse pour toute autre solution légale rapide.

Merci d'avance.
,

3 réponses

bonjour,
je suis presque dans le meme cas sauf ke jai juste le changement d'adresse et aucune lettre est donc arrivée a la maison.
je conduis donc depuis 1an et demi avec un permis invalide sans jamais avoir été informé!!!
le 10 juillet relevé intégral a la pref j'apprend le solde : 0
je saute trés vite pour faire le stage et malheureusement je n'ai pas eu les 4points. pourquoi ?
qu'es que je peux faire ? je suis perdu ? surment ecrire... à qui ?
0
Lolita206pc77
24 juil. 2010 à 14:11
Salut emmeline,

dans ton cas tu aurais perdu tes points toutes seule. Tu n'as pas du faire attention, vois déjà a la préfecture ou la sous préf. de ton département, les papiers concernants le test psy et la visite médicale a passer. En fait ils doivent te dire depuis quand tu n'a plus de permis, tu as du avoir une notification : normalement tu as du rendre ton permis. A partir de cette date tu n'as plus le droit de conduire sans permis (hors voiture sans permis et scooter).
Ton seul recours est de récupérer 6 points : comme un nouveau permis.
Des la date ou tu as rendu le permis tu as 6 mois pour passer ta visite médicale et test psychotechnique.
Une fois effectués, tu te presentes a une auto école pour passer ton code de la route.
En théorie tu dois te présenté a une auto école au maximum 9 mois après la notification (jour ou tu as rendu ton permis). Des lors que tu as été inscrite tu a le temps pour assimilier et réussir ton code.

Si je devine bien ton parcours ils t'ont pris ton papier rose le 10 juillet 2010. Donc rien n'est perdu. Il faut juste ne pas te décourager et appliquer les démarches. Normalement ils devrait tout expliquer a la préf.
0
mimi emeline
24 juil. 2010 à 15:11
coucou lolita!
non j'ai toujours mon permis dans le porte feuille et tjr pas recu la lettre 48i. pour sa ke jai fais le stage avant en rapido ... mais jai kan mem pa eu les points. je voulais savoir si je peux conduire en atendant le papier 48i et la reponse a ma lettre envoyé a l'officier du ministere public? (concernant les 4points ke jai pa recu )
pour ma part je pense kan je repasserai le permis le lendemain des 6mois je conduis ( visite test et code pendant les 6mois ) fectivement le code pendant les 6mois est valable mais on peut conduire que au bout des 6mois!
rien est perdu .... jaimerai bien avoir ton optimisme! je par en vacance a lautre bout de la france la semaine prochaine et chui dans l'embarrat des plus total!
0
Bonjour
Dans ce récit, également beaucoup de négligences de votre part (Chngt d'adresse non fait / Déclaration de perte non faite. / Depôt de plainte non fait en temps voulu / Perte du duplicata de permis...) et aussi beaucoup d'infractions : Ligne blanche / Conduite avec un mobile / Plusieurs flashs....
En effet se défendre toute seule va certainement être très difficile car en plus du problème d'usurpation, vous ne faites rien pour vous faire oublier !!
-1
Lolita206pc77
24 juil. 2010 à 14:28
Merci,
je sais que j'ai fait quelques infractions, je suis honnête meme si j'ai était laxiste. Mes pv je les ai tous payé. Sans l'ursurpation j'aurais été a 2 pts et j'aurai juste passer un stage de recupe. Au mieux les points retirés au début me serai retourné, au bout de 1 an.
J'ai pas besoin de votre remarque.
Alors que les flics ne font pas tous leur boulot, et se permettent de suspecter que c de ma faute, voir quand je viens déposé plainte. C seulement le commissariat de Chelles qui prends ma plainte. Alors que les autres me disent, nous avons pas le temps, il faut rapporter des preuves ou tout simplement c révoquer sans même écouté mon histoire.
Bref g.silly votre remarque sert a rien.
0