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4 réponses
alors il y a 2 options
faire une demande de remise gracieuse au pole emploie c est a la comission paritaire je crois
ou bien faire une demande d echelonement des paiments en gros vous payer ex 100E par mois par cheque si vous travaillez ou ce sera prelevez directement sur votre chomage chaque mois
voila
faire une demande de remise gracieuse au pole emploie c est a la comission paritaire je crois
ou bien faire une demande d echelonement des paiments en gros vous payer ex 100E par mois par cheque si vous travaillez ou ce sera prelevez directement sur votre chomage chaque mois
voila
moi je suis dans le même cas après 18 mois de temps partiel et de petitsremplacement il me demande 1822 euros alors que je leurs ai fourni les photocopie de salaires j'ai re un refus de demande de dette aujouurd'hui. je n'en peu plus avec eu. de plus la semaine dernière je reçois encore de chez euxune lettre pour encore un trop perçu pour avril
help help
help help
bonjour
meme solutions que pour l autre probleme, faire une demande de remise gracieuse "chose qui ne marche que tres rarement mais mieux vaut tenter le coup" et la 2EME solutions demander un echellonement de paiment aupres de votre assedic
voila
meme solutions que pour l autre probleme, faire une demande de remise gracieuse "chose qui ne marche que tres rarement mais mieux vaut tenter le coup" et la 2EME solutions demander un echellonement de paiment aupres de votre assedic
voila
coshise
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mardi 23 février 2010
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Membre
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18 mars 2013
175
1 juil. 2010 à 17:46
1 juil. 2010 à 17:46
Bonjour
En février 2010, Pôle emploi à réclamé à mon mari, intérimaire depuis 25 ans, un trop perçu de 3200 € (du 24 octobre 2005 au 24 février 2010).
Comme vous et depuis des années on fournit les BS, les attestations employeurs, on actualise, et surtout on fait confiance car tous ces calculs sont trop complexes et on y perd son latin.
On a un peu pédalé au départ mais finalement nos efforts ont eu gain de cause.
Le problème était très complexe, 4 ans et demi à reprendre en totalité en appliquant les règles exactes du statut particulier de l'intérimaire et pour arranger le tout quand mon mari travaille il reçoit un bulletin par semaine donc régulièrement des bulletins à cheval sur 2 mois.
J'ai donc repris tous les calculs en respectant le statut de l'intérimaire et le mode d'indemnisation. (On trouve tout les règlements complets et leurs annexes sur le site pôle emploi)
Une règle importante à appliquer dans le cas ou les bulletins de salaire sont édité à la semaine et que le contrat de travail chevauche plusieurs mois :
L'attestation employeur indique des périodes de travail et des salaires correspondant à ces périodes.
Exemple :
Période sous contrat sans interruption du 15/02/2010 au 09/04/2010 = 54 jours
Brut perçu = 2700.00 €
Moyenne perçu par jour sur cette période = 50 €
Peu importe quand vous touchez l'argent
Les assedic eux considèrent que vous avez perçu :
15 jours en février = 750 €
31 jours en mars = 1550 €
9 jours en avril = 450 €
Ensuite en fonction de votre statut vous percevez ou non un complément.
Ce qu'il vous faut faire dès aujourd'hui :
Composé le 3949
Dans le menu, faite le choix pour avoir un interlocuteur au bout du fil
Expliquer brièvement le problème
Demander un RdV de toutes urgence avec la personne qui gère les trop perçus et surtout dites bien que vous le contestez.
(Sur notre site il y a seulement 2 personnes qui gèrent cela et elles sont compétentes) 3 jours après nous avions le RdV
Suite à ce rendez vous, il n'a pas fallu plus de 15 jours pour que le dossier soit régularisé. Nouveau trop perçu = 0,00 € (Erreur de saisie doublons d'informations...)
Des erreurs peuvent provenir de plusieurs sources, je n'incrimine personne.
Le traitement des dossiers est essentiellement informatisé mais à la base, les informations sont renseignées par plusieurs personnes différentes, à commencer par vous, lorsque vous faite votre actualisation, et durant les vacances beaucoup de stagiaires font le même travail que les titulaires et bien souvent pas le temps de vérifier derrière.
Si vous ne déclencher pas rapidement la demande de contrôle de votre dossier, vous aurez du mal à obtenir gain de cause.
Je vous souhaite bon courage
Cordialement
En février 2010, Pôle emploi à réclamé à mon mari, intérimaire depuis 25 ans, un trop perçu de 3200 € (du 24 octobre 2005 au 24 février 2010).
Comme vous et depuis des années on fournit les BS, les attestations employeurs, on actualise, et surtout on fait confiance car tous ces calculs sont trop complexes et on y perd son latin.
On a un peu pédalé au départ mais finalement nos efforts ont eu gain de cause.
Le problème était très complexe, 4 ans et demi à reprendre en totalité en appliquant les règles exactes du statut particulier de l'intérimaire et pour arranger le tout quand mon mari travaille il reçoit un bulletin par semaine donc régulièrement des bulletins à cheval sur 2 mois.
J'ai donc repris tous les calculs en respectant le statut de l'intérimaire et le mode d'indemnisation. (On trouve tout les règlements complets et leurs annexes sur le site pôle emploi)
Une règle importante à appliquer dans le cas ou les bulletins de salaire sont édité à la semaine et que le contrat de travail chevauche plusieurs mois :
L'attestation employeur indique des périodes de travail et des salaires correspondant à ces périodes.
Exemple :
Période sous contrat sans interruption du 15/02/2010 au 09/04/2010 = 54 jours
Brut perçu = 2700.00 €
Moyenne perçu par jour sur cette période = 50 €
Peu importe quand vous touchez l'argent
Les assedic eux considèrent que vous avez perçu :
15 jours en février = 750 €
31 jours en mars = 1550 €
9 jours en avril = 450 €
Ensuite en fonction de votre statut vous percevez ou non un complément.
Ce qu'il vous faut faire dès aujourd'hui :
Composé le 3949
Dans le menu, faite le choix pour avoir un interlocuteur au bout du fil
Expliquer brièvement le problème
Demander un RdV de toutes urgence avec la personne qui gère les trop perçus et surtout dites bien que vous le contestez.
(Sur notre site il y a seulement 2 personnes qui gèrent cela et elles sont compétentes) 3 jours après nous avions le RdV
Suite à ce rendez vous, il n'a pas fallu plus de 15 jours pour que le dossier soit régularisé. Nouveau trop perçu = 0,00 € (Erreur de saisie doublons d'informations...)
Des erreurs peuvent provenir de plusieurs sources, je n'incrimine personne.
Le traitement des dossiers est essentiellement informatisé mais à la base, les informations sont renseignées par plusieurs personnes différentes, à commencer par vous, lorsque vous faite votre actualisation, et durant les vacances beaucoup de stagiaires font le même travail que les titulaires et bien souvent pas le temps de vérifier derrière.
Si vous ne déclencher pas rapidement la demande de contrôle de votre dossier, vous aurez du mal à obtenir gain de cause.
Je vous souhaite bon courage
Cordialement
Bonjour,
merci pour votre histoire pour ma part je l'ai appelé même à ce compte là c'est du harcèlement que je leur ai fait au 3949 ok on me dit à chaque fois quelque chose de différent je demande un RDV impossible pas à l'assedic dont je dépend je me déplace alors avec les bulletins et tut le reste on m'envois un courrier me disant par exemple avoir déclarer 4 jour de travail pour janvier 2008 hors pour eux j'ai travaillé le mois complet ainsi de suite pour les autres mois en trop perçu!alors je viens de leur faire une lettre de 4pages expliquant tout vu que je n'ai pas la possibilité de m'exprimer auprès d'un conseillé j'espère qu'ils la liront vuque c'est la demande graçieuse!
Affaire à suivre rdv au prochain épisode!!!!
cordialement
merci pour votre histoire pour ma part je l'ai appelé même à ce compte là c'est du harcèlement que je leur ai fait au 3949 ok on me dit à chaque fois quelque chose de différent je demande un RDV impossible pas à l'assedic dont je dépend je me déplace alors avec les bulletins et tut le reste on m'envois un courrier me disant par exemple avoir déclarer 4 jour de travail pour janvier 2008 hors pour eux j'ai travaillé le mois complet ainsi de suite pour les autres mois en trop perçu!alors je viens de leur faire une lettre de 4pages expliquant tout vu que je n'ai pas la possibilité de m'exprimer auprès d'un conseillé j'espère qu'ils la liront vuque c'est la demande graçieuse!
Affaire à suivre rdv au prochain épisode!!!!
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 juin 2010 à 17:41