Droit abattage arbre sur mon terrain
Thib
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Thib -
Thib -
Bonjour,
J'ai acheté un terrain en lotissement sur "plan" et une visite sur place ne m'avait donné qu'un aperçu global car les parcelles n'étaient pas encore délimitées.
J'avais remarqué une rangée de grands arbres sur l'arrière des terrains et l'agent immobilier m'avait assuré (par oral) qu'ils seraient tous enlevés car ils étaient en limite de propriété (champ agricole sur l'arrière) et pas à distance réglementaire ...
Mais maintenant que le lotissement est fini, je m'aperçois que non seulement les arbres n'ont pas été enlevés mais qu'en plus j'en ai 2 à l'intérieur de ma parcelle, au fond à gauche exactement: 1 chêne d'environ 15 mètres et 1 peuplier de taille similaire.
L'agent immobilier se dégage de tout et le lotisseur a mis dans le règlement cette phrase : "les plantations existantes ou crées par la lotisseur seront maintenues et protégées quelque soit leur distance aux limites séparatives".
Précisions : Ces 2 arbres apparaissent sur le plan de masse, le site n'est absolument pas classé, le chêne serait très fragilisé par la construction qui détruirait une grosse partie de ses racines (il se trouverait à environ 3,50 mètres de la fin de ma maison ) et je ne suis pas encore passé chez le notaire mais mon permis de construire vient d'être accepté.
VOICI MA QUESTION : Est-ce que je peux sans autorisation et sans craindre une quelconque représaille judiciaire, abattre ces 2 arbres à mes frais, quand je serais propriétaire du terrain ?
Sinon, quels sont mes recours ?
L'ADIL n'a pas su me répondre et j'espère trouver ici une réponse précise grâce à votre aide ....merci beaucoup par avance.
J'ai acheté un terrain en lotissement sur "plan" et une visite sur place ne m'avait donné qu'un aperçu global car les parcelles n'étaient pas encore délimitées.
J'avais remarqué une rangée de grands arbres sur l'arrière des terrains et l'agent immobilier m'avait assuré (par oral) qu'ils seraient tous enlevés car ils étaient en limite de propriété (champ agricole sur l'arrière) et pas à distance réglementaire ...
Mais maintenant que le lotissement est fini, je m'aperçois que non seulement les arbres n'ont pas été enlevés mais qu'en plus j'en ai 2 à l'intérieur de ma parcelle, au fond à gauche exactement: 1 chêne d'environ 15 mètres et 1 peuplier de taille similaire.
L'agent immobilier se dégage de tout et le lotisseur a mis dans le règlement cette phrase : "les plantations existantes ou crées par la lotisseur seront maintenues et protégées quelque soit leur distance aux limites séparatives".
Précisions : Ces 2 arbres apparaissent sur le plan de masse, le site n'est absolument pas classé, le chêne serait très fragilisé par la construction qui détruirait une grosse partie de ses racines (il se trouverait à environ 3,50 mètres de la fin de ma maison ) et je ne suis pas encore passé chez le notaire mais mon permis de construire vient d'être accepté.
VOICI MA QUESTION : Est-ce que je peux sans autorisation et sans craindre une quelconque représaille judiciaire, abattre ces 2 arbres à mes frais, quand je serais propriétaire du terrain ?
Sinon, quels sont mes recours ?
L'ADIL n'a pas su me répondre et j'espère trouver ici une réponse précise grâce à votre aide ....merci beaucoup par avance.
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6 réponses
BONJOUR / je pense que oui. Ils disent que les arbres seront conservés pour ne pas se créer des frais.
Mais à partir où l'on a un terrain à soi, on peut tout à fait couper des arbres gênants. Et puis vous avez des raisons valables : racines qui vont sous la maison et qui risquent de la déstabiliser (les racines ont autant d'envergure que les branches) ou bien arbre qui est vermoulu et que le vent peut abattre (danger). Déjà, je ne vois pas qui pourrait vous empêcher de les couper, et en plus, avec de tels arguments, non seulement c'est un droit, mais c'est un devoir.
Mais à partir où l'on a un terrain à soi, on peut tout à fait couper des arbres gênants. Et puis vous avez des raisons valables : racines qui vont sous la maison et qui risquent de la déstabiliser (les racines ont autant d'envergure que les branches) ou bien arbre qui est vermoulu et que le vent peut abattre (danger). Déjà, je ne vois pas qui pourrait vous empêcher de les couper, et en plus, avec de tels arguments, non seulement c'est un droit, mais c'est un devoir.
Je suis plutôt d'accord avec vous Paulin, mais les termes "les plantations existantes ou crées par la lotisseur seront maintenues et protégées quelque soit leur distance aux limites séparatives". m'interpellent...est-ce par le lotisseur pendant la durèe des travaux ou pour l'avenir aussi ? A mon avis, cette phrase visait surtout au contraire, càd éviter qu'un voisin demande l'abattage d'un arbre, mais je reste perplexe...
Bonjour,
Merci sincèrement pour vos réponses, qui confirment effectivement ce que je pensais et espérais ...
Reste le doute avec la phrase du règlement du lotissement : "maintenues et protégées" ... mais un élément m'a sauté aux yeux : le terme "plantations" est utilisé pas "arbres" ... ce qui induirait que je doive conserver toutes les ronces qui se trouvent actuellement au fond de mon futur jardin ??? Peu probable ...
Cette phrase ne m'apparait donc pas très convaincante sauf pour protéger les plantations que le lotisseur a prévu sur les trottoirs et les espaces verts du lotissement.
Merci sincèrement pour vos réponses, qui confirment effectivement ce que je pensais et espérais ...
Reste le doute avec la phrase du règlement du lotissement : "maintenues et protégées" ... mais un élément m'a sauté aux yeux : le terme "plantations" est utilisé pas "arbres" ... ce qui induirait que je doive conserver toutes les ronces qui se trouvent actuellement au fond de mon futur jardin ??? Peu probable ...
Cette phrase ne m'apparait donc pas très convaincante sauf pour protéger les plantations que le lotisseur a prévu sur les trottoirs et les espaces verts du lotissement.
je pense avant tout a ma futur génération qui, si j'n'avais pas enlevé cette arbre, n'aurait pas eu la chance de voir autre chose qu'un arbre de cette taille en pleine gueule...non mais qu'est ce qui faut pas lire comme connerie
t'as rien d'autre a foutre que de venir déterrer un topic vieux de 8 mois pour y déblatérer ce genre d'élucubration débile
t'as rien d'autre a foutre que de venir déterrer un topic vieux de 8 mois pour y déblatérer ce genre d'élucubration débile
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