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1 réponse
Les droits de succession sont toujours calculés en fonction du lien de parenté réel existant entre le défunt et l'héritier/le légataire.
Les liens de parenté réels sont les liens du sang; les liens créés par le mariage ne sont pas pris en compte. D'ailleurs, on parle habituellement dans votre cas d'oncle "par alliance"...
Au cas particulier, vous êtes le neveu de la soeur de votre père, mais l'époux de votre tante n'a pas de lien de parenté "de sang" avec vous => ce monsieur n'est pas, au sens juridique, votre oncle.
Imaginons que votre tante et son époux aient divorcés, votre tante restait votre tante, mais pas son époux qui n'est votre "oncle" que par le lien du mariage.
Les liens de parenté réels sont les liens du sang; les liens créés par le mariage ne sont pas pris en compte. D'ailleurs, on parle habituellement dans votre cas d'oncle "par alliance"...
Au cas particulier, vous êtes le neveu de la soeur de votre père, mais l'époux de votre tante n'a pas de lien de parenté "de sang" avec vous => ce monsieur n'est pas, au sens juridique, votre oncle.
Imaginons que votre tante et son époux aient divorcés, votre tante restait votre tante, mais pas son époux qui n'est votre "oncle" que par le lien du mariage.