Affaire bizarre

ben - 24 mai 2010 à 18:16
groussard Messages postés 493 Date d'inscription samedi 30 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2010 - 25 mai 2010 à 09:18
Bonjour,
nous avons signer un compromis de vente pour une maison avec date butoir de la condition suspensive au 23 avril nous avons donc été en banque afin d'obtenir notre pret et la banquiere nous a valider l accord a l'aide d'une simulation dater et signée de sa main qui nous satisfesait
a l heure actuelle elle nous informe quelle sait tromper dans ces calcul et maintenant l'offre quelle nous propose ne nous satsifait plus du tout or il savere que la notaire a accepter cette simulation et a fait comme ci c'ete un accord de banque
mais a l'heure actuelle le vendeur réclame a ce qu'on règleou il nous attaquera pour obtenir c dit pourcent sachant qu'il est en pret relais et qu'il ne peut pa ce permettre de perdre du temp
mais au condition que la banquier nous présente c impossible pour nous et apres plusieur rdv avec le directeur d'agence il s'avere qu'il ne peuvent pa salligner a ce qui nous avez proposer et que une simulation n'est pa un document officiel et valide
que risquons nous et contre qui ce retourner la banquiere qui c est tromper dans cet calcul ou la notaire qui a accepter un papier apparament non valabe car maintenant le vendeur nous reclame les 10 poutcentet chose que nous somme incapable de lui donner vers qui ce tournée afin d'avoir une aide

2 réponses

Avant d'essayez de vous retourner contre le banquier demandez à celui-ci une letrre de refus qui devrait vous mettre à l'abri de l'application de la clause pénale.

Mais vous avez été un peu légers de présenter une simulation comme un accord de prêt. Car c'est bien vous qui l'avez remise au notaire ?

Mais il convient que votre banquier soit précis dans sa lettre de refus de pret et indique "contrairement à ce qui avait été inqué par erreur " .
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nous avons remi cette simulation au notaire car notre banquier nous a dit que c'ete valabe du fait qu'il ete dater et signee .
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Bonjour
L'explication du mot "simulation" résume bien la non valeur de ce document : "Faire paraître comme réel ce qui ne l'est pas" !!
Le fait que cette simulation soit datée et signée ne lui donne aucune valeur supplémentaire.
Suivez les conseils de Gérard par rapport à votre Banquier.
Salutations.
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groussard Messages postés 493 Date d'inscription samedi 30 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2010 157
25 mai 2010 à 09:18
Lorsqu'on demande une simulation (à sa banque dans ce cas précis), il y a des éléments à rentrer dans cette simulation. Si ces éléments sont erronés (volontairement en général) de votre part (vous déclarez un salaire supérieur à la réalité ou vous omettez un autre crédit en cours), vous êtes entièrement responsable de la suite. Le plus souvent vous n'aurez pas le crédit (mais ça peut être bien plus grave si vos « oublis » sont répréhensibles par la loi) et vous vous débrouillez tout seul avec l'agence, celui qui demande les 10 %, etc.
Si l'erreur vient de la part d'un professionnel (la banquière qui met un taux de 3% dans la simulation au lieu de 7%), celui-là est responsable également. Imaginez que la préfecture de Paris fait une simulation d'attaque chimique dans le métro parisien et se trompe dans le dosage et tue 3000 personnes lors de la simulation. Elle ne peut pas dire que tant pis, "on a fait paraître comme réel ce qui ne l'est pas".
Naturellement que mon exemple est très limite par rapport à votre cas personnel. Mais votre banquier est responsable des dégâts « collatéraux », dus à son erreur et il se doit de résoudre au mieux ce désagrément.
Mais comme c'est une bataille genre pot de terre contre le pot de fer (en plus du fait que les banquiers sont les protégés favoris de nos dirigeants), ça va être très dur sinon impossible de gagner.
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