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2 réponses
Non ce contrat contient 15 Articles suivants
1: Objet contrat -2:Hygiene securite protection et condition travail 3: Evacuation des dechets 4: Pieces marché ( generaux edités vente commerce attestation etc). 5:Disposition legales et contarctuelles ( documents administatifs de notre entreprise) 6 Les Prix 7 : Paiements 8: Compte rendu reunion chantier 9 Delai retard execution 10; Travaux supplementaires 11 Retenue Garantie 12: Assurances 13 Depenses communes 14: Reserve de propriété 15: Reglement des contestations.
1: Objet contrat -2:Hygiene securite protection et condition travail 3: Evacuation des dechets 4: Pieces marché ( generaux edités vente commerce attestation etc). 5:Disposition legales et contarctuelles ( documents administatifs de notre entreprise) 6 Les Prix 7 : Paiements 8: Compte rendu reunion chantier 9 Delai retard execution 10; Travaux supplementaires 11 Retenue Garantie 12: Assurances 13 Depenses communes 14: Reserve de propriété 15: Reglement des contestations.
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