SOS Conduite sans permis et conséquences

chantyou Messages postés 2 Date d'inscription mardi 13 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2010 - 13 avril 2010 à 16:47
 chantyou - 6 mai 2011 à 01:01
Bonjour,

Je vous explique le cas de mon frère: Mon mari a voulu apprendre à conduire à mon frère pour lui apprendre les bases (démarrage, diriger la voiture, etc....), avant qu'il ne s'inscrive dans une auto-école. Donc ils ont commencé à tourner dans le quartier à 1h du matin, tout doucement (avec mon frère sans permis au volant). Au bout de 10 minutes, au moment où il veut tourner sur un petit parking, il y a une voiture de police qui arrive, comme ils les voient au dernier moment, mon mai lui demande tourner vite pour dégager la voie, ce qu'il fait (en zigzaguant, certes, mais il le fait), la police passe, mais malheureusement, en voulant éviter de suivre les policiers, mon mari lui dit de tourner, en lui disant "plus vite et freine", mais dans la panique, mon frère se trompe de pédale et fonce dans un muret. Donc là, la police fait demi-tour et on le menotte pour conduite sans permis, on l'amène au commissariat pour être entendu et est libéré au bout de 1h environ. Les policiers ont dit qu'il risque une amende, et une interdiction de passer le permis pendant 5 ans. Et ils nous ont dit qu'il va être convoqué par le tribunal. Les policiers étaient assez gentils et cool, mai j'ai peur pour lui parce que il est étudiant en première année d'IUT (prépare donc un DUT), et j'ai entendu dire que on peut aussi lui interdire de passer tout autre examen. Si quelqu'un peut me dire si il risque une grosse amende, une peine de prison, une interdiction de passer le permis et tout autre examen, etc....S'il vous plaît, je n'en dors plus la nuit, car il est venu passer les vacances chez moi, il a 20 ans et n'a jamais eu de problème avec la police.
Pour le muret, la propriétaire a porté plainte contre mon mari, elle a dit que c'était pour l'assurance, mais est-ce que mon mari aussi risque une peine, étant donné qu'il y a une plainte contre lui.
Je vous en prie, aidez moi.

Merci d'avance pour vos réponses

1 réponse

Bonjour..
Bien imprudent cette conduite 'accompagnée' mais bon c'est fait..
Les risques:
Amende..
Interdiction de passage permis pendant un certain temps...
Pas de prison ni interdiction de passage d'examens autres que le permis..

Le Juge décidera..
Quant à la plainte elle est parfaitement justifiée car l'Assurance ne prendra pas en charge les dégâts au mur (Ni d'ailleurs au véhicule..). Il convient de traiter à l'amiable avec le propriétaire du mur agressé qui, une fois indemnisé, retirera sa plainte...
Pas de raison d'en faire un drame (Ni morts ni blessés!
No stress! (Et plus jamais ça..)
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chantyou Messages postés 2 Date d'inscription mardi 13 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2010
13 avril 2010 à 17:19
Merci infiniment pour cette réponse. C'est clair que plus jamais ça!!! leçon totalement assimilée.
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pour revenir sur ceux que tu as dit pour le mur l assurance obligation de rembourser le propriétaire du mur des que la responsabilité de la personne est établit quant aux véhicule sa dépend des clauses du contrat si se aux tiers l assurance rembourse rien si se tout risque l assurance rembourse mais faut dire que se votre mari qui conduisait pas un tier sinon tu la dans l os
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
5 mai 2011 à 21:44
Bonsoir christ ,

Vous etes d'excellent conseil pour que le proprietaire se voit attribuer une fausse declaration a l'assurance. Vous avez oublié qu'il y a eu constat par la police ...

Type de conseils a eviter !
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De toute façon l'affaire est terminé, nous avons payé la reconstruction du muret. Il faut assumer les conséquences de ses actes pour justement éviter de recommencer. et croyez moi vu ce que ça nous a coûté nous déconseillons totalement de faire la même chose.
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