Calcul Honoraires Travaux Syndic

Mojito -
Mojito - 30 mars 2010 à 21:20

Bonjour,

Ma question est la suivante :

Pour la réalisation de travaux dans notre copropriété, notre Syndic facture ses honoraires sur la base d'un pourcentage appliqué sur le montant HT des travaux. Ce montant HT Travaux doit il inclure ou non les honoraires de l'architecte ??

(si oui, cela veut dire que le Syndic prend une partie de sa commission sur d'autres commissions !!!)

Merci pour vos réponses
Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Paris

Bonjour,
Le % des honoraires du Syndic ainsi que le % des honoraires d'Architecte
sont inscrits dans le 'Contrat de Syndic' voté en A.G et selon les travaux
demandés pour la Copropriété, l'un et/ou les deux sont facturés à
l'ensemble du syndicat.
Cordialement.
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1. Mojito
  
  Merci Paris pour la réponse.
  
  Mais ma question n'est pas de connaitre les % (je les connais) mais de savoir si le calcul des honoraires du Syndic s'appliquent sur :
  - Montant HT des Travaux
  ou
  - Montant HT des Travaux + Honoraires Architecte
  ???
  
  Merci
  
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2. Paris
  
  Bonsoir,
  Après vérification, voici ce que je relève sur un contrat de Syndic ;
  
  Honoraires sur travaux :
  - Gestion administrative et financière (hors crédit éventuel) des dossiers concernant les
  travaux décidés par l'Assemblée Générale, ou exécutés en cas d'urgence :
  2,50% H.T des travaux et honoraires techniques en cas d'intervention d'architecte et/ou technicien,
  5% H.T des travaux sans architecre ni technicien.
  
  C'est ce qui est écrit dans le contrat de notre Syndic de Copropriété.
  
  Cordialement.
  
  0
3. Mojito
  
  Merci.
  
  Est ce une information établie et vérifiable d'un point de vue "légal" ou est ce plutot l'état de l'art ?
  
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Calcul Honoraires Travaux Syndic

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