Retrait de points en conduite accompagnée
malou
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marcooo75 -
marcooo75 -
Bonjour,
je suis actuellement en formation de conduite accompagnée,et je partage mon vehicule ,avec mon formateur.
j'ai reçu plusieurs amendes pour excès de vitesse,qui évidemment n'était pas de ma responsabilité.
j'ai fait régulariser la somme due par la personne concernée en plusieur échéances.
ce qui a pris quelques mois avant acquittement de la dette,reste maintenant l'histoire du retrait de points.nous avons devançer,leur action,dénonçant la personne qui conduisait,par lettre envoyée avec AR.
D'après mes calculs le retrait serait de 7 points.j'attends déséspèremment une réponse,car souhaitant passer mon permis, si obtention,il me serait retirer de suite.
Evidemment le delai de mon code arrivant à expiration. je désespère que cette situation n'étant pas de mon resssort,m'oblige à reprendre la formation du début.
Ma question est, est-ce que l'envoie de la simple lettre avec AR suffit pour me blanchir? et puis-je passer mon permis sans peur d'un retrait immédiat?
en l'attente de vos réponses. merçi à ceux qui en prendront la peine.
je suis actuellement en formation de conduite accompagnée,et je partage mon vehicule ,avec mon formateur.
j'ai reçu plusieurs amendes pour excès de vitesse,qui évidemment n'était pas de ma responsabilité.
j'ai fait régulariser la somme due par la personne concernée en plusieur échéances.
ce qui a pris quelques mois avant acquittement de la dette,reste maintenant l'histoire du retrait de points.nous avons devançer,leur action,dénonçant la personne qui conduisait,par lettre envoyée avec AR.
D'après mes calculs le retrait serait de 7 points.j'attends déséspèremment une réponse,car souhaitant passer mon permis, si obtention,il me serait retirer de suite.
Evidemment le delai de mon code arrivant à expiration. je désespère que cette situation n'étant pas de mon resssort,m'oblige à reprendre la formation du début.
Ma question est, est-ce que l'envoie de la simple lettre avec AR suffit pour me blanchir? et puis-je passer mon permis sans peur d'un retrait immédiat?
en l'attente de vos réponses. merçi à ceux qui en prendront la peine.
A voir également:
- Infraction conduite accompagnée
- Conduite accompagnée - Guide
- Infraction connexe - Guide
- Indicateur de vitesse en panne infraction - Guide
- Conduite sous stupéfiant 2 fois forum - Forum Justice
- Conduite accompagnée peut on avoir des passagers - Forum Consommation
3 réponses
bein,je te remerçie pour ta réponse, ça fait du bien d'entendre une bonne nouvelle.,car jusqu'ici personne n'était capable de me répondre,ni ma monitrice d'auto école,ni mon formateur. Et je me suis montée en flip...
c'est cool, cette info va me permettre de voir la fin de cette formation..
et de faire enregistrer mon nouveau permis entoute sérénité.
Encore merçi pour ta réponse..c'est super sympa de t'en etre donner la peine!!
c'est cool, cette info va me permettre de voir la fin de cette formation..
et de faire enregistrer mon nouveau permis entoute sérénité.
Encore merçi pour ta réponse..c'est super sympa de t'en etre donner la peine!!
La responsabilité de l'accompagnateur peut être retenue en cas d'infraction ou d'accident. Par exemple, en cas de taux d'alcoolémie supérieur au minimum autorisé, l'accompagnateur est sanctionné comme s'il était le conducteur.
Mais n'en profite pas quand même hein ;)
Bonne route !
source :
http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/education/edu-vie/permis/l-apprentissage-anticipe-de-la-conduite.html
http://www.avocat-torossian.com/avocat-exces-vitesse
http://www.avocat-torossian.com/avocat-alcool
Mais n'en profite pas quand même hein ;)
Bonne route !
source :
http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/education/edu-vie/permis/l-apprentissage-anticipe-de-la-conduite.html
http://www.avocat-torossian.com/avocat-exces-vitesse
http://www.avocat-torossian.com/avocat-alcool
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