Sucessions donations déguisées
lily
-
2 mars 2010 à 10:37
meeetoo Messages postés 7 Date d'inscription mardi 2 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2010 - 3 mars 2010 à 11:28
meeetoo Messages postés 7 Date d'inscription mardi 2 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2010 - 3 mars 2010 à 11:28
A voir également:
- Sucessions donations déguisées
- Rappel fiscal des donations antérieures exemple - Guide
- Donations rapportables - Guide
- Nouvelle loi sur les donations date d'application - Forum Donation-Succession
- Donations Sarkosy - Forum Donation-Succession
- Donations à régulariser - Forum Donation-Succession
4 réponses
artedo38
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22 mai 2013
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2 mars 2010 à 10:53
2 mars 2010 à 10:53
Bah ! laissez tomber; çà ne vaut pas le coup de se battre contre des fantômes, continuez votre bonhomme de chemin, ne vous minez pas votre santé pour toutes ces bassesses.
On rencontre le même problème dans notre famille (comme dans beaucoup d'autres), on sait que ma belle-soeur se sert allègrement du chéquier de sa mère mais on s'en moque, comme on a largement économisé dans notre vie on attend pas après l'héritage, mais, par contre, le moment venu car ma belle-mère a 92 ans, mon mari mettra opposition à la vente de la maison de sa mère, donc pas d'héritage pour sa soeur assoiffée d'argent tellement c'en est écoeurant. Quant à moi, de la DDASS, habituée à ne rien attendre des autres, je m'en moque, je me mets complètement à l'écart, et le mieux pour vous serait d'en faire autant, vous en serez plus heureuse.
Par contre, mon mari et moi avons 61 et 63 ans, deux enfants, avons déjà fait le nécessaire en cas du décès de l'un de nous, tout est carré.
Allez, faites votre vie avec vos enfants, aimez-les, c'est le principal dans notre courte vie.
Cordialement
On rencontre le même problème dans notre famille (comme dans beaucoup d'autres), on sait que ma belle-soeur se sert allègrement du chéquier de sa mère mais on s'en moque, comme on a largement économisé dans notre vie on attend pas après l'héritage, mais, par contre, le moment venu car ma belle-mère a 92 ans, mon mari mettra opposition à la vente de la maison de sa mère, donc pas d'héritage pour sa soeur assoiffée d'argent tellement c'en est écoeurant. Quant à moi, de la DDASS, habituée à ne rien attendre des autres, je m'en moque, je me mets complètement à l'écart, et le mieux pour vous serait d'en faire autant, vous en serez plus heureuse.
Par contre, mon mari et moi avons 61 et 63 ans, deux enfants, avons déjà fait le nécessaire en cas du décès de l'un de nous, tout est carré.
Allez, faites votre vie avec vos enfants, aimez-les, c'est le principal dans notre courte vie.
Cordialement
artedo38
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22 mai 2013
158
2 mars 2010 à 12:09
2 mars 2010 à 12:09
Là, c'est une donation déguisée, allez voir un autre notaire, le mieux pour vous.
Puis, en référer aux impôts pour votre beau frère.
Cordlt
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Cordlt
meeetoo
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mardi 2 mars 2010
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3 mars 2010
2 mars 2010 à 15:25
2 mars 2010 à 15:25
Bonjour,
mon mari a un enfant ( a l'epoque ou il l'a eu il etait célibataire, mais il la reconnu), sachant que dans le temps ou il a eu son 1er enfant il avait 2 terrains, mon mari pense que ces 2 terrains reviennent a son 1 er enfant (apres son décés) , et il a décider de donner la moitier de la maison a son 1 er enfant et la moitier qui reste pour nos 2 enfants.
alors mes questions:
est ce que c vrai que les terrains seront a son 1er enfant apres son décés?
c'est quoi la répartition légale du patrimoine de mon mari en cas de décés?
si maintenant mon mari décide de donner officiellement les terrains a son 1er enfant , est ce qu'il aura le droit, vu que ca serai comme le fait de priver c 2 enfants d'hériter?
merci de me repondre
mon mari a un enfant ( a l'epoque ou il l'a eu il etait célibataire, mais il la reconnu), sachant que dans le temps ou il a eu son 1er enfant il avait 2 terrains, mon mari pense que ces 2 terrains reviennent a son 1 er enfant (apres son décés) , et il a décider de donner la moitier de la maison a son 1 er enfant et la moitier qui reste pour nos 2 enfants.
alors mes questions:
est ce que c vrai que les terrains seront a son 1er enfant apres son décés?
c'est quoi la répartition légale du patrimoine de mon mari en cas de décés?
si maintenant mon mari décide de donner officiellement les terrains a son 1er enfant , est ce qu'il aura le droit, vu que ca serai comme le fait de priver c 2 enfants d'hériter?
merci de me repondre
Bonjour,
je suis un peu embêtée pour vous répondre . Je sais qu'il y a une quotité disponible à respecter, mais je ne connais pas les tenants et les aboutissants dans votre situation,mais s'il fait un testament il peut avantager un de ses enfants a condition de respecter la quotité disponble;
Jevous conseille d'aller voir un notaire pour ces renseignements, les conseils son gratuits, il sera plus à même que moi pour vous renseigner.
Bon courage, je sais que souvent la justice est loin d'être juste.
je suis un peu embêtée pour vous répondre . Je sais qu'il y a une quotité disponible à respecter, mais je ne connais pas les tenants et les aboutissants dans votre situation,mais s'il fait un testament il peut avantager un de ses enfants a condition de respecter la quotité disponble;
Jevous conseille d'aller voir un notaire pour ces renseignements, les conseils son gratuits, il sera plus à même que moi pour vous renseigner.
Bon courage, je sais que souvent la justice est loin d'être juste.
j'ai bien relu votre message, je pense que votre mari préfère son premier enfant.
Pour les terrains si ceux-ci lui appartiennent en propre il peut les partager en trois, son premier fils n'as pas de droit plus que les autres.
Quand à la maison est ce qu'elle lui appartient en propre ou à vous deux? (communauté)
Mais allez voir un notaire c'est le mieux.
Cordialment
Pour les terrains si ceux-ci lui appartiennent en propre il peut les partager en trois, son premier fils n'as pas de droit plus que les autres.
Quand à la maison est ce qu'elle lui appartient en propre ou à vous deux? (communauté)
Mais allez voir un notaire c'est le mieux.
Cordialment
meeetoo
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mardi 2 mars 2010
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3 mars 2010
3 mars 2010 à 11:28
3 mars 2010 à 11:28
je vous remercie oui la maison est a nous,
je tiens a vous precisez que mon mari pense que les terrains reviennet automatiquement a son 1er enfant car c ça la lois en france car quand il a eu son 1er enfant il avait déja les terrains, quant a la maison on la eu ensemble apres notre mariage donc elle revient a nos 2 enfant vu que c un bien qu'on a eu apres le mariage, voila
je tiens a vous precisez que mon mari pense que les terrains reviennet automatiquement a son 1er enfant car c ça la lois en france car quand il a eu son 1er enfant il avait déja les terrains, quant a la maison on la eu ensemble apres notre mariage donc elle revient a nos 2 enfant vu que c un bien qu'on a eu apres le mariage, voila
2 mars 2010 à 11:59
Merci, pourvotre réponse , vous vous pouvez encore faire arrêt sur la maison, mais nous nous avions bloqué aussi afin que la justice se fasse mais notre avocate à baclé l'affaire sûrement qu'elle ne voulait pas faire les démarches seulement avec l'aide judiciaire car nous ne sommes pas assez riche pour payer les provisions qu'elle nous demandais.
C'est le voleur qui fait la lois puisque le juge à décidé d'ouvrir la succession et le notaire désigné est le notaire de mon beau frère donc partial.(il y a encore une maison a partager mais la liste qu'a laisser ma belle mère sera retirée de la part de mon mari qui en fait n'aura rien du tout c'est quand même dégoutant, non.
Le beau frère trois maison des terrains un bois, et toutes les factures qu'elle a payée de son vivant (voiture séjour de vacances etc..... et en plus on ai beaucoup de preuves .
A qui les transmettre puisque le notaire ne veut pas communuquer avec mon mari, il l'a clairement écrit à notre notaire et à notre avocate, lettre que j'ai transmis au juge chargé de surveiller le bon déroulemnt d la succession, ainsi qu'a le chambre des notaires.
Lui vit comme un pacha depuis sa jeunesse et mon mari lui a même volé sa paye jusqu'a son mariage avec moi, pourquoi elle a déshérité mon mari oprce qu'ilm'a épouser moi une divorcée avec 3 enfants, nous sommes ensemble depuis 32ans et de notre mariage nous avons une fille et un garçon (fille qu'elle a détournée de nous ainsi que mes propres enfants c'est à dire les quatres ainés ne viennent plus depuis 1998) ne reste prêt de nous notre fils de 22ans qu'elle n'a jamais aimé et qui lui ne voit plus ses soeurs et son frère et tout cela a cause de cette diabolique femme alors l'amour pour mes enfants me fait plus souffrir qu'autre chose