Droit du lotisseur

karl-@37 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 8 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2010 - 8 févr. 2010 à 06:45
 day - 25 mars 2010 à 12:47
Bonjour,
j ai fais construire ma maison dans un lotissement d'une trentaine de maison dans une petite ville. Nous avons enménagés en juillet 2009.
Mais les problemes commence avec notre lotisseur qui s amuse a diviser les lots car vue la crise économique il me dit qu il a etais obligé de le faire pour mieux les vendres.
Résultat des choses on se retrouve tous "collés" les uns sur les autres, et cela m agace fortement !!!
En ce moment a deux pas de ma maison il y a un nouveau panneaux d autorisation de construire comme le stipule la loi, alors que sur le cahier des charges disaient que cela devait etres trois petites maison OPAC et surtout situé assez loin de la mienne.
Ma question est: un lotisseur a t il le droit de s amuser a changer le cahier des charges sans l avis des collotis?
et surtout que puis je faire sur cet nouvelle habitation que je juge trop près de la mienne !!!!En plus je trouve que le lotissement devient beaucoup trop "serrer" en maison, d un point de vue esthétique c est vraiment pas jolie du tout.

cordialement karl-@37

2 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 527
8 févr. 2010 à 11:26
Bonjour ,

Il va vous faloir vous lancer dans une etude complete de l'autorisation de lotir qui a dû etre accordée apr le Prefet.
C'est peut-etre là que vous trouverez de quoi argumenter votre reclamation .
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pffff est alors !
vous êtes insociable?
vendé et acheter dans le trou du cul de la France lol
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