LEP : Des intérets au-delà du plafond ?

Résolu/Fermé
patrick -  
 Gérard -
Bonjour,

je suis allé a la poste voir un conseiller, qui m'a indiquer le montant de mon LEP, je dépassais les 7700 euros,
j'arrivai presque a 8700 euros, il m'a dit, vous devriez enlever la somme au dessus des 7700 euros pour les mettre sur votre livret A qui n'est pas plein, parce que au dessus de 7700 euros du lep, les mille euros en trop, il n'y a pas d'intéret de calculer. donc c'est ce que j'ai fait, j'ai verser les mille euros sur mon livret A. mais j'ai un doute... EST CE VRAI ce que m'a dit le conseiller????

un ami ma dit le contraire il me disait que pour lui si il avait 8700 euros sur son compte, c'était calculer quand même a partir de cette somme, si bien sur on y touchait pas dans l'année, c'est d'ailleurs ce que j'ai toujours fait.
répondez a ma questions, s'il vous plait, j'espère m'avoir fait comprendre.
merci
A voir également:

36 réponses

lep
 
Bonjour

même si tu dépasses le plafond de versement : 7 700 €

tes intérêts 1,75 % nets calculés par quinzaine civile sont calculés sur le total

Cf : Livret d'Épargne Populaire

a+
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patrick
 
ok merci
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Gérard
 
Le 16 juin j'ai donné les textes des trois décrets qui permettent de répondre.
Jamais trop tard pour bien faire !
Avant de faire "remonter" des posts aussi anciens, il faut se donner la peine de lire les réponses !
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patal34 Messages postés 3164 Statut Membre 1 094
 
Bojour,

C'est totalement FAUX... Seul les interets peuvent se cumuler au delà du plafod reglementaire, et ces interets rapportent des interets...

Donc ne touchez pas à ces fonds...
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Gérard
 
Rumeur typique de la Banque Postale qui cherche à placer d'autres produits.

La législation en vigueur est la suivante (Code monétaire et financier) (cf article R221-51)

Article D221-46
Le plafond des sommes qui peuvent être déposées sur un compte sur livret d'épargne populaire est fixé à 7 700 euros.

Article R221-50
Au 31 décembre de chaque année l'intérêt et, éventuellement, le complément de rémunération acquis s'ajoutent au capital et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts et, le cas échéant, de complément de rémunération.

Article R221-51
La capitalisation prévue à l'article R. 221-50 peut porter le montant du compte au-delà du plafond des dépôts autorisés mentionné à l'article D. 221-46.

Le problème avec les conseillers de La Banque Postale que l'on pratique (quand même trop) en associations de défense, tant au niveau des agences que des plateformes, c'est que l'on ne sait jamais s'ils sont de mauvaise foi ou ignares !
Car parfois on obtient des réponses à cause desquelles on frôle l'évanouissement !
Et avec aplomb en sus ...
De toutes manières, ils n'ont pas des clients mais des usagers, toute la nuance est là, et elle est énorme !
L'une des preuves se situe dans ce post.....
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Kam12
 
Merci pour ces infos.
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Kam12
 
Je viens de recevoir la lettre suivante de la poste :

"Dans votre lettre du 18 juin 2010, vous exprimez votre profond mécontentement quant au retrait de 1194 € effectué le 11 juin 2010 [...]. Vous demandez la révision de vos comptes LEP et Livret A.

Avant tout, je tiens à vous présenter les excuses de la Banque postale pour cet incident.

En effet, les plafonds des comptes d'épargnes sont fixés par la loi et diffèrent selon les produits : 15300 € pour le Livret A et le CEL, 7700€ pour le Livret d'Epargne Populaire, 6000 € pour le LDD.

Seuls les intérêts capitalisés peuvent entrainer un dépassement du plafond règlementaire. Le plafond autorisé avec les intérêts capitalisés peut varier selon la date d'ouverture du compte. Ainsi votre compte ouvert le 19 avril 2004, peut atteindre le plafond maximum de 9480.03 € avec la capitalisation des intérêts.

La régularisation a été effectuée le 28 juin 2010 sur vos deux comptes, et apparaitra sur vos prochains relevés.

Souhaitant que cet incident n'altère pas la qualité de notre relation, je vous prie d'agréer, cher Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

La Banque Postale"
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Gérard
 
Le pire c'est qu'ils le savent qu'ils sont en tort.... mais ils continuent.

Celui qui ne proteste pas se fait raboter son épargne.
Dans ce post on retrouve cette réponse savoureuse du 11 avril :

"Je confirme qu'il y a bien eu un texte de loi. Mon beau-frère est conseiller à la banque postale et à bien reçu l'info également. Ca ne concerne pas seulement les LEP mais aussi les livrets A et les LDD. Tous les clients dépassant les plafond recoivent des courriers actuellement."

Alors le bauf ' toujours convaincu ?
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patrick
 
bonjour a tous, est ce que quelqu'un peut me donner les démarches a faire pour porter plainte, je suis décider a attendre fin janvier, parce que on ma enlever la somme au dessus de 7700 euros donc je dois au moins récupérer les intérêts si ce n'est pas plus pour abus de confiance, ou quelques choses comme ça, svp donner une adresse, ou quelqu'un a qui m'adresser, je ne sais par ou commencer...
merci de m'avoir lu.
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kam12
 
Je ne sais pas comment porter plainte, je pense que ça doit relever du tribunal de commerce mais je n'en suis pas sur. Par contre à tu pris contact avec ton conseiller, pour trouver une solution à l'amiable ?
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kiss
 
en fait il faut considérer le plafond de depot du lep qui est a 7700€, au dela vous ne pouvez plus verser mais les interets peuvent continuer de s accumuler et donc de depasser le plafond des 7700€;
Il faut donc que vous vérifiez comment vous avez depassé ce plafond (qui somme toute au regard du taux de rendement du lep sempble plus du a un versement complementaire qu aux interets accumules).
Regardez et agissez en consequence
3

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patal34 Messages postés 3164 Statut Membre 1 094
 
Bonjour,

J'ai fait quelques recherches concernant votre remarque, on peut affirmer sans se tromper que votre conseiller est un charlatan!!

Aucune trace dans le site du ministere de l'économie ni sur le site du ministere du budget....

Confirmation faite par l'indépendant de l'epargne dans la rubrique livret A:

"Plafond des dépôts : 15 300 € (hors capitalisation des intérêts)",(MAJ 13/01/2010)

Donc demandez l'annulation de l'operation...

cordialement
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nat
 
Bonjour,

je dépasse également les 7700€, et je viens de faire le calcul avec les taux d'intérets en vigueur en 2010 : 1.75 % jusqu'au 31 juillet et 2.25% jusqu'au 31 décembre.

7700 euros rapporteraient donc 150.79 €

Or j'ai eu 158.69€ d'interets !! Ce qui correspond exactement aux intérets calculés pour la somme j'avais sur mon compte au 1er janvier 2010 (8103.77€)

Conclusion : les interets rapportent des intérets !!

Nathalie
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Gérard
 
Cela ne concerne ni les livrets A ni les LEP : les intérêts capitalisé rapportent de intérêts.
Il n'a à pas de nouveau texte.
De plus en passant du LEP au livret vous perdez en rémunération.( 1,25 % et 1,75% ).
Exigez la remise en état de votre LEP,
Non pas en versement (interdit car vous être au dessus du plafond) mais en rectification, ce qui est possible.
Dans cette affaire vous avez perdu un mois d’interets sur votre LEP (calcul à la quinzaine ).
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patal34 Messages postés 3164 Statut Membre 1 094
 
Bonjour,

Fais comme je t'ai dit, tu es dans ton bon droit:

Demande une annulation de l'operation qui a ete faite pour defaut de conseil. En cas de refus du conseiller, demande à voir le directeur et explique lui le cas, qu'on t'a fait faire n'importe quoi et que tu souhaites l'annulation du virement. Il est absolument possible d'annuler une operation de ce type. En cas de refus du directeur, adresse un AR au service client.
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patal34 Messages postés 3164 Statut Membre 1 094
 
On vous repete que cette loi n'existe pas!!!!

CF: Article R221-2 du code monétaire er financier Modifié par Décret n°2008-1263 du 4 décembre 2008 - art. 2
est le texte en vigueur concenrant le livret A

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000020030844/2010-02-05/

Aucune modification intervenue sur le LEP...

Cordialement
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Gérard
 
Une telle affaire relève d'un courrier par une association de consommateurs de type UFC avec rétablissement du capital et des intérêts capitalisés sur celui-ci.

Si vous tombez sur une UFC locale dynamique celle-ci vous proposera même de préparer un dossier de saisine pour le juge de proximité.
C'est personnellement ce que je proposerais.
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Gérard
 
C'est le monstre du "loche nesse " cette info bidon !

La législation en vigueur est la suivante (Code monétaire et financier) (cf article R221-51)

Article D221-46
Le plafond des sommes qui peuvent être déposées sur un compte sur livret d'épargne populaire est fixé à 7 700 euros.

Article R221-50
Au 31 décembre de chaque année l'intérêt et, éventuellement, le complément de rémunération acquis s'ajoutent au capital et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts et, le cas échéant, de complément de rémunération.

Article R221-51
La capitalisation prévue à l'article R. 221-50 peut porter le montant du compte au-delà du plafond des dépôts autorisés mentionné à l'article D. 221-46.

Voila ce que j'acrivais sur ce forum il y a un an et demi :

"Le problème avec les conseillers de La Banque Postale que l'on pratique (quand même trop) en associations de défense, tant au niveau des agences que des plateformes, c'est que l'on ne sait jamais s'ils sont de mauvaise foi ou ignares !
Car parfois on obtient des réponses à cause desquelles on frôle l'évanouissement !
Et avec aplomb en sus ...
De toutes manières, ils n'ont pas des clients mais des usagers, toute la nuance est là, et elle est énorme ! "


Cette année ce n'était pourtant pas les LEP mais les livrets A.
Votre "conseillère" rentre sans dout d'un congé maladie de longue durée, elle n'a pas encore recollé au peloton !
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patrick7579 Messages postés 7 Statut Membre
 
merci beaucoup de m'avoir répondu, cela confirme ce qu'à dit un ami. donc je vais retourner voir "le conseiller financier" et lui faire remettre cette somme sur mon livret, qu'il le veuille ou non.
je trouve extrêmement grave qu'un conseille puisse dire ce genre de chose a des clients, alors que c'est faux.
merci encore
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patal34 Messages postés 3164 Statut Membre 1 094
 
aïe....

Tu as dejà enlevé les fonds.... il va falloir bataillé...

Il va te dire qu'une fois que le fonds sont partis, on ne peut plus remettre l'argent dessus car on depasse le plafond reglementaie et comme je te l'ai dit, seuls les interets peuvent depasser ce plafond...La nous sommes dans le cadre d'un virement donc la machine va bloquer et refuser l'operation.

Demande une annulation de l'operation qui a ete faite pour defaut de conseil. En cas de refus du conseiller, demande à voir le directeur et explique lui le cas, qu'on t'a fait faire n'importe quoi et que tu souhaites l'annulation du virement. Il est absolument possible d'annuler une operation de ce type. En cas de refus du directeur, adresse un AR au service client.

Bon courage
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patrick7579 Messages postés 7 Statut Membre
 
rebonjour,
j'y suis allé a la poste donc revoir mon conseiller a la poste porte d'aubervilliers, alors la c'est pas très net, mais il semblerait que depuis fin 2009, il n'y a plus d'intéret sur les intérets, c'est une nouvelle loi que le gouvernement a fait passer.
plus aucun interet au dessus de 7700 euros, donc ça ne sert a rien de laisser l'argent au dessus du plafond....
donc si bien que j'ai laisser mes 1000 euros, sur mon livret A qui lui n'était pas plein, et il m'a dit que l'on ne pouvait pas remettre les mille euros, parce que de toute façon il n'y aura plus d'interet dessus.
a plus
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forma
 
bonjour

demandez lui le texte de loi, il va avoir du mal.....
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patrick7579 Messages postés 7 Statut Membre
 
il ma fait voir, les textes, parfois ça concernait le livret a, parfois tous les livrets, mais il n'a pas pu me sortir le texte sur papier, parce que c'est un texte interne a la poste, et donc non divulguable.
mais un texte a été tout de même soi-disant envoyé a tous les concernés, et évidemment, j'ai du le mettre a la poubelle, sans le lire si je l'ai reçu....
tout ce qui me reste a faire, c'est d'attendre un an, et voir combien l'ami qui a un compte lep, aura au mois de janvier 2011, étant donné que son compte dépasse les 7700 euros, et la je pourrai comparer avec le mien, logiquement , il devrait avoir le même montant d'intéret que moi.
avez vous une autre idée????
merci pour tout
a plus
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forma
 
re

un texte de loi n'est pas réservé à l'usage interne de la banque
c'est tout simplement un artifice "commercial" pour placer le surplus sur un autre produit. vous avez échappé à l'assurance vie
cdt
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patrick7579 Messages postés 7 Statut Membre
 
bonjour kiss
sur mon compte LEP, j'arrivai a 8700 euros, parce que je n'avais pas toucher a mon compte depuis des années, les mille euros de trop, était tout simplement, le cumul des intérêts de plusieurs années.
et d'après le responsable financier, j'aurai pu laisser l'argent sur le compte, mais ça ne rapportait plus , étant donné que les intérêts sont calculer seulement sur les 7700 euros, nouvelle loi que le gouvernement a fait passer fin d'année 2009. Soi disant, et qu'il m'a montrer, mais ce n'est pas très net, j'ai l'impression que ça concerne les livret A, et non pas les LEP.
merci de m'avoir répondu
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patrick7579 Messages postés 7 Statut Membre
 
bonjour gérard,
merci de m'avoir répondu, ça va être difficile de revenir en arrière étant donné que il me montrera les textes, qui prouvent que je n'ai pas raison, mais si vous avez un texte a m'envoyer...
il s'en tiendra au fait de la
nouvelle loi concernant les LEP qui a bien changer pour lui, a la fin de l'année 2009
j'ai déjà passer une heure dans son bureau, sans succès. il fera toujours référence au texte interne de la poste, qu'il me montre sur son écran.
en tout cas merci.
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patrick7579 Messages postés 7 Statut Membre
 
bonjour patal
je suis d'accord avec vous, mais que faites vous de cette loi qui vient de passer??, c'est pour ça qu'il me faudrait un texte sur quoi je pourrai m'appuyer, il n'y a rien de concret. ...
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Gérard
 
Mais quel est ce texte de fin 2009 ?
Pouvez-vous nous le communiquer ?
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sunnyvale Messages postés 70 Statut Membre 29
 
Si votre LEP ne vous a pas rapporter d'intérêt pour l'année 2009, c'est peut-être que vous ne remplissez plus la condition des revenus maximum.
Normalement vous devez chaque année donner à la banque une photocopie de votre Avis d'imposition.

Si ce n'est pas votre cas, le conseiller c'est "tromper" ou plutôt vous a tromper ! Et annuler les opérations sur ce type de compte est quasiment impossible car c'est un compte réglementé.

Avez-vous envisagé de changer de banque ?

https://www.labanquepostale.fr/index/particuliers/epargne/livrets/LEP.En_detail.html

1) Le LEP est réservé pour l'année 2010 à toute personne ayant son domicile fiscal en France et redevable en 2009 d'un impôt sur ses revenus 2008 n'excédant pas 757 €.
Un LEP par contribuable ou un pour chacun des époux ou partenaires de PACS, soumis à imposition commune et remplissant la condition de plafond d'impôt.

2) Rémunération :
1,75 % nets calculés par quinzaine civile (du 1er au 15 et du 16 au 30/31 du mois).
Au 31 décembre de chaque année, les intérêts acquis s'ajoutent au capital et deviennent à leur tour productifs d'intérêts.

3) Plafond de versement : 7 700 €
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