cheques déclarés falsifié et c'est faux

Question

Bonjour,
je suis à l'étranger (hors europe, asie du sud) et suite à une grosse commande d'objet d'art en exportation pour la France mon client m'a adresser deux cheques de plus de 150 000€ chacun... 
je les encaisse et attends que l'argent me parvienne sur mon compte avant d'effectuer l'envoi qui est prevu en février... chèque déposez le 4 décembre 2009... et aujourd'hui le 25 janvier...surprise

Les chèques me reviennent impayés... et la raison est la plus suprenante... falsifié!!!!

Mon client a bien demandé par téléphone il y a peu de repousser l'encaissement et la livraison mais j'ai du répondre négatif à cela du fait que l'encaissement était déjà lancer mais très franchement de là à recevoir cela ça va trop loin!!!

Surtout que rien est modifié! Et j'ai même vérifier si défois il y avais une erreur et tout correspond il a bien mis le même montant en lettre et chiffre, il a bien signer, la date, le lieu enfin tout y est il y a même la copie du devis signé!

Que faire pour ma part car je ne peux accepter cela c'est hors la loi de refusé sous faux pretexte et là c'est moi qui risque des problèmes alors que je suis de bonne fois, je devrais porter plainte? (je devrais voir d'ailleurs si cela est possible via ambassade car je ne suis pas en France) et dois je envoyez la copie du devis signer de sa main par fax à sa banque avec explications???

J'ai même deux mails ou je lui confirme commande et ou il me demande si j'ai déposé les chèques...

Merci de m'aider dans ces démarches même si je me renseigne de mon côté toute aides est la bienvenue!!!

Vivianesiam · Answer

copie du premier mail : 

De :	 *********(********@hotmail.fr)
Envoyé :	ven. 09/10/09 17:53
À :	contact.t.********@orange.fr

Monsieur, 

Ce mail est juste pour vous confirmer que le travail demandé par l'entreprise R*************** a bien été effectué et que les derniers details seront fait d'ici peu ainsi la livraison pourra être total.
Je vous ferai parvenir comme convenue la facture des encaissements une fois celle ci terminé.

En vous remerciant de la confiance que vous nous avez porté.

copie du deuxièmes mail :

From: contact.t.*******@orange.fr
To: c******@hotmail.fr
Subject: *******************
Date: Thu, 14 Jan 2010 19:16:08 +0100


Bonjour,
Il semblerait que les derniers chèques ne soient pas encaissés, savez vous pourquoi?

Meilleures salutations
 
 
 
          T*********************
          Dirigeant
          contact.t.*********@orange.fr
 
 
 
R****************
**************
*************
Tél. : 03 ************
Fax : 03 ***********
www.*****.fr

Bonjour,
En ce qui concerne cette affaire le processus est long et les chèques ne se présenteront pas à votre banque avant fin janvier/début février 2010 si j'ai bien compris.
Mais ne vous inquiétez pas car en résumé la personne qui a prix en charge cette affaire commence par les documents administratifs ce qui mets un peu de temps, puis les encaissements des clients ayant payer par chèques (donc d'après les dernières info fin janvier/début février 2010) et finalement une fois ceux là encaisser la livraison* (*pour les clients ayant passés une commande de ce type)...

Pour ma part à partir de ce week-end je suis en déplacement professionnel quelques temps pour travailler, donc je ne pourrais répondre rapidement à vos mails si besoin est, mais je reste à votre disposition par celui-ci et vous répond au plus vite à chaque fois que je pourrais me connecter (et le temps de demander l'information si je ne la connais pas).

Cordialement

Mr *****************

Gérard · Answer

Deux hypothèses :

- il s'agit de "chèques de banque" et votre banque a été avisée qu'ils étaient faux (classique maintenant),
- votre client a formé une opposition auprès de sa banque (type utilisation frauduleuse, chèques falsifiés).

Autres avis ?

Vivianesiam · Answer

Oui il a déclaré chèques falsifiés (ce ne sont pas des chèques de banque mais classiques), c'est ce qui est notez sur mes documents hors cela n'est pas le cas je ne comprends pas pourquoi la banque a autorisé cela car on voit bien qu'il n'y a aucun rajout ni aucune rature ou etc...

Je vais déjà réunir toutes mes preuves et voir comment faire... Peut être faire une demande au tribunal de grande instance par lettre recommandé pour un jugement en référé, c'est ce que je vois comme solution pour le moment sur internet mais je dois voir s'il y a d'autre chose a faire ou comment faire...

Vivianesiam · Answer

Mais étant à l'étranger je vais appeller l'ambassade de France aussi car je ne sais comment porter plainte ici et je ne rentre pas avant un bon moment en France...

Mais si vous avez des connaissances déjà sur les démarches à faire de mon côté (même si cela ne concerne que la France) je suis preneur, je suis une petite entreprise ici et c'était ma première plus grosses commandes...(fini les chèques maintenant ça c'est sur!)

Gérard · Answer

"La banque n'a pas à se faire juge du motif d'opposition de son client" 

ce vieil adage qui remonte à l'article 32 du décret du 31.10.1935 (repris dans l'article L131-35 du Code monétaires financier) est toujours d'actualité et vient de faire l'objet d’une décision relativement récente de la Cour de cassation d'octobre 2002.

Si ce cas d’opposition abusive se confirme, n’attaquez pas la banque mais votre client.


Votre litige relève effectivement du TGI, donc avocat obligatoire. 
La meilleure solution consiste à mon sens de prendre contact avec un membre de cette profession.
Cordialement.

Vivianesiam · Answer

Merci pour cette information précieuse!

Je vais faire le nécessaire et chercher un avocat avec qui prendre contact...

Cheques déclarés falsifié et c'est faux

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