Bail besoin de conseils svp

julie22 - 23 janv. 2010 à 15:21
 julie22 - 24 janv. 2010 à 13:19
Bonjour,

j'ai besoin d'avis et de conseils,

j'ai signé un bail de 3 ANS au mois de novembre, mon conjoint et moi avons décidé de nous séparer,

j'ai conctacté le propiétaire qui m'a dit que si mon conjoint quitte le logement, je devrai le quitter aussi, le problème c'est que je n'ais aucun endroit ou aller et j'ai une petite fille de 4 ANS.

je ne sais pas quoi faire :(

merci de vos conseils
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20 réponses

Si votre nom est sur le bail rien ne vous empêche de rester dans le logement...
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Le problème que se pose également votre propriétaire, est que avez vous à vous seule toutes les garanties et les revenus pour payer votre loyer ?? . La séparation en soi n'est pas un motif de résiliation de bail, mais votre propriétaire se pose maintenant certainement la question, car vous aurait-il loué si vous aviez été seule au départ ??
Je pense que c'est à vous de lui apporter la preuve que vous pourrez continuer à le régler comme avant.
Salutations.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 528
23 janv. 2010 à 16:18
Bonjour ,

Le couple a signé le bail. Si un des deux s'en va, l'autre peux rester dans le logement ... s'il a les moyens de regler son loyer et charges.

Que se passe t-il si un des deux membres decede ? Le survivant est-il tenu de quitter le logement ? NON ! du moment qu'il peut s'acquitter de ce qu'il doit payer.
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
23 janv. 2010 à 16:45
Bonjour,
En premier lieu il faut relire les conditions du bail et notamment si une clause existe concernant le départ de l'un des colocataires.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 528
23 janv. 2010 à 16:50
Bonjour lbigaret ,

On voit que c'est la fin de semaine ...

Il s'agit d'un couple (mon conjoint) et non de coloc ... a moins que ce soit considéré comme la même chose ?
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
23 janv. 2010 à 18:09
:o) d'autant que je suis descendu à Bordeaux là !
La notion de conjoint étant très vague je pense qu'il s'agit ici d'une colocation....je peux évidemment me tromper mais c'est à Julie de nous le dire.
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merci à tous pour vos réponse,


voila je vais vous apporter plus de précision, nous sommes à deux sur le bail,
le pb c'est que je ne suis pas en cdi, et mon revenu n'atteint pas 3 fois le montant du loyer,
pourtant j'ai fait une simulation d'APL et étant donné mes revenues et le fait que j'ai une fille de 3ans, je peux pretendre a la moitié du loyer.

je sais que je peux payer le loyer, j'ai voulu lui donner des arguments mais il veut rien savoir, je lui est dit "mr part donc faut que je me retrouve à la rue", il ma fait comprendre que ce n'était pas son pb et que lui quand il nous a fait signer le bail cétait pour 2 revenues
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
23 janv. 2010 à 18:21
Ceci ne répond pas à mes deux interrogations.....situation maritale et clause au bail ?
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nous sommes célibataire tout les deux et sur le bail il n'y a aucune clause résolutoire
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 528
23 janv. 2010 à 19:53
Bonsoir julie ,

D'où l'importance des infos données au depart. Vous mettez sur une fausse piste en indiquant "conjoint".

Vous auriez indiqué compagnon ou copain, je vous aurais fait une reponse differente.

Heureusement pour vous, lbigaret a "senti" le truc ...
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kouna33 Messages postés 458 Date d'inscription dimanche 8 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2020 52
23 janv. 2010 à 19:22
votre proprietaire ne peut pas vous sortir ,reste a vous de regler le loyer et ds quelque temps lui proposer un bail
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lui proposer un bail?
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
23 janv. 2010 à 19:41
Il doit y avoir par ailleurs une clause de solidarité donc sachez que votre ex, même s'il a donné congé, reste solidaire du paiement des loyers et charges tant que le bail n'est pas résolu.
Plus que proposer un bail ce serait éventuellement proposer un nouveau colocataire prenant la place de votre ex.
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c'est pas faux dsl j'aurai du le préciser
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je suis désesperer je ne sais plus quoi faire, j'ai peur de me retrouver a la rue le proprio ma fait comprendre que je pouvais pas rester il ma dit que quand il a accepter notre dossier c'est parce qu'il y avait 2 revenues et comme mon ex copain part il y aura plus que 1 revenu et il veut pas prendre le risque ce que je concois tout a fait, je lui est portant donner des arguments mais il veut rien savoir il ma dit de lui envoyer mon preavis
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 528
23 janv. 2010 à 20:20
Julie ,

Je ne pense pas me tromper si je vous dis qu'il ne peut pas vous virer si vous pouvez assurer le paiement mensuel des loyers et charges.

S'il parvient a vous "arracher" votre preavis, il a gagné.
S'il vous resilie le bail, il n'a pas de raison valable si vous reglez ce que vous devez regler. Cela pourrait lui couter cher.

Il ne pourra, au pire et sauf faute de votre part, vous informer du non renouvellement de bail au moins 6 mois avant l'echeance de celui-ci. Encore faudra t-il indiquer un motif valable.

Tout depend donc si vous pouvez assumer seule le loyer et les charges mensuelles.
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
23 janv. 2010 à 21:06
Bon raisonnement. Le bailleur ne peut contraindre au départ du locataire restant. Bien sur en cas d'impayé il se retournera vers le colocataire déjà parti et ensuite à la justice.
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Merci de votre soutien,

il essaye de m'impressionner en me parlant d'un facon agresive,

que dois je lui dire? il veut rien entendre
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
23 janv. 2010 à 21:37
Vous n'avez pas spécialement à communiquer avec lui pour l'instant. Cherchez par contre rapidement une solution pour vous dépanner. Rappelez à votre conjoint qu'il est toujours solidaire pour qu'il vous aide dans la recherche de cette solution.
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d'accord je ne communique plus avec lui pour le moment

je vais voir une assistante sociale la semaine prochaine je ne sais pas si cela est nécessaire ou non
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 528
24 janv. 2010 à 11:05
Bonjour Julie ,

Pensez a faire les demarches pour l'obtention de l'allocation logement, quite a voir avec l'assistante sociale.

Si vous avez des problemes avec votre proprio, n'oubliez pas que le forum existe et que certains y passent beaucoup de temps.
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bonjour foyer,

j'ai effectué ma demande d'apl aupres de la caf pour la moitié du loyer que je paye, je rencontre une assistante sociale mardi en esperant que celle ci pourra me venir en aide,

j'envisage de faire une demande de DALO
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