bénéfices non commerciaux?

Question

Bonjour,
doit on declarer, étant retraité, un revenu complémentaire issu de cours donnés en entreprise pour un montant d'environ 5000 euros dans l'année?
Il s'agit d'une rémunération exceptionnelle.

D'avance merci.

Pi314

ac 3 · Answer

Evidemment qu'il faut les déclarer.
Si c'est vraiment exceptionnel, tu peux étaler la somme sur 3 ans pour diminuer l'impact, soit 1666 Euros en 2010, 2011 et 2012.

Bonne journée

forma · Answer

bonjour

cette somme correspond à une rémunération et n'a donc pas de caractére exceptionnel au regard de l'administration fiscale.
si cette rémunération a fait l'objet d'un bulletin de salaire, elle est à déclarer au titre des traitements et salaires, si vous avez exercé en freelance, elle est à déclarer au titre des BNC accessoires

Bénéfices non commerciaux?

2 réponses

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