Chèques et multilicité de beneficiaires
Marie33
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Gérard -
Gérard -
Bonjour,
voilà un problème qui m'est posé, dont je ne trouve pas la réponse.
Que se passe t'il lorsqu'un chèque comporte plusieurs benefiaires?
Plus particulièrement, le banquier peut il le payer uniquement à l'un d'eux, sans en informer l'autre?
Sinon, engage t'il sa responsabilité?
Quels sont les fondement de la solution?
merci beaucoup.
voilà un problème qui m'est posé, dont je ne trouve pas la réponse.
Que se passe t'il lorsqu'un chèque comporte plusieurs benefiaires?
Plus particulièrement, le banquier peut il le payer uniquement à l'un d'eux, sans en informer l'autre?
Sinon, engage t'il sa responsabilité?
Quels sont les fondement de la solution?
merci beaucoup.
A voir également:
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3 réponses
bonjour,
Expliquez-nous comment un chéque est émis avec plusieurs bénéficiaires.
A part inscrire à l'ordre de Mr X et ou Mr Y ,je ne vois comment inscrire plus de deux noms.
La banque ne peut créditer qu'un seul compte à ma connaissance.
Bien cordialement.
Expliquez-nous comment un chéque est émis avec plusieurs bénéficiaires.
A part inscrire à l'ordre de Mr X et ou Mr Y ,je ne vois comment inscrire plus de deux noms.
La banque ne peut créditer qu'un seul compte à ma connaissance.
Bien cordialement.
Non, il existe des comptes collectifs ouverts aux noms de plusieurs personnes physiques. Ce sont des comptes joints (ceux entre époux ne sont pas les seuls), par exemple lorsqu'il y a une indivision de succession.
Mais tout le monde peut ouvrir un compte de ce type avec ses 3 voisins par exemple.
Dans ce cas, si les titulaires se sont pas sensés pouvoir agir séparément, tous les documents (y compris un endos sur un chèque) doivent être signés par la totalité des titulaires.
Mais tout le monde peut ouvrir un compte de ce type avec ses 3 voisins par exemple.
Dans ce cas, si les titulaires se sont pas sensés pouvoir agir séparément, tous les documents (y compris un endos sur un chèque) doivent être signés par la totalité des titulaires.
Bien sûr, Germain je connais le compte joint avec plusieurs personnes, mais Marie parle bien de bénéficiaire du chèque et non du titulaire du compte.
Je suppose qu'elle a un chèque émis à l'ordre de Mr X, Mr Z et Mme Y par exemple. Dans ce cas qui doit l'encaisser ?
C'est ce que je comprends dans sa question.
Avez-vous une solution ? Le mieux est que Marie pose la question à son banquier.
Bonne soirée.
Je suppose qu'elle a un chèque émis à l'ordre de Mr X, Mr Z et Mme Y par exemple. Dans ce cas qui doit l'encaisser ?
C'est ce que je comprends dans sa question.
Avez-vous une solution ? Le mieux est que Marie pose la question à son banquier.
Bonne soirée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
..deux ans et demi...chèques prescrit !..