Sujet Précédent Sujet Suivant

Liste pour election dp

gege - 12 nov. 2009 à 11:43
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 - 12 nov. 2009 à 13:49
Bonjour, les elections dp ce sont en court pour decembre .y at'il un risque a ce présenter, sur une liste .
exemple s'il il y a des noms qui sont rayes le jour des elections , la liste reste toujours valable ,merçi gerard

1 réponse

Réponse 1 / 1
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
12 nov. 2009 à 13:49
normalement avant les élections, un protocole est signé et affiché dans la société.
Tout doit y etre inscrit, si un nom sur un bulletin est rayé = bulletin nul (exemple).
0

Discussions similaires

preteur particulier...
samy83 -
nemrod18 -

11 réponses
porter plainte contre notaire
CV -
Utilisateur anonyme -

54 réponses
Qui contacter devant silence notaire ?
JAMERY -
JAMERY -

12 réponses
Liste entreprise en RJ
mat -
marie -

9 réponses
Licencié pour faute grave en tant que assistante maternelle
Catherine Richomme -
Arkana0 -

5 réponses