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2 réponses
Le mieux est de demander à votre banque le détail des prélèvement ligne par ligne (ils sont tenus de le faire) et de contester auprès d'eux en produisant les pièces justifiant le paiement des contributions sociales sur les titres non côtés.
Ou inversement,
demander à ne pas payer les contributions sociales (RAR) sur les titres non cotés au vu du détail des prélèvement ligne par ligne...
Ou inversement,
demander à ne pas payer les contributions sociales (RAR) sur les titres non cotés au vu du détail des prélèvement ligne par ligne...
Merci pour cette réponse.
Sur un compte titres ordinaire, la demande pourrait aboutir. Mais pas sur un PEA et les banques sont dans l'incapacité de traiter en ligne à ligne, la CSG étant appliquée sans distinction de provenance.
Concernant les centres des impôts, ils appliquent les taux de prélèvement sans savoir d'où ils proviennent ...
Un truc de "ouf" qui a fait l'objet de quelques articles spécialisés mais sans réponse...
Sur un compte titres ordinaire, la demande pourrait aboutir. Mais pas sur un PEA et les banques sont dans l'incapacité de traiter en ligne à ligne, la CSG étant appliquée sans distinction de provenance.
Concernant les centres des impôts, ils appliquent les taux de prélèvement sans savoir d'où ils proviennent ...
Un truc de "ouf" qui a fait l'objet de quelques articles spécialisés mais sans réponse...
La banque est tenu de détailler ligne par ligne (même s'il vous disent l'inverse): au besoin ils feront un calcul avec un papier à la main... c'est quoi cette banque ? Que leur informatique soit paramétrée en global ne les empêche pas de prendre un cerveau avec un humain en dessous :)
Les impôts traiteront ce que dit la banque mais la preuve inverse est possible (c'est en fait rarement discuté)...
Les impôts traiteront ce que dit la banque mais la preuve inverse est possible (c'est en fait rarement discuté)...
La banque est reconnaissable par ses deux couleurs : le rouge et le noir.
Maintenant, toutes les banques fonctionne de la même façon s'agissant du PEA : il raisonne en actif net global du plan. C'est triste, cela me dérange, mais c'est comme cela et j'essaye de trouver une parade !
Je vous invite à lire un article intéressant (chapitre La CSG prélevée deux fois)
http://www.jdf.com/patrimoine/2007/09/22/04005-20070922ARTHBD00012-la-taxation-des-dividendes-revue-a-la-baisse.php
Maintenant, toutes les banques fonctionne de la même façon s'agissant du PEA : il raisonne en actif net global du plan. C'est triste, cela me dérange, mais c'est comme cela et j'essaye de trouver une parade !
Je vous invite à lire un article intéressant (chapitre La CSG prélevée deux fois)
http://www.jdf.com/patrimoine/2007/09/22/04005-20070922ARTHBD00012-la-taxation-des-dividendes-revue-a-la-baisse.php
Que ce soit les étoiles, le rouge et le noir, le roi du tour de France, la banque timbrée ou les autres, il y a des humains .... intelligents (pareil aux impôts) ... il faut donc leur expliquer le pourquoi du comment !
Maintenant quand j'ai ma banquière au téléphone (qui a un cerveau :) ), si je lui demande une attestation pour les impôts, je l'ai toujours rapidement car elle sait que sinon c'est les impôts qui vont la contacter via sa hiérarchie et cela va lui prendre quelques heures ...
Maintenant quand j'ai ma banquière au téléphone (qui a un cerveau :) ), si je lui demande une attestation pour les impôts, je l'ai toujours rapidement car elle sait que sinon c'est les impôts qui vont la contacter via sa hiérarchie et cela va lui prendre quelques heures ...