Assurance voiture 2 place

nouno - 12 oct. 2009 à 12:36
toto - 28 sept. 2010 à 22:16

Bonjour,
je vient d'achetez une voiture deux place , (la personne qui ma venu la voiture est asureur ) il me certifie que je peut rouler avec 5 personne dans la voiture et meme en cas d'accident mon assureur ne se retournera pas contre moi , je suis sur du contraire mais je voudrais avoir si quelq'un connais un article de lois me le prouvant ,
merci a tous j'attend vos reponce

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8 réponses

Réponse 1 / 8

Utilisateur anonyme
25 janv. 2010 à 18:46

Bonjour,

Effectivement, bien qu'il soit mentionné 5 places sur un véhicule de tourisme, on peut y monter à plus dès l'instant que l'on ne dépasse pas 9 personnes (pour les titulaires du simple permis B.
AUCUN article du Code de la Route ne restreint le nombre d'occupants.

Attention, cependant, si vous possédez un véhicule commercial et que vous le réemménagez en véhicule de tourisme (installation banquette arrière, ....), vous devez le repassez aux Mines.

Un retraité de la Gendarmerie.

nouno31
26 janv. 2010 à 17:05

bonjour , et merci pour vos reponse , cela dit sur la carte grise il y a ecrit derivé VP ( se qui signifie que la voiture a était achetez en 5 place puis mise en 2 places) , sur la carte grise ya aussi ecrit 2 places , l'assureur alias le vendeur de la voiture a lui meme monter les sieges a l'arriere ainsi que les ceintures de securité qu'il a achetez a la casse ,
comment peut on assuré 5 personne dans une voiture derivé VP (avec des ceinture achetez a la casse , qui nesont pa controlé lors du controle technique , monter par on ne c'est pas qui ) alors qu'il y a ecrit 2 places !

Utilisateur anonyme > nouno31
26 janv. 2010 à 20:03

Tout simplement en faisant les choses dans les règles, en le repassant aux Mines. Si tout a été fait correctement, ça se passera sans problème. J'avais déjà passé aux Mines une ancienne épave retapée mais c'était les années 80. C'était gratuit ou pas cher, à part la carte grise qu'il faudra changer, mais la Préfecture te renseignera mieux car depuis 30 ans, ça a dû changer un peu.

Réponse 4 / 8

tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 998
12 oct. 2009 à 13:10

Si c'est écrit 2 places sur la carte grise, cela m'étonnerais fort que tu puisses légalement rouler à 5 dedans.
Ne s'agirait t'il pas d'une voiture normale qui a été mise en "Commercial", donc 2 places en enlevant les sièges arrière ? Dans ce cas il faut passer aux mines pour la remettre en 5 places.

ylbOO
25 janv. 2010 à 18:29

je vous renvoie à ce lien.
https://www.largus.fr/forum-auto/defense-de-l-usager-litiges/assure-pour-combien-de-personnes/11582.html
la carte grise est une carte d'identité du véhicule, les assurances sont régies par un code des assurances, qui n'est pas le code de la route qui n'est pas lui même le code pénal..

Réponse 6 / 8

tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 998
25 janv. 2010 à 18:57

Bonjour Idiotduvillage,

Tu oses signer ton poste de ton métier avec un pseudo pareil ?

C'est insultant pour cette Institution qui mériterait un peu plus de respect :=(

Utilisateur anonyme
25 janv. 2010 à 19:04

Primo, ce n'est plus mon métier, maintenant c'est retraité ;

Secundo, mon pseudo n'est pas un manque de respect mais une pointe d'humour ;

Tertio, si ça ne te plaît pas, tu peux aller lire d'autres forums ;

Quatro, moi, ça me plaît et c'est ce qui compte.

C'est pas croyable de lire de telles remarques.

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