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Assurance voiture 2 place

nouno - 12 oct. 2009 à 12:36
 toto - 28 sept. 2010 à 22:16
Bonjour,
je vient d'achetez une voiture deux place , (la personne qui ma venu la voiture est asureur ) il me certifie que je peut rouler avec 5 personne dans la voiture et meme en cas d'accident mon assureur ne se retournera pas contre moi , je suis sur du contraire mais je voudrais avoir si quelq'un connais un article de lois me le prouvant ,
merci a tous j'attend vos reponce

8 réponses

Réponse 1 / 8
Utilisateur anonyme
25 janv. 2010 à 18:46
Bonjour,

Effectivement, bien qu'il soit mentionné 5 places sur un véhicule de tourisme, on peut y monter à plus dès l'instant que l'on ne dépasse pas 9 personnes (pour les titulaires du simple permis B.
AUCUN article du Code de la Route ne restreint le nombre d'occupants.

Attention, cependant, si vous possédez un véhicule commercial et que vous le réemménagez en véhicule de tourisme (installation banquette arrière, ....), vous devez le repassez aux Mines.

Un retraité de la Gendarmerie.
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nouno31
26 janv. 2010 à 17:05
bonjour , et merci pour vos reponse , cela dit sur la carte grise il y a ecrit derivé VP ( se qui signifie que la voiture a était achetez en 5 place puis mise en 2 places) , sur la carte grise ya aussi ecrit 2 places , l'assureur alias le vendeur de la voiture a lui meme monter les sieges a l'arriere ainsi que les ceintures de securité qu'il a achetez a la casse ,
comment peut on assuré 5 personne dans une voiture derivé VP (avec des ceinture achetez a la casse , qui nesont pa controlé lors du controle technique , monter par on ne c'est pas qui ) alors qu'il y a ecrit 2 places !
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Utilisateur anonyme > nouno31
26 janv. 2010 à 20:03
Tout simplement en faisant les choses dans les règles, en le repassant aux Mines. Si tout a été fait correctement, ça se passera sans problème. J'avais déjà passé aux Mines une ancienne épave retapée mais c'était les années 80. C'était gratuit ou pas cher, à part la carte grise qu'il faudra changer, mais la Préfecture te renseignera mieux car depuis 30 ans, ça a dû changer un peu.
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