Refus d allocation chômage...recours?? [Résolu/Fermé]

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Bonjour a vous ne trouvant pas aide je me suis tourné vers le cyber espace pour trouver, je l espère, une solution favorable à mon problème.
Voici ma situation je suis un jeune homme de 29ans, j ai commencé mes activité vraiment a plein temps en avril 2002 en novembre 2008 n ayant pas satisfaction dû a de nombreuse promesse d'évolution sans suite je change d'employeur.Cette société présenté par une connaissance pour un remplacement de post étais en fin de vie et me retrouve a être remercier d'une rupture de periode d éssai afin de ne pas faire partis des licencier lors du depot de bilan de la société je m'inscris donc au Pole emploi fin novembre et 15 a 20 jours plutard sans benificier de mes droit je retrouve un emploi je travail jusqu'en mai 2009 je decise de démissionné dû a des soucis interne notament que mon employeur voulais refaire mon contrat de travail établi a mon entrée dans la société a 35heures et le passé a 39H pour le meme salaire pour bénificier des exonérations de charge, apparament une loi passé durant l'année.
Bien entendu je me sépare de cette employeur en ayant retrouvé un emploi derrière.
Donc en juin 2009 apres presque 2mois mais une incompatibilité avec le responsable en place l employeur décide de mettre fin a ma période d'essai.
Je m'inscris naturellement au Pôle emploi le 23 juillet 2009 ayant perdu ma carte d identité mon dossier est soit disant traité et je dois m actualisé etc mais je ne peux bénéficier du versement de mes allocation je reçois ma carte d identité près de 2mois après fin septembre.
Je me déplace donc au Pôle emploi et on me réclame mes feuille de paye de décembre 2008 a mai 2009, a noté que cela fait 2 mois que je me suis inscris et que j ai fournis ma feuille de relevé assédic de cette période de travail, ne pensant être une simple formalité je me déplace afin de fournir les documents nécessaire.
Je reçois un courrier ce matin donc le 06 octobre datant du 1er avec pour

Objet: demande d allocation

Monsieur,

Nous avons examiné votre demande ( il est temps cela fait 2 mois je suis inscris) d'allocation chômage.

Nous ne pouvons lui accorder de suite favorable car vous avez quitté volontairement:
-Votre dernier emploi salarié,
-Un emploi autre que le dernier,sans pouvoir justifier de 91jours ou 455heures de travail depuis votre départ volontaire.
etc...
le directeur.

on m avais assuré que avec mon parcours professionnel et étant en rupture de période d'essai à la demande de l'employeur, j'avais droit au allocation chômage. Etant entrain de créer ma société je n'ai naturellement pas chercher d emploi ces 2 dernier mois et je comptait sur mon acceptation pour bénéficier d'aide pour la création de la société. Mes dettes se sont accumulé et je comptais biensur sur le rappel de mes droits...

je décide donc d appeler Le pôle emploi, en pensant qu'il s agit d'une erreur de leur part.
A l'autre bout du fils cette personne me dis que j ai un trou de 3semaine de travail entre novembre et décembre 2008 et que de ce fait, je n ai plus droit a mes allocation car je n'ai pas travaillé sans interruption durant 3ans ou plus.
Je précise que j'ai des fiche de paye sans interruption depuis avril 2002.
Pour pimenter le tout une petite anecdote mon collègue d'équipe de la société ou j étais de décembre a mai 2009 lui a opté pour se faire licencier et ne se présentant plus au travail, alors que moi j'ai demissionné de bonne fois sans vouloir passé a l'époque par la case assédic, et il ne travaillais que par intermitence depuis 2ans touche ses allocation chômage.
En réalité je me doute fortement que il n'y a pas de recours, l'envie d'écrire cette galère que beaucoup doivent rencontré mis au pied du mur les dette accumulé depuis Fin juillet, un dur chemin de croix s'annonce un désir d entreprendre qui aujourd'hui s'annonce certainement fini et des conséquences qui mettront des mois a se résoudre si je ne trouve pas très vite un nouvelle emploi, un système qui avance au ralentis 2mois de perdu et au final peut être un nouvel individu dans la rue...
Pas fermé l'oeil de la nuit dans quelque heure je me présente au Pole emploi afin de voir, un dernier espoir peut être...
Ne tombons pas dans le dramatique si quelqu'un de compétent des services du pole emploi ou un juriste lisais ce petit post merci de me dire quel recours je peux envisager pour la réouverture de mes droits merci d'éviter de me répondre la solution d'attente mes 121jours pour la commission paritaire pour moi ce n'est pas une solution.
Merci a tous ceux qui répondrons et a ceux qui lirons mes lignes
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samedi 30 mai 2009
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Bonjour,

Pour TITA : c'est vrai que tu n'as pas eu de chance mais le refus d'indemnisation de Pole emploi est légitime si l'on s'en tient à leur législation hélàs un peu complexe et bizarre pour le commun des mortels.
Rappel :
1° - A la suite d'une perte involontaire d'emploi (dont licenciement) SANS inscription comme demandeur d'emploi, tu peux reprendre un emploi et mettre fin volontairement à celui-ci SANS INCIDENCE au niveau d'une demande d'indemnisation chomage à condition d'avoir travaillé moins de 91 jours depuis la perte d'emploi. (il faut comptabiliser tous les jours travaillés dans une ou plusieurs entreprises)

2° A la suite d'une perte involontaire d'emploi (dont licenciement) AVEC inscription comme demandeur d'emploi, tu peux reprendre un ou plusieurs emplois en cours d'indemnisation et mettre fin volontairement à ceux-ci SANS INCIDENCE au niveau d'une reprise de tes droits à condition d'avoir travaillé moins de 122 jours ou 610 heures (période d'affiliation minimale pour ouvrir des droits) et d'avoir acutualisé chaque mois ta situation auprès de Pole emploi.
Passé ce délai : une perte volontaire d'emploi est assimilée à une démission privative d'assurance chomage.

3° - Pour effacer l'effet d'une perte volontaire d'emploi (dont démission) il faut travailler au moins 91 jours ....et pour toucher le chomage : perdre involontairement son emploi (fin de CDD par exemple)

Dans ton cas Tita , il aurait fallu que tu mettes fin à la période d'essai avant 91 jours ou bien qu'à l'issue des 4 mois d'essai , l'employeur compléte l'attestation assedic en indiquant : Fin de période d'essai à l'initiative de l'employeur .(perte involontaire d'emploi) Ca ne lui coutait rien d'indiquer qu'il était à l'origine de la rupture du contrat de travail et je pense que c'est par méconnaissance de la législation Unedic qu'il ne l'a pas fait.
Le CDD d'un mois ne suffit pas a effacer l'effet de la rupture de ton fait de la période d'essai , il faut travailler encore 2 mois (un ou plusieurs CDD accolés ou pas)

Pour les réclamation il faut écrire en LRAC au directeur régional de pole emploi et le cas échéant : écrire au médiateur ;
LIEN : https://www.pole-emploi.fr/accueil/

Bon courage....
19
Merci

Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire

droit-finances 30733 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

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jeudi 5 novembre 2009
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5 novembre 2009

Bonsoir,

Je reste horrifié!
Pourquoi vous ne répondez-vous pas a cette personne ?
Elle se demande pourquoi apres avoir démissionné elle ne touche pas ces allocations chomage, c'est quand même pas compliqué?
Ensuite je comprends cette personne perdu qui est face à un système qui n'a rien à faire de gens comme nous.Je vis à peu de choses pres la même histoire.
Ne voyez- vous pas qu'il en a assez de se faire balloter avec des excuses bidons au lieu de lui trouver une solutions?
Pole emplois de toute facon ne font pas dans le service social Mr.enz77.Il ne faut rien attendre de ces gens là.S'ils ont décidé de ne rien vous verser comme allocations vous ne pourrez rien faire.
Le tout est de prendre votre patience en main et de règler vos papiers et tout ce qui concerne le coté administratif.Sinon vous ne vous en sortirez jamais.Le tout est de ne pas faire des allés et retour permanent.
Etre sur que vous ayez tout les papier et que vous soyez à jour.
Ensuite vous pourrez faire vos démarches . En une seule fois.

Mais ne vous reposez pas sur des aides de pole emplois à partir du moment que vous avez démissionné c'est peine perdu.
Je peux en revanche vous conseiller de vous diriger vers votre service social de votre commune, eux ils vous informerons de vos droits, et vous guiderons.
Sur ces mots cher Monsieur je vous souhaite bon courage et ne vous découragez pas vous n'etes pas seul.

Bonne soirée

Erika
Pour en finir je trouve ces critères d'octroi assez révoltant. être indemnisé au bout d'un CDD ça me semble vraiment trop fort! J'ai côtisé pendant des années sans jamais faire appel à l'anpe y compris quand je perdais mon travail et en retrouvais un tot de suite après. c'est profondément injuste.

vous avez un sacré culot de dire que je ne répond pas , je suis sur ce forum pour essayer d'aider , quelque internaute , j'aime quand les explications sont clair , j'ai répondu a plusieurs personnes .

refus de répondre , pas clair
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mardi 2 octobre 2007
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13 janvier 2011
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je n'ai pas dis que vous ne répondiez pas excusez moi si vous l'avez mal pris!
mais il est vrai que tout le monde n'a pas le don d'être super claire dans ses explications au premier jet... c'est juste que vous auriez pu soit ne rien inscrire du tout ou bien tous simplement demandez des renseignements de maniére plus appropriés.
Le droit du travail n'est pas chose simple (pour personne) il est trés important de ne pas "démoraliser" les gens d'entrée.
Ceci n'était pas péjoratif à votre encontre je le répète mon propos n'étais pas de vous blesser mais de vous éclairer je m'y suis surement mal prise cela peut arriver à tous le monde vous en conviendrez!
bonne soirée
D'apres mes recherches et mon parcours, il paraitrais que apres la decision de la commission paritaire il n'est aucun recours...
Pour pretendre a une indemnistation apres une demission il faut effectuer 91jours de travail pour avoir une chance d etre indemnisé. Mais je pense que ceci dois etre confirmé, cela ton pole emploi peut y repondre.
bonjour peut pouvez passez a une commission d'appel et ca iras essayer des fois ca marche bon courage
Merci. Je compte exposer les choses à un conseiller bientôt. On verra bien...
Je posterai toute évolution pour en informer les utilisateurs du forums et éventuels malchanceux.
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13 janvier 2011
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"Bonsoir,

Je reste horrifié!
Pourquoi vous ne répondez-vous pas a cette personne ?
Elle se demande pourquoi apres avoir démissionné elle ne touche pas ces allocations chomage, c'est quand même pas compliqué?"

Tout à fait d'accord erika1234!! malheureusement les gens ne peuvent pas toujours être claire quand ils sont perdu je suis tout à fait ok avec vos propos! n'oublions pas que nous sommes là pour nous aidez les uns les autres (il est agréable de voire que il y a des gens comme vous qui ne l'oublie pas!)

bonne soirée
Bonjour,

Je viens de lire votre message aujourd'hui, en faisant des recherches pour trouver un conseil, car je vis un peu la même situation que vous, et quelques mois sont passés depuis votre message aussi j'aimerai connaître l'issus que vous avez pu trouver.
Voici ma situation : j'ai travaillé 9 ans pour la même société, j'ai été licenciée en aout 2009. J'ai retrouvé du travail et j'ai commencé 1 mois après mon licenciement , je ne me suis pas inscrite au pole emploi. J'ai signé un cdi avec 4 mois d'essai (je suis cadre), et au bout de 2 mois le travail ne me plaisant pas j'ai été voir mon chef et mon pdg et leur ai expliqué que je souhaitais pas rester. Ils m'ont demandé de continuer ma periode d'essai et qu'ils almlaient me donner les moyens pour m'épanouir dans ma fonction. Au bout de 3 mois je ne souhaitais toujours pas rester et j'en ai refait part à mes responsables. Cette fois ci ils ont bien compris qu'il n'y avait rien à faire, du coup il m'ont demandé de rester jusqu'au bout de mon essai pour qu'ils puissent me remplacer. A la fin de mon essai, ils n'avaient toujours pas trouvé de remplaçant, aussi, comme avec la nouvelle loi, ils ne pouvaient pas renouveler ma periode, ils m'ont proposé de me faire un CDD pendant qu'ils recherchaient activement mon remplaçant, j'ai accèpté à contre coeur car je ne voulait pas les laisser dans la panade. J'ai donc fais 1 mois de CDD. A la fin du CDD je suis allée m'inscrire au pole emploi, et je viens de recevoir un refus d'indemnisation, car mettre fin à une periode d'essai par un salarié est considéré comme une demission, et comme j'ai en + effectué un cdd dans la même entreprise, le pole emploi ne comprend plus.... je ne m'y attendais pas du tout.... C'est vrai que ma situation est particulière, mais j'ai tout de même travaillé durant 9 ans sans interruption, et j'ai effectué mon essai jusqu'au bout, alors que l'on me dit que j'aurai mieux fait de faire un abandon de poste ...... et là j'aurai eu mes indemnités.... c'est incroyable à mes yeux. C'est tout frais, et je ne sais quels recours avoir??? J'avais pour projet une reconversion vers un autre metier, mais je pense que c'est rapé. Du coup si vous avez effectué des recours auprès de je ne sais quel organisme ou auprès du pole emploi etc.... et que ça a fonctionné, merci de m'en informer car je me trouve bien démunie...

Merci par avance
@ joil merci de ta réponse cela m'a énormement aider ... très constructif et très bien argumenter d'ailleur ta réponse est très clair pour moi elle sert a rien...
@ erika1234 certes pôle emploi est pas un service social mais j'ai quand meme cotisé 9ans, alors dans ce genre de situation j'aurais preféré cotisé sur un compte privé cette somme et en jouir pleinement au lieu d'en faire profité d'autre mais ceci est un autre debat.
@tita. Alors je me suis présenté le matin au pôle emploi, j'ai fait un recours au près du directeur d'agence qui n'a pas été concluant toujours avec le même refus, et me proposant de faire un dossier pour la commission paritaire et c'est le dernier recours pour etre indemisé mais on dois prouvé de sa bonne foie et fournir des justificatif de recherche d emploi de stage de reconvertion etc.
J'ai monté le dossier avec ma conseillère, un petit carnet avec les entreprises contactées, le jour, l'heure de l appel, la personne joint, les photocopie de réponse (quand on en reçois 2 pour ma part sur 15 société contacté). Au dernier rendez-vous ma conseillère me disait qu'il n'y aurait pas de soucis a mon indemnisation. Réponse 15jours plutard REFUS!!!!!! (à noter que la commission se réunis 2fois par mois).
J'ai donc abandonné l'option d'être indemnisé.
Alors parcontre chose que personne ne dit c'est de monter un dossier de RSA (au prés de la caf) des que l'on se retrouve en attente d'indemnisation c'est pas enorme 400euro en gros mais ca peu aider et d'apl par la même occassion.
Ce qui m'a valu un rappel d APL depuis aout.
j'ai donc pris un CDD de 3mois au smic ( me fallait 3mois) pour avoir droit a mon chomage qui devrait etre pour mars.

Pour ton cas c'est très simple si tu es en bon terme avec ton ancien employeur demande lui de refaire la feuille de fin de contrat en cochant la case rupture de période d'essai a sa demande et un courrier explicatif comme quoi il se sont trompé au ressource humaine de sa société et que le CDD proposé ensuite était pour l attente de ton remplacant.
Désolé mais c'est les seul chose que je puisse te dire et surtout bon courage
bonsoir,

I need help

Voila mon histoire, j'habitai sur Marseille et après un long moment de chômage, je suis partie travailler sur St tropez ou j'ai eu un CDI, après un an mon conjoint a perdu son travail et son logement de fonction: conséquence? je me suis retrouvé a la rue, j'ai demandé a mon patron de me faire un rupture conventionnelle , un licenciement amiable, il a refuser sous prétexté qu'il ne me connaissait pas assez et qu'il avait peur que je porte plainte contre lui au prud'homme.
Quoi qu'il en soi j'ai démissionné, je me suis inscrit aux assedic, qui me refusent l'indemnisation car le fait que je me soit retrouvé a la rue n'est pas un motif légitime de démission.
Apres 121 jours , j'ai monté un dossier avec le résultat de mes recherches d'emploi,les réponses, les certificats des différents stages de pole emploi etc....., mais toujours NON car tout ce que j'ai fournie ne prouve pas que j'ai envie de me reclasser .
J'ai fait des recherches, on m'a dit de faire un recours auprès du médiateur, j'ai demandai l'adresse a pole emploi qui m'a répondu ne pas avoir ses coordonnés, mais comme je devais déménager ça ne servait rien de le faire a Marseille, mais de le faire a Lyon, mais ici, pole emploi m'a répondu que, on ne peu pas faire de recours après un refus de la commission paritaire.

Ma question est: est ce que, après avoir travaillé une semaine, je peux demander a pole emploi de réexaminer mon dossier.

merci de me repondre
Bonjour à tous,

Merci bcp pour vos réponses, et merci "j'aimetout" pour les renseignements. Je travaille depuis 1 mois en interim et je vais prochainement signer un cdi pour un autre poste, par principe je vais quand même écrire au directeur regional et/ou au mediateur, ainsi j'aurai été au bout du bout de ma demarche. Tes informations vont m'être très utiles alors je te remercie !
Bonne chance aux autres.
Bonjour,
Je viens de reçevoir un refus de la commission paritaire,je suis stupéfait j'ai fait ma démarche de prise d'acte avec le soutien de l'inspection du travail. mais il est vrai qe je n'ai pas recherché d'autre emploi salarié durant ces 4 derniers mois pour la simple raion que je tente de me mettre à mon compte. ne disposant pas d'accompagnement auprès de l'anpe, j'ai signé une convention avec une Mdee de ma ville et fourni tous les documents qui attestent de mon travail dans ce sens . Y compris mon inscription à l'ordre.
je vais essayer d'écrire au médiateur mais je ne me fais pas d'illusion. je crois que ce qui m'est reproché c'est de ne pas évoir cherché d'emploi alors que j'ai bien écrit le plus honnêtemnt du monde et dis et redis aux conseilers successifs que j'ai eu au téléphone que je ne désirais que créer. Je suis littéralement abasourd.
A tous ceux qui permettent de juger je leur dit bon vent également
Je suis très loin d'être à plaindre croyez le ou non je vient de démissionner d'une mission ou je gagnais 7400€/ mois mais vous n'êtes pas obligé de me croire puisqu'on peut dire n'importe quoi sur le net...
Quand à la personne pour qui l'holocauste est tabou alors là no comment
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Enka voyons!!! faut te mettre à la page!! on n'a plus le droit de faire la différence maintenant!!!!!!!!!!!
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Heu ... Comme un jour a dit ma fille étant petite, à quelqu' un qui l' avait prise pour un garçon :
Tu veux que je te montre ? ? ( lol ! )
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mdr mais pour ceux de la nouvelle génération, ça ne va pas être simple avec toutes ces âneries!!!!!
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Tu l' as dit Bouffy ! ... Mais au juste, c' est une fille ou un garçon ?
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une fille je crois... mais peu importe, les chevilles sont les mêmes chez les deux sexes.. ça gonfle, ça gonfle!!
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