Probleme de famille

roce - 23 sept. 2009 à 14:50
 roce - 2 oct. 2009 à 13:41
Bonjour,
mes parent sont propriété d'un appartement en espagne.mes parents on u trois enfant mais depuis la mort de mon pere ,ma soeur et partie vivre dans cette appartement celas fait maintenent deux ans que sa dur et quel i vie avec ses trois enfant et un mec.sachant que elle et sont mec ne travaille pas tous les deux depuis deux ans"donc ses ma mere qui paye l'electricite,l'eau,le gaz et tout autre charge a prevoire. moi je voudrais bien profiter de cette appartement comme on le fesait tous avent la mort de mon pere pour les vacance . mais elle me dis qu'elle ne partira pas si ma mere ne lui dis pas...alors ses enguieulade sur enguieulade...le bordel quoi.sachant que de son vivent mon pere n'avais fais aucun papier via une sucetion ou autre je voudrais savoir quelle recour jai pour recupere ma part si part il ya? voila j'espere que vous pourez m'aider en vous remercient d'avance. roce

4 réponses

Bonjour,

D'après moi si vos parents étaient mariés et que cet appartement faisait partie des biens communs aux époux, la jouissance revient à votre mère qui décide d'en faire ce qu'elle veut. Ainsi, si elle admet votre soeur dans les lieux, elle en a le droit et vous ne pouvez pas la contraindre de vous faire jouir de cet appartement.

Bien à vous
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roce92 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 23 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2009
23 sept. 2009 à 15:08
je vous remercie de votre reponse. mais les loi française et espagnol sont les meme ou pas ?
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En effet, je vous ai répondu en considérant uniquement la loi française. Il est donc judicieux de se préoccuper de l'application de la loi dans l'espace d'une part ou de voir si c'est la loi espagnole qui est applicable. Concernant le droit espagnol, je ne peux malheureusement pas vous renseigner, et préfère ne pas dire de bétises.

Pour éclairer d'autres personnes qui seraient susceptibles de pouvoir vous répondre dites nous SVP si vos parents sont français, votre soeur, vous... Toutes les informations pourraient servir.

bon courage,

bien à vous
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roce92 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 23 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2009
24 sept. 2009 à 13:47
moi et mes soeur avont la double nationalite et mes deux parent sont espagnol ma mere de toledo et mon pere etais de valencia voila jespere que sa pouras maider merci d'avance et merci pour tous
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Moi et mes soeur avont la double nationalite et mes deux parent sont espagnol ma mere de toledo et mon pere etais de valencia voila jespere que sa pouras maider merci d'avance et merci pour tous
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