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1 réponse
Vous pouvez très bien à moins de 170m² de shon n'avoir pas besoin d'un architecte ( faire les plans, suivre les travaux ).
Pour résilier le contrat, tout dépend de ce qui est prévu dans le contrat de maitrise d'oeuvre.
Mais sans faute de sa part, il est certain qu'il est possible que vous ayez des pénalité dans la mesure ou vous avez signé un contrat.
Enfin, l'ordre des architectes n'a de pouvoirs qu'à l'égard de ses membres, donc l'architecte. Celui-ci devra donc saisir le tribunal.
Pour résilier le contrat, tout dépend de ce qui est prévu dans le contrat de maitrise d'oeuvre.
Mais sans faute de sa part, il est certain qu'il est possible que vous ayez des pénalité dans la mesure ou vous avez signé un contrat.
Enfin, l'ordre des architectes n'a de pouvoirs qu'à l'égard de ses membres, donc l'architecte. Celui-ci devra donc saisir le tribunal.
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