Responsable ou pas d1 accident exces de vites
cathy
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9 sept. 2009 à 22:19
cloclo7 Messages postés 243 Date d'inscription vendredi 31 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2010 - 10 sept. 2009 à 08:31
cloclo7 Messages postés 243 Date d'inscription vendredi 31 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2010 - 10 sept. 2009 à 08:31
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2 réponses
cloclo7
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9 sept. 2009 à 22:40
9 sept. 2009 à 22:40
alors là c'est difficile comme ça de répondre
avez vous eu le pv de gendarmerie entre les mains ?
que sont devenus les scooters ?
il faut savoir que la faute du conducter victime ets appréciée en dehors de la faute des autres et doit être à l'origine de l'accident.
par exemple, quelqu'un qui ets percuté et qui conduit en état d'ivresse ne sera pas obligatoirement en tort si cette alcoolémie n'est pas à l'origine de l'accident.
Il faut donc déterminer si la vitesse était excessive et si cette vitesse excessive est enb partie à l'origine de l'accident.
avez vous eu le pv de gendarmerie entre les mains ?
que sont devenus les scooters ?
il faut savoir que la faute du conducter victime ets appréciée en dehors de la faute des autres et doit être à l'origine de l'accident.
par exemple, quelqu'un qui ets percuté et qui conduit en état d'ivresse ne sera pas obligatoirement en tort si cette alcoolémie n'est pas à l'origine de l'accident.
Il faut donc déterminer si la vitesse était excessive et si cette vitesse excessive est enb partie à l'origine de l'accident.
cloclo7
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10 sept. 2009 à 08:31
10 sept. 2009 à 08:31
de toutes façons ce n'est pas aux services de gendarmerie de déclarer quelqu'un responsable ou pas dans le cadre d'un accident de la circulation, il faut attendre les observations de la compagnie
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 sept. 2009 à 23:57
Je pense que la vitesse n'est pas a l origine de cet accident, mon ami etait comme je l ai indiqué, sur la voie de gauche et la deuxieme personne voulait tourner a gauche et n'a pas regarder son angle mort et c est engagé.
Que mon ami roulait vite ou pas n a aucune inportance si peut etre sur ses blessures, mais la personne l aurait percuté quand meme et je pense au contraire que s' il aurait roulé vite le temps que la personne regarde dans son retroviseur il l aurait vu ! plus on roule doucement plus ont reste dans l angle mort et plus on roule vite moins on reste dans celui ci ! donc le temps qu il regarde dans son retro il l aurait vu !
j espere vraiment qu il sera declaré non responsable car pour lui c est vraiment le cas