Depot d'autorisation de travaux
Maximus
-
soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Apres la transformations d'une fenetre en porte-fenetre et a la pose d'une terrasse en bois a moins de 60cm du sol de 19m2 sans permis d'autorisation de travaux, la voisine s'etant plaint, je suis donc allé à la mairie déposer les fameux dossiers, j'ai eu droit a une petite rectification de plans, parce qu'ils n'arrivaient pas comprendre les cotes, bref rectification faites, j'apprends que la voisine à fait venir quelqun de la mairie pour "voir"les travaux, peut-elle me faire démonter ce que j'ai fait et me refaire tout remettre à l'identque meme apres la dépose des dossiers d'auorisation de travaux?, Je precise que les travaux sont situés sur mon terrain et que je n'ai que le mur borgne de la voisine en face de moi!!
Merci de m'éclairer sur ce petit probleme.
Apres la transformations d'une fenetre en porte-fenetre et a la pose d'une terrasse en bois a moins de 60cm du sol de 19m2 sans permis d'autorisation de travaux, la voisine s'etant plaint, je suis donc allé à la mairie déposer les fameux dossiers, j'ai eu droit a une petite rectification de plans, parce qu'ils n'arrivaient pas comprendre les cotes, bref rectification faites, j'apprends que la voisine à fait venir quelqun de la mairie pour "voir"les travaux, peut-elle me faire démonter ce que j'ai fait et me refaire tout remettre à l'identque meme apres la dépose des dossiers d'auorisation de travaux?, Je precise que les travaux sont situés sur mon terrain et que je n'ai que le mur borgne de la voisine en face de moi!!
Merci de m'éclairer sur ce petit probleme.
A voir également:
- Depot d'autorisation de travaux
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Autorisation parentale - Guide
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modèle de lettre pour donner une autorisation de travaux - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
4 réponses
Bonsoir, il est vrai que vous avez fait fort, commencer des travaux sur une maison sans AP autorisation préalable, pour une fenêtre qui devient une porte, il faut attendre que la mairie vous adresse son avis, et j'espère qu'il sera autorisé....sinon nous vous aiderons après ! C'est le droit des tiers qui entre en marche pendant deux mois avec affichage en mairie, et sur votre propriéte visible depuis la route ! La voisine peut ensuite attaquer le maire au TA et vous .
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
Bonsoir,
Quesque le TA?, pour ce qui est du panneau d'affichage, ce n'est pas possible de l'afficher depuis ma propriete visible de la route du fait que nous sommes dans une parcelle justement pas visible de la route, je l'ai affiché sur une cloture en bois visible depuis le chemin de passage!!, pour ce qui est de la fenetre transformée en porte-fenetre, j'ai fait cela parcequ'on m'avait certifier qu'il n'etait pas necessaire d'avoir une autorisation de la mairie pour une fenetre deja existante et qui ne donnait sur aucun vis-a-vis?!!
Quesque le TA?, pour ce qui est du panneau d'affichage, ce n'est pas possible de l'afficher depuis ma propriete visible de la route du fait que nous sommes dans une parcelle justement pas visible de la route, je l'ai affiché sur une cloture en bois visible depuis le chemin de passage!!, pour ce qui est de la fenetre transformée en porte-fenetre, j'ai fait cela parcequ'on m'avait certifier qu'il n'etait pas necessaire d'avoir une autorisation de la mairie pour une fenetre deja existante et qui ne donnait sur aucun vis-a-vis?!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...