Clause de non concurrence pour un kiné

Bonjour,

Je suis kiné collaborateur et j'ai une clause de non concurrence dans mon contrat, limitée dans le temps et dans l'espace.

Nonobstant le fait que le code de déontologie ne prévoit pas clause de non concurrence pour les kinés collaborateurs, il parait que la profession tolère cette pratique. Est ce que quelqu'un aurait de la jurisprudence en ce sens ou qui contredirait cette pratique?

Ma clause de non concurrence ne contient pas de contre-partie financière. J'aimerai savoir si les 5 conditions posées par la jurisprudence en 2002 et confirmées en 2006 par la Cour de cassation s'appliquent aussi aux professions libérales comme nous, kinés? En d'autres termes, est ce que contre partie financière doit être prévue ou non? Est ce que quelqu'un a connu ce problème?

Ensuite, comme je dois partir, le kiné titulaire a mis fin au contrat, je voulais savoir comment calcule t-on la distance que prévoit la clause. Est à vol d'oiseau, au kilométre voiture ou sur carte? En effet, selon le mode de calcul retenu le résultat n'est pas le même... Connaissez-vous le mode de calcul, au mieux un texte qui le stipule... d'avance je vous remercie...

J'ai développé une clientèle importante.. la quasi-totalité de la clientèle du cabinet... je pars donc avec ma clientèle, mais le kiné titulaire veut que je lui laisse mes ordonnances. En a-t-il le droit? A mon sens la réponse est négative...

En vous remerciant d'avance de l'ensemble des réponses et documentations que vous pourrez m'apporter afin que je me sors de ces ennuis...

Ilhame