Coût bancaire abusif pour associat. sportive
sandrinecoulommes
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JuristeEnHerbe -
JuristeEnHerbe -
Bonjour,
Pourriez vous m'aider : nous avons créer une association sportive il y a 16 mois. Nous avons ouvert un compte bancaire au C.I.C, qui est ma banque perso et professionnelle. La trésorière de l'assos est entrée en contact avec ma conseillère bancaire et a donc ouvert ce compte en avril 2009. Nous n'avons pas fait vraiment attention des modalités car nous sommes toutes beaucoup occupées dans notre vie privée mais les personnes du bureau de cette assos se sont peu à peu démotivéeset j'ai du reprendre tout en bloc avec une autre adhérente. Résultat, nous découvrons avec stupecfaction que notre banque nous prélève tous les trimestres 90€ de frais de fonctionnement de compte. De plus, on nous a facturé des agios avec lettre de relance car la personne qui a déposé les chèques de cotisations des adhérentes de l'association a mis l'enveloppe contenant les chèques pour un montants de 3500€ dans une boite aux lettres à l'extérieur de l'agence. Les chèques sont soit disant restés dans cette boite plus d'un mois. C'est en recevant les courriers et le relevé que nous avons pris contact avec la banque pour leur dire où étaient nos dépots! Ceci nous a coûté plus de 60€. Nous avons demandé des remboursements pour tout ça mais.... Alors nous avons fermé notre compte pour aller au crédit agricole qui est gratuite pour les frais de fonctionnement. Mais je dois règler un problème de dificit de près de 500€ car nous n'avions pas compter ces désagréments dans notre prévisionnelle. Je compte bien récuperer les frais bancaires (90€ trismestriel) qu'on nous a facturés comme un compte professionnel. C'est ce que je paie pour ma société. Mes relevés font 4 pages...Pour notre petite assos, nous avons fais en 14 mois, 26 chèques et 2 prélèvements, ce qui revient à dire que nos chèques nous a couté 12.50€ unité!!!! Nous avons parfois sur nos relevés une ligne qui correspond au chèque versé à notre coach!! . vraiment c'est abusé. Auprès de qui dois-je m'adresser car ma banque est le C.I.C. Merci de me répondre et bonne rentrée à tous.
Pourriez vous m'aider : nous avons créer une association sportive il y a 16 mois. Nous avons ouvert un compte bancaire au C.I.C, qui est ma banque perso et professionnelle. La trésorière de l'assos est entrée en contact avec ma conseillère bancaire et a donc ouvert ce compte en avril 2009. Nous n'avons pas fait vraiment attention des modalités car nous sommes toutes beaucoup occupées dans notre vie privée mais les personnes du bureau de cette assos se sont peu à peu démotivéeset j'ai du reprendre tout en bloc avec une autre adhérente. Résultat, nous découvrons avec stupecfaction que notre banque nous prélève tous les trimestres 90€ de frais de fonctionnement de compte. De plus, on nous a facturé des agios avec lettre de relance car la personne qui a déposé les chèques de cotisations des adhérentes de l'association a mis l'enveloppe contenant les chèques pour un montants de 3500€ dans une boite aux lettres à l'extérieur de l'agence. Les chèques sont soit disant restés dans cette boite plus d'un mois. C'est en recevant les courriers et le relevé que nous avons pris contact avec la banque pour leur dire où étaient nos dépots! Ceci nous a coûté plus de 60€. Nous avons demandé des remboursements pour tout ça mais.... Alors nous avons fermé notre compte pour aller au crédit agricole qui est gratuite pour les frais de fonctionnement. Mais je dois règler un problème de dificit de près de 500€ car nous n'avions pas compter ces désagréments dans notre prévisionnelle. Je compte bien récuperer les frais bancaires (90€ trismestriel) qu'on nous a facturés comme un compte professionnel. C'est ce que je paie pour ma société. Mes relevés font 4 pages...Pour notre petite assos, nous avons fais en 14 mois, 26 chèques et 2 prélèvements, ce qui revient à dire que nos chèques nous a couté 12.50€ unité!!!! Nous avons parfois sur nos relevés une ligne qui correspond au chèque versé à notre coach!! . vraiment c'est abusé. Auprès de qui dois-je m'adresser car ma banque est le C.I.C. Merci de me répondre et bonne rentrée à tous.
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2 réponses
Bonjour
Avez vous signé des conditions particulières?
Soit non, rien ne vous est opposable concernant ces pratiques tarifaires.
Soit oui, et vous etes liés aux tarifs pratiqués
Auquel cas, il conviendrait de déterminer au regard du droit de la consommation quelles clauses sont réputées abusives.
Cordialement
Avez vous signé des conditions particulières?
Soit non, rien ne vous est opposable concernant ces pratiques tarifaires.
Soit oui, et vous etes liés aux tarifs pratiqués
Auquel cas, il conviendrait de déterminer au regard du droit de la consommation quelles clauses sont réputées abusives.
Cordialement