Répartition Succesion Grand Pére

Munegu18 - 29 juil. 2009 à 23:28
Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 - 30 juil. 2009 à 02:55
Bonjour,
Mon grand pére est décédé mi juillet, il a deux enfants, mon pére et mon oncle.
Il a décidé de laisser 100 000 euros sur une assurance vie à chacun de ses petits enfants.
Chacune de mes deux soeurs, mon cousin, ma cousine et donc moi.
Ce qui fait donc un total de 500 000 euros logiquement sur la quotité disponible.
Son patrimoine total est évalué à 1,5 million d'euros (il laisse un bien immobilier estimé à 800 000 euros à mon oncle et mon pére ainsi qu'une AV commune de 200 000 euros), mais c'est en prenant en compte ces assurances vies!
Pour un individu ayant deux enfants, la reserve doit être de 2/3. Donc, si on compte ces assurances vies, la reserve est respectée puisque la quotité disponible leguée aux petits enfants est bien de 500 000, donc 1/3.
Ce que j'ignore c'est justement si ces assurances vies entrent dans le calcul du patrimoine total?
Si ce n'est pas le cas, mon grand pére ne posséde plus qu'un patrimoine d'un million d'euros, et la quotité disponible est réduite à 333 000 euros approximativement.
Que va t'il se passer concrétement?
Quel est le montant de la quotité disponible?
Si elle est de 333000 euros, va t elle être partagée entre les 5 petits enfants?
Le fait que mon pére ait eu 3 enfants (et donc finalement 300 000 euros d'assurance vie pour ceux ci) tandis que mon oncle n'en ait eu que 2 (et vous l'aurez compris, un total de 200 000 euros d'AV) entre t il en ligne de compte sous un éventuel pretexte d'inégalité?
Dois je faire personellement des démarches pour protéger mon contrat d'assurance vie?
Je précise, pour quitter la partie fiscale, que j'ai toujours été trés proche de mon grand pére et que, bien que je ne nie pas mon intention de défendre mon patrimoine, il s'agit aussi de défendre ses derniéres volontés.
Merci d'avance pour vos éclaircissements, et pardonnez les éventuelles fautes d'orthographe, je me suis pourtant relu !

3 réponses

je pense que vous devez 50OOO euros ,à votre frère , posez la question a un notaire , la consultation est gratuit normalement , il pouura mieux vous renseigner
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Je pense que je me suis mal exprimé, je suis le petit fils, et pas le fils.. Et je ne vois pas en quoi mon pére devrait 500000 euros à son frére? :s
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 814
30 juil. 2009 à 02:34
Le souscripteur d'une assurance vie peut désigner qui il veut comme bénéficiaire, héritiers ou tierces personnes, physiques ou morales d'ailleurs, en conséquence de quoi votre oncle ne peut pas faire valoir une inégalté quelqonque entre la somme totale pour ses enfants et celle vous revenant de votre coté, puisqu'il aurait trés bien pu ne rien leur laisser.Par ailleurs l'assurance vie ne rentre pas dans la succession, ni celle de votre père et oncle, ni celle des petits enfants.Ne restes dans la succession que les biens immobiliers(et liquidités bancaires et autre biens s'il y en a) ) partager a parts egales entre votre père et votre oncle qui sont les héritiers directs (dits réservataires)et si aucun testament n'a été fait pour des instructions contraires
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Chan-elle Messages postés 3099 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2016 1 030
30 juil. 2009 à 02:55
Bonsoir


Votre grand père une assurance vie avec des bénéficières POINT

reste le partage du patrimoine votre père et son frère ( mais que vient faire en plus de nouveau AV commune de 200 000 euros ? )

Le plus simple voir avec votre Notaire pas obligé d'avoir le même chaque héritier peut avoir le sien, sans frais supplémentaires


Cordialement
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