tapage nocturne abusif Fermé

Question

Bonjour,

J'ai un enorme probeme qui m bousille la vie. En effet ca fait 6 mois que j'habite un t2 et la depuis 3 mois mon voisin n'arrete oas en pleine nuit genre 1h du matin a debaler ses affaires, a marcher comme un elephant sa copine car il en a plusieurs apparemment se permet de marcher avec des talon, ils clak les portes ainsi de suite, bref j'ai commencé à stréssé intensemment. J'ai fait part de ce problem au gradien qui nous à fait rencontré et il ce drnier avou ne pas dormi tard et nrecommencera +. Quelques temps + tard idem j'avertie le gardien et ce dernier lui nie les fait. Et là dimanche dernier ila mis de la tchno à 11h, invité des gns des fillequi crié sou l'emprise e de l'alcool ou autre, et ca na pas arrété de crier danser jusqu'à 6h40, car je n'ai pas dormie et noté l'heure.
Je sui monté et taper mais persnne 'a voulue ouvrir, j'ai éclaté mon plfond à force de tapr avec mon balet, appelé lesflics mais rien. J'ai écris et vue le gardien qui m'a soutenue et avons écris un courrier au proprio HLM
Le grdien à pris soin de tout  expliké au tél a la cargé de 'immeuble, et nous informe qu'ele va le convoquer.
1 semaine passe et le boucan rcommce, j'ai pas arrété e guulé ettapé au plafond, il ont arrété just 20mn puis repris j'ai apelé ls flic 4 fois et me disent qu'il arriveront mais rien.
J'ai subie cela jusqu'à 6h30, et attendue que le gardien arrive, à 7h je l'ai interpellé il est monté les voirs et n'ont pas voulue ouvrir, il a appelé le locataire mais ne répond pas. Le  gardien m'informe que nous règlerons cette histoire lundi  car il me croit et il a entndue de la musik  lui aussi ver 6h. Le gardien me dis que c'est au centre HLM de régler ce problème, mais moi de mon coté que dois je fair un courrier, aller informer ce conard  sur un article, fair une main courante???? appeler les flics et  lur faire un crise?? aider moi SVPj pete ls plomb et j bosse à8h e + tut ls matin SVP

INTEL191 · Accepted Answer

"Soyez correct et crédible, et respectez la charte qui impose à chacun de rester courtois, calme et surtout d'éviter toute insulte et vulgarité"

Je me fais copieusement et personnellement insulter sur d'autres sujets, aucune ou très peu de suppressions de messages suite à mes "alerte modérateur", je ne vois pas en quoi me montrer grossier envers quelqu'un qui n'existe pas pourrait choquer...

Jessy23 · Answer

Bonjour,

Vous pouvez faire intervenir la municipalité aussi dans ce genre de probleme.

Voici ce que dis la loi : 

Le code de la santé publique

Les bruits de voisinage portent non seulement atteinte à la qualité de la vie et à la tranquillité, mais aussi à la santé. Une part très importante de ces bruits provient de comportements particuliers, qui sont en fait des incivilités. Les troubles occasionnés par les fêtes, les chants et les cris sont considérés par la réglementation comme des bruits de voisinage. En tant que tel, ce type de trouble est régi par le code de la santé publique (décret du 31 août 2006). 

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme [...]". L’un de ces trois critères, précisés à l'article R. 1334-31 du code de la santé publique, suffit à constituer un trouble de voisinage, qu’elles qu’en soient les circonstances, même si l’immeuble est mal isolé ou qu’il n’y a pas de faute avérée et quelle que soit l’heure du jour et de la nuit (le délit pour tapage diurne existe bel et bien). De plus, le constat par les agents assermentés de la nuisance occasionnée ne nécessite aucune mesure acoustique : une constatation auditive suffit. Toutefois, pour déterminer s'il y a trouble de voisinage ou non, les agents assermentés basent généralement leur appréciation sur la notion d'inconvénient anormal de voisinage. 

L'article R. 1337-7 précise que le fait d'être à l'origine d'un tel délit est passible d'une peine d’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe (450 €). Est également prévue une peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction (article R. 1337-8). Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, une telle infraction, est puni de la même peine (article R. 1337-9). Des sanctions sont également prévues pour les personnes morales (article R. 1337-10). 

Tapage nocturne

Au code de la santé publique s’ajoute le Code pénal qui, lui, sanctionne le tapage nocturne (article R. 623-2).

L'auteur de tapage nocturne peut être condamné à une amende de 3ème classe (450 € au plus) et au versement de dommages et intérêts. 

Le tapage peut être qualifié de nocturne lorsqu’il se produit durant la période comprise entre le coucher du soleil et son lever : en principe, entre 21h et 6h, mais cela varie selon l’époque considérée. Le tapage nocturne concerne tout bruit perçu d'une habitation à l'autre ou en provenance de la voie publique.

Les officiers ou agents de police judiciaire (gendarmerie ou commissariat) sont habilités à constater l’infraction pour tapage nocturne. Conformément à de nouvelles dispositions du code de procédure pénale (article R. 15-33-29-3 du code pénal, publiées par décret du 26 septembre 2007), cette possibilité de dresser procès-verbal pour bruits ou tapages injurieux nocturnes est élargie aux agents de police municipale et aux gardes champêtres (ainsi que, à Paris, aux agents de surveillance de Paris et agents de la ville de Paris chargés d’un service de police). Seules conditions : que ces contraventions soient commises sur le territoire communal, sur le territoire de la commune de Paris ou sur le territoire pour lesquels les agents sont assermentés ; que ces contraventions ne nécessitent pas de leur part d’actes d’enquête. 


Réglementation locale

Des arrêtés municipaux et préfectoraux peuvent compléter les règles nationales et réglementer certaines activités et comportements bruyants.

Ces mesures prises ne peuvent qu'être plus restrictives que celles prévues par l’autorité supérieure, sauf pour des dérogations particulières (fêtes nationales, communales, etc.).

Enfreindre ces arrêtés n’entraîne qu’une contravention de première classe (38 €), alors que les décrets sur le bruit de voisinage ou le tapage nocturne prévoient des contraventions de 3ème classe (450 €).

On peut aussi se référer au règlement de copropriété qui fixe contractuellement des obligations aux copropriétaires.


Sinon porté des boules quies en attendant une resolution !

babous79 · Answer

voir le mediateur du cartier si rien ne change main courant au commisseriat

lasse · Answer

merci bocou jessy23 et babou79,

Mais mon frère m'a conseillé aussi 'écrire un courrier à ce locataire pu lui expliqué les faits, qui se sont produis et aussi lui rappler les art de loi de jessy23 et demander de cesser tout ca.

De façon à ce qu'il sache cki fait t c une preuve si jappel un jour les flics,estce bien ?aussi, carjimagne qu si  HLM ne fait rien je peux alor faire une main courant au comissariat.

merci
aalalll c'es dficile en + jarrive plus a domir sans angoissé à lidée dentendr 1 seulbruit

florine · Answer

tu dois deposee 1 main courante au flics de ton kartier s ils continue tu portes plaintes 

michou

aglaette · Answer

j'ai eu le même problème avec la voisine du dessus qui commençait à faire du bruit à partir de 23h.30 tous les soirs et ce jusqu'à 2 - 3 h du matin voir plus pendant 2 ans, comme le fait d'aller la voir (elle m'envoyait valser)d'écrire à l'agence où l'on envoie notre loyer(elle a le même propriétaire que moi) d'appeler la police, d'aller au commissariat, j'ai fait une main courant. Elle a été convoquée et depuis elle s'est calmée.

INTEL191 · Answer

J'ai connu ce problème quand j'habitais en appart' sur Marseille, j'avais fait déplacer les flics, ils avaient constaté le tapage, étaient montés voir les bâtards du dessus, et ils se sont fait limite aggresser, ils leur ont dit que "si je voulais dormir c'était mon problème, qu'eux avaient le droit de faire du bruit". Les flics se sont barrés, basta.

Je savais que j'allais déménager peu de temps après, j'ai donc laisser courir, mais si sj'étais resté je pense que je me serai expliqué à coups de nerf de boeuf avec le père de famille du dessus. Sachant que j'avais quitté mon ancien logement pour également des troubles du voisinage, je n'allais plus me laisser faire.

Un conseil, si ton voisin du dessus ne veut rien savoir, coince le un jour où il ne s'y attend pas, bourre lui la gueule un max en lui expliquant bien pourquoi, il ne devrait plus recommencer...

Théo89 · Answer

Oui c'est pourquoi les gens s'étonnent quand il ya a des coups de fusil qui partent mais franchement il faut avoir les nerfs solides fasse à des branleurs pareils!

INTEL191 · Answer

Moi je ne m'étonne pas du tout de ça, quand j'entend aux infos "un papy a fait feu sur une bande de jeunes qui faisaient du quad sur sa fenêtre", je me dis "un de moins !!"

tarasouris · Answer

..Un papy de moins ?

-----------------------------------------------
                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §

INTEL191 · Answer

Non, surement pas, j'ai mal formulé c'est vrai !! Un fouteur de merde de moins :-D !

Théo89 · Answer

MMDDRR! Faut avouer que ca prétait à confusion

Zelda · Answer

"restez ferme mais courtois avec eux ", j'ai bien ri. Facile à dire quand on ne subit le problème. Je suis dans le même pétrin, mais le problème est encore plus particulier.

En fait c'est le gardien de l'immeuble (qui vie au dessous) qui fout la merde en mettant sa music à fond (la journée seulement). Et cela fait 1 an que je subis des "boum boum" chaque jour !!

Toujours la même musique, j'en ai marre de ce gardien. Je suis allé le voir 5 fois et il n'a rien voulu savoir!

Je sais pas quoi faire!

Tapage nocturne abusif

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