Mensualisation ass mat

lilimeli Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 16 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 - 16 juil. 2009 à 20:44
 Utilisateur anonyme - 17 juil. 2009 à 09:02
Bonjour,
J'ai une question au sujet de la mensualisation de ma nounou : Voilà : en faite dans la mensualisation de mon ass mat est = 52 semaines - 9 semaines de mon mari + 5 semaines de mon ass mat = 48 semaines ( cp ass mat inclus ds la mesualisation ). les CP de mon ass mat son pris au fur et à mesure qu'ils sont acquis .

Au mois d'aout elle prend 3 semaines de CP ( 3 semaines x 6 jours = 18 jours ) donc sur son bulletin de salaire de septembre je vais indiquer congés payés pris (-18) congé acquis ( 2.5) ..... admettons qu'en octobre je rompt ou elle rompt le contrat:
Aout ( -18 + 2.5 = - 15.5 jours )
Septembre ( -15,5 jours + 2,5 = -13 jours ).
octobre ( -13 + 2,5 = -10,50 )
au final je lui ai payés trop de CP et elle m'en doit ??? avons nous le droit de récuperer le trop perçu de CP au moment de la rupture de contrat sur le dernier bulletin de salaire ???

en sachant que tout les mois je déclare 2,5 jours de CP a la pajemploi.

Aidez moi je suis complètement perdu !!! en espérant avoir été clair !! merci d'avance

3 réponses

Utilisateur anonyme
17 juil. 2009 à 09:02
bonjour

le calcul comme vous l'avez vu plus haut n'est pas conforme ,le calcul sur 48 semaines ne se fait pas

de plus vous avez inclu les cp de votre assmat, ce qui veut dire que vous lui payez les cp, et qu'elle n'y a plus droit

vu ce mode de calcul non conforme a la convention ,il y a une erreur comptable ce qui implique un remboursement sur
-la mensualisation
-sur les cp

pour l'employeur.
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chrisanthème
16 juil. 2009 à 20:56
Quand a commencé le contrat de votre assistante maternelle?
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tout d'abord sur le volet paje emploi il en faut pas noter les congés acquis mais les congés pris!! je ne le savsi pas non plu mais quand ils notent congés c'est le nbre de jours de congés pris dans le mois docn si pas de congés noter 0 a chaque fois

et ensuite quand a démarrer le contrat en septembre??? je ne comprends pas du tout votre calcul
si vou sl'avez prise en septembre en aout elle a droit a 25jours de cp (9 semaine de cp de votre mari déduit puisqu'elle n'a pas votre enfant) pour moi il n'y a pas de dépassement

mais dans tout les cas avec la mensualisation tout est compris dans ce que vous payez par mois mais a vous de surveiller qu'elle ne prenne pas + de jours de congés que ce qu'elle a acquis mais de toute facon vous ne la payez pas pendant sa période congés donc meme si elle dépasse c'est pour sa poche

vous ne devez pas comme vous l'avait noter compter sur 52 -9 semaien cp mari +5 = 48 vous devez compter 52 - 9 semaine de votre mari = 43 semaines ET non 48 l'année compte les 52 semaines où elle doit travailler y compris congés il faut juste déduire les congés de votre mari où elle n'apas votre enfant la mensualisation était a calculer sur 43 semaines
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