Démission Résolu

Question

Bonjours 

Voilà j ai comencer dans cette entreprise depuis Août 2005 
Il se trouve que fin Mars début Avril 2009 mon ancien employeur a revendu ces part pour 1€ symbolique. 
Il a repis les détte (le passif et l actif) 
Le nouveau gérant a donc garder les 3 employer. 
Je suis passer du travail a mi temp a un travail plein temp. 
Mon collégue qui travailler que le samedi. Et passer à un mi temp. 
L autre est rester sur seulement le samedi. 

Mais il se trouve que depuis Avril 2009 aucun salaire n est complet. Aucun contrat de travail 
Il ne donne que des acompte ( Et me demande même de venir traviler alors que je suis en congé paternité.
A se qu il paré le contrat de travail n est pas obligé d étre refait. 

Mais que devons nous faire pour demissioné pour cause de non régularisation des salaires. 

Merci

Kristof36 · Answer

Si le noml de la société n'a pas été changer le contrat n'est pas obligé d'être refait. Sauf que dans votre cas, il y a des changements majeur de vos condition de travail et des horaires. Dans ce cas, il se doit de vous élaborer un avenant à votre contrat.
Pour les salaires, il a obligation de verser l'intégralité des salaires en temps et en heures. MAis est ce une raison de démissionner, ce qui peut vous mettre dans une situation délicate.
Vous pouvez peut être contacter l'Inspection du travail qui peut faire pression sur votre employeur pour que la situation se régularise.

j'aime tout · Answer

Bonjour,

Lors de la cession de votre entreprise, le contrat de travail  été  repris d'office par l'acquereur , pas besoin d'en établir un autre.
Il ne faut pas démissionner de cette façon sinon pas de droit au chomage. 
Vous devez saisir les prud'hommes (formation de référé) et produire tous les éléments prouvant que vous n'êtes plus payé normalement.
votre employeur sera convoqué en même temps que vous et si pas d'entente ou de régularisation immédiate des salaires dus, , le tribunal délivrera une ordonnance mentionnant que votre demande de rupture du contrat de travail est bien fondée pour cause de non paiement de l'intégralité du salaire. 
Sur production de cette ordonnance , Pole emploi prendra acte que votre démission est "légitime " ce qui ouvre droit au versement d'indemnités chomage. 
Faites-vous aider par un syndicat pour effectuer les démarches -

Chris61200 · Answer

Je vous remercie de vos reponse
Mais on ne suporte plus son caractére , avec des blague limite , et devant les clients il nous enfonce parfois.

Et Monsieur dis au client vous savez je ne peut pas trop baisser les prix , car je paye mes gars à la fin du mois

Kristof36 · Answer

Le problème est que démissionner vous privera du chômage...
Vous pouvez aussi contacter votre URSAF, qui pourra intervenir et controler la réalité des payes et des déclarations qui sont faites... En général les employeur se méfie de l'URSSAF qui a des pouvoir asez important, et surtout qui fait des sanctions financières non négligeables.

Chris61200 · Answer

Le probléme c'est qu il est déjà connu par l urasaff et l inspection du travail.
Il ne paye même pas les contravention.
Il vient de faire agrandire le magasin par mon collégue sans autorisation.

Alors tanpis pour le chomage , je ne aurez pas le courage d atendre qu il le face fermer puis ensuite que cela passe au tribunal etc.

Je recherche déjà un nouveau taf. En atendant peut étre aurége le droit au RMI OU RSA.

Chris61200 · Answer

Par contre on ma dis que dans la lettre de démission il faller que sa soit écris que je démissione pour non régularisation des salaires se qui feré effet de ne pas avoir de préavis

Démission

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