Portail sur un droit de passge

marc -  
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

mon voisin veut mettre un portail en bout du chemin ou j'ai un droit de passage pour accéder a la voie public.
A- t-il le droit ?
merci

4 réponses

Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 808
 
Oui, à partir du moment ou vous pouvez toujours accéder à la voie publique.
S'il ferme à clé il doit vous donner un double des clés.
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Paulin
 
bonjour : D'accord avec Marie.

S'il veut mettre un portail, ce n'est certainement pas pour le plaisir de dépenser de l'argent, c'est certainement pour éviter certains abus. Le chemin est privé, et en général, les gens ne se gênent pas dans ce cas là pour venir uriner contre les murs, ou pour venir faire faire les besoins à leur chien.

Donc on peut comprendre, d'autant plus que ces inconvenients sont plus près de sa maison que de la vôtre.
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marc
 
1-le portail doit etre placer en haut d'une cote abrupte,
2-ce proprietaire a un gros chien, comment puige ouvrir le portail en toute sécurite
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Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 808
 
Ce chien n'est certainement pas une bête féroce, quoiqu'il en soit, son propriétaire n'a pas à le laisser divaguer dans un endroit ou d'autres personnes sont susceptibles de passer, il conviendrait de le lui rappeler.
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