cheque retourné impayé

Question

Bonjour,
je suis organisatrice de mariage un client ma contacter suite a une annonce que j'ai sur internet pour lui organiser son mariage nous nous somme mis d'accord sur le prix, le premier acompte ma été donner environ 15 jours après notre accord en liquide  le solde de tout compte devais mètre donner en liquide le jour du mariage.
Apres plusieurs heure durant le mariage (a la fin du mariage) sa femme a signiez un chèque a mon marie, et nous dit de l'encaisser mardi protestant qu’il ne pouvais pas retiré du liquide car il avais dépasser l'autorisation de retrais. Mon mari dépose le chèque a notre banque et quelque jours plus tard le chèque a été virer mais re débité de notre compte. Ma banque me contacte et me demande se qui se passe je lui explique.... et me dit que le propriétaire du chèque a déclaré une perte. Je lui téléphone plusieurs foi mais sans résultat. Sa femme m'envoie un sms en me disant que je ne serais pas payer.
Merci de me dire se que je dois faire

Jessy23 · Answer

Bonjour,

Premiere chose a faire envoyé  une lettre en recommandee accuser reception leur notifiant (gentillement) que leur chèque a ete rejeté et que vous attendez un paiement dans un delais de 15 jours.

Que disait le sms plus precisment? (conserver le ca peu servire on sait jamais)

Si apres ce courrier vous n'avez aucune nouvelle de leur part, il faudrat passé par un huissier.

Récupérer son dû peut occasionner des frais
La signification par un huissier du commandement de payer coûte environ 38,11 euros pour une créance de 762,25 euros, 60 euros pour un montant de 1 524,5 euros et plus.

Dans le cas simple où l'huissier se déplace pour réclamer directement la somme, le recouvrement d'un chèque impayé coûte environ 48,78 euros pour un chèque de 152,45 euros, 68,60 euros pour 762,25 euros ; 80,80 euros pour 1524,5 euros. Pour un chèque inférieur à 152,45 euros, comptez au minimum 41,16 euros de frais. L'addition sera plus lourde si l'huissier doit procéder à une saisie.

Pour demander le paiement du chèque, voire des dommages-intérêts, vous pouvez aussi saisir le tribunal d'instance. Pour un litige inférieur à 3811 euros, la procédure simplifiée ne nécessite pas d'avocat, mais le jugement est sans appel.

En allant devant le juge, vous pourriez mettre à la charge de votre débiteur l'ensemble des frais de signification, de saisie et d'exécution, voire réclamer les intérêts au taux légal (4,26 % en 2001) sur la somme impayée, à compter de la première présentation.


Bon continuation

creationkenza · Answer

Bonjour

Merci beaucoup Jessy23 je n'est pas d'adresse mais je peut l'avoir. 
meme si je n'est pas signier de contrat avec ces clients ?
Et pour le chèque je peut aussi faire un courier a la banque du client pour leurs expliqué que ces gents mon bien signier le chèque et qu'il ne lon pas perdu?

Merci beaucoup

Foyer · Answer

Bonjour creation kenza ,

Vous vous dites organisatrice de ceremonie et n'etablissez pas de contrat avec vos clients ? 

N'avez vous jamais eu de controle fiscal ?

Ne soyez pas etonné si vous accumulez des cheques en bois car vous tendez trop la perche a ceux qui veulent faire "au dela de leurs moyens".

Comment voulez vous prouver qu'il y avait un accord entre vous ? Il etait simplement convenu que vous assuriez l'organisation et vous avez ete payée avant la ceremonie. Vous avez été payée comme convenu . 

Comment voulez vous prouver le contraire si vous n'avez pas de papier signé ? Voila les questions a vous poser avant de vouloir lancer la moindre procédure contre vos "clients". Vous allez droit au carton.

Jessy23 · Answer

Ce n'est pas tout a fait vrai foyer. 

Quand on fait de la prestation de service, il n'y a pas toujours des contrats par exemple un dépannage informatique. 

Pour un mariage c'est plutot etonnant effectivement. 

A moins que vous avez tenter de faire passé ca aux black ..... dans ce cas aucune preuve donc normal. 

Ceci dis une lettre ca ne mange pas de pain. 

Ecrire a la banque ne serviras a rien, ces gens on peut etre perdu veritablement leur chéquier et votre cheque a ete rejeté car il l'ont peut etre perdu juste apres vous l'avoir fait donc rien d'anormal.

Mais que disais exactement le sms? pourquoi les clients ne pairait il pas?

creationkenza · Answer

Je suis auto-entrepreneur donc je déclare tout les 3 mois et ca fait que depuis le 15/03/09. Je suis télement nahiv il mon dit qu'il me fesais confiance et qu'il ne voulais pas de contrat pour moi il étais tres sympatique bref il non pas déclaarez avoir perdu le chéquier en entier mais ce cheque la seulement. Le sms disais:<< ecoute nous venon de rentrer on vien davoir t message tu nous avais dis que tu demandai plus cher ke les autres du a ta prestation haute gamme ci ki na pas été le kas et ce dla part d tout le monde ta pa été corecte jusqua m faire netoyer la salle bref jpense que ta eu la première parti ki sufisait amplemant au resulta cc ke mavait demander un autre traiteur slm. elle étais ok pour le prix meme ci je demander un peu + chèr
Pourtant elle ma dit ètre satisfaite de ma prestation ke la nouriture étais délisieuse ke la deco aussi c'est a la fin du mariage quand je lui est dit que le nettoyage de la salle se fesais par eu et non par moi moi je leurs débarasse toute la salle de mes affairs et k'ils devaient passer la serpiaire la elle a fait une salle tete.
PS: pour des preuves j'ai des photos du mariage.
Merci

creationkenza · Answer

déja ils on fait une fausse déclaration aupres de leur bonque et j'ai des photos.
merci

Jessy23 · Answer

re,

Je pense que cette histoire va vous servire de leçon.

Sans avoir etablie de contrat on ne sait pas qui devait nettoyer la salle pour reprendre votre post. 

Chacun peu ce rejeter la faute indefiniment vu qu'il n'y a aucune preuve de ce que vous aviez etablie ensemble (qui s'occupe de quoi)

De plus des clients qui tutoie ce n'est pas du tout professionnel. 

Je pense que vous devez revoir toute votre façon de proceder avec la clientelles.

A mon avis l'argent restant du est definitivement perdu car pas de contrat, pas de devis, pas de facture donc aucune preuve.

Les photos du mariage ne sont en rien des preuves, tout les invités on fait des photos et ca ne constitue pas une preuve de ce qui reste due. 

Auto entrepreneur ou pas, revoyez votre façon de faire.

(Devis, contrat, facture.... ) 

Bon continuation

Foyer · Answer

Bonjour creation... ,

Même auto entrepreneur, la moindre des politesses quand on veux exposer un probleme et que l'on attend une reponse, c'est d'ecrire autrement qu'en sms. Dites vous bien que si nous devons passer 5 minutes pour lire 2 lignes "en codé", il n'y aura pas de suite.

Dans ma première reponse, je pense vous avoir donné toutes les indications et les photos que vous avez ne vous serviront a rien puisque vous avez été payé d'une certaine somme (avance) et que vous ne disposez d'aucun document signé par le client. Il pourrait même vous faire imposer par le tribunal la remise des photos.

Vous avez "merdé" dans votre procédure en ne concluant pas de contrat ecrit. A vous d'assumer !

fleur · Answer

Bonjour, 
Je rejoins ce qui a été dit précédemment consernant les devoirs d'une auto-entreprise. Moi meme, j'ai fais appel à un taiteur me réclamant 15 jours avant mon mariage la moitié de la somme en espèce; j'ai refusé ce mode de paiement en payant par chèque et en exigeant un contrat qui ne m'avait pas été remis. J'ai eu quelques sueurs froides en me disant comment j'allais faire s'il me pointait a la dernière minute!!! heureusement pour moi ils ont effectués leur prestation. Malheureusememnt pour moi, ils m'ont réglamé le jour de mon mariage la facturation en plus de 20 personnes alors que les tables n'étaient pas toute remplit. De peur des représailles, sous la pression, je leur ai fait un chèque sur cette sur-facturation et le restant prévu en espèces comme il me l'avait exigé. 
J'ai fait l'erreur de faire opposition a ses chèques pour contexter ce règlement. 
Ils m'ont mis comme debiteur ds une entreprise de recouvrement; j'ai commencé a rembourser mais je ne sais pas quels sont mes recours! je suis passé par un médiateur mais notre accord n'a pas abouti; je souhaiterai régler ma dette mais me retourner contre eux! que puis-je faire? Dois- je continuer a payer ou régler uniquement ce qui état prévu au départ sans devis? Qu'elles sont les pénalités de chacun? Dois-je porter plainte après règlement? merci pour tous vos avis qui me permettront j'espère de prendre des décisions.

Cheque retourné impayé

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