Violence conjugale et correctionnel [Fermé]

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- - Dernière réponse :  Rare - 19 mai 2018 à 07:53
Bonjour,Actuellement en instance de divorce, ma femme a fait de fausses declarations de violences conjugales alors que j ai dormi chez un coupain (il ma fait une attestation de témoinage ), bref ceci a entraine une convocation devant le tribunal correctionnel.

j'ai pris un avocat et je suis en cdi et j ai un casier vierge .
ma femme à bien preparé cette affaire et deriere moi elle fesait des declararation chez la gendarmerie et des certificats cz sa coupine .
je veu savoir qu es que je risque ?
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Bonsoir. Un peu de précision je pense ne nuira pas au débat. Tout d'abord, il faut savoir que la législation est très très protectrice pour les femmes battues et que même sans plainte (ou même si retrait de plainte en cours d'instruction), le parquet peut poursuivre l'auteur des violences. Compte tenu de l'extrême sensibilisation que le gouvernement donne au dossier, la pression sur les commissariats est forte, ce qui implique, au moins sur Paris et la région parisienne, que dans la plupart des cas les prévenus (s'ils sont placés en garde à vue) finissent par être déférés au TGI (Tribunal de Grande Instance) de leur ville ou reçoivent un avis de citation pour une audience à venir.

Normalement, pour qu'un magistrat renvoie vers la correctionnelle, après l'enquête en flagrance, il faut un minimum de preuve, c'est à dire au moins un témoin supplémentaire pour la victime (si c'est possible) et l'arrêt motivé des UMJ (A Paris, c'est à l'Hotel Dieu). Théoriquement, même sans ITT (Interruption de travail), on peut se retrouver en correctionnelle. Dans les faits, une ITT de moins de 8 jours peut parfois finir au Tribunal de Police mais c'est de moins en moins le cas dans les grandes villes ou les magistrats orientent directement vers la correctionnelle. + de 8 jours en revanche et c'est le TGI assuré.

La question des fausses déclarations est assez déroutante car s'il ne s'agit que de déclarations, sans certificat médical un tant soit peu sérieux, sans réelles preuves ou sans flagrance, alors le classement (voir la relaxe si on plaide l'erreur judiciaire) est assez probable. En revanche, si la femme peut se prévaloir d'une ITT des UMJ (quand bien même elle s'inflige elle même des blessures ou joue ou surjoue des douleurs imaginaires) alors le dossier est très mal parti.
Normalement, les médecins urgentistes savent déceler les affabulateurs mais c'est très subjectifs et dans de nombreux cas, ce n'est pas très difficile de ressortir avec des ITT de plus de 8 jours même si cela n'est pas justifié.

Donc, lorsque vous etes dans ce cas et que, innocent ou coupable, vous passez en correctionnelle pour violences conjugales (cas aggravant), vous avez quand même très peu de chance de vous en tirer. Je ne vous met pas les peines maximales encourues car cela va en effrayer plus d'un mais la sanction dépend ensuite de bcp de facteurs : la personnalité et l'humeur du Président, idem pour le parquet, la bonne stratégie et l'éloquence de votre avocat, votre ton et la reconnaissance de votre infraction, votre casier et antécédents judiciaires, votre situation professionelle et vos revenus...

Dans le cas de dell2009, le doute devrait jouer en votre faveur mais malheureusement, dans ce type d'affaire, on instruit et on juge plutôt à charge (pour pleins de raisons qui s'expliquent très bien)
C'est donc juste un élément atténuant dans le meilleurs des cas (il n'y a plus de "circonstances atténuantes" au sens légal) et vous pouvez vous attendre, compte tenu de votre casier vierge, à 1 à 2 mois de prison avec sursis, une inscription quasi systématique sur le B2, éventuellement une peine d'amende (entre 500 et 1500 € suivant différents critères) et, si la "victime" s'est constituée partie civile, à une indemnisation de celle-ci (les montants varient là encore entre 200, 300 à 2000 €, fonction de ce que vous gagnez et de l'importance du préjudice prouvé)

Si vous niez les faits, même innocent, et que vous n'arrivez pas à apporter la preuve de votre innocence, alors en général vous prenez 2 à 3 mois de plus, soit environ 5-6 mois avec sursis + un certain nombre de zakouskis en fonction de ce que la Cour pensera de vous, comme obligation de soins, inderdiction de revoir votre ex, obligation de lacher le domicile familial et un très mauvais départ pour le JAF qui étudiera ensuite votre divorce. Ceci étant dit, il est quand même très très exceptionnel, qu'avec un casier vierge on prenne de la prison ferme. Il faut vraiment soit avoir laissé votre partenaire pour morte, soit avoir vraiment énervé la cour (menaces pendant l'audience, comportement aggressif, etc.)
Voilà. Il faut quand même souligner que dans la grande majorité des cas (on va dire 90% à la louche) les prévenus sont coupables des faits qui leurs sont reprochés et s'en tirent avec des peines à peu près équilibrées et motivées. En revanche, il y a clairement des personnes qui n'ont réellement pas commis les violences dont on les accuse (et qui sont l'objet d'une manipulation/vengeance de la part de leur conjoint) et compte tenu du climat, de la volonté politique et de la façon dont sont conduites les enquêtes, il faut quand même avoir le courage de le reconnaitre, ils sont le plus souvent condamnés aussi et on accepte de les considérer comme des victimes collatérales nécessaires pour la "cause".

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droit-finances 24969 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

il ne faut jamais déposé de main courante il faut déposé une plainte ferme ou alors faire un courrier au procureur du tribunal désigné
un plainte a bcp plus de poids qu'un main courante !
Bonjour merci pour ces données . J ignore ce que ça donnera pour l audience de ce jour concernant mon futur ex mari ...
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Bonjour,

j'invite tous les hommes victimes de ces manipulations démoniaques à se regrouper, et se rapprocher d'associations telles que Hommes abusés : www.hommesabusés.org.

Cordialement

Et surtout ne lachez rien, ecrivez au procureur, au Ministre de la Justice, voir même au Président de la République, pour que ça bouge, et que les hommes cessent d'être les esclaves des femmes.
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Bonjour,
J'ai moi meme déposé plainte contre mon concubin pour violence. Je suis passée au tribunal le 31 mars avec lui, il a tout nié, alors que j'ai du me rendre plusieurs fois chez le medecin, chez le medecin légiste meme, que la police est venue chez moi constater qu'il avait retourné tous les meubles et que le sang sur le mur était bien celui de mon visage... Il ont également faient une enquete de voisinage... Je ne sais pas si votre femme à autant de preuves pour vous accuser? Votre avocat mettra certainement en cause le fait qu'on ne peut pas s'appuyer sur de simple certificats medicaux pour inculper quelqu'un. A-t-elle des témoins?
Pour votre information, mon concubin ayant été de très mauvaise fois en niant tous les faits (il disait que tout allé bien entre nous et qu'il ne m'avait jamais touché!!!), la présidente à été très sévere avec lui : 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 2 ans de mise à l'épreuve, inscription dans le casier judiciaire (il est fonctionnaire donc ne travaillera plus) et 1200 euros de dommages et interets...
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mon frère se trouve dans la meme situation, il s'est fait arnaqué par la femme qu'il a épousé en algérie, c'est plutot elle qui la demandé en mariage pour venir en france après 15 jours de vie commune elle a porté plainte pour violence conjugales avec un certificat médical, elle connaissait toutes les procédures de la plainte, et surtout avant de porter plainte elle avait ramassé toutes ses affaires, sans oublié le carnet de famille, mon frere à porté plainte et il a emtamé la procédure d'annulation de mariage. pour l'instant nous n'avons pas de réponse
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je subis la même chose. sauf que je suis une femme et j'ai épousé un cubain qui m'a frappé plusieurs fois et psychologiquement m'a réduit à rien.

Je ne lui laisserai pas ma maison, c ce qu'il veut. Je veux annuler le mariage mais je ne sais pas si je perds la maison dans ce cas car je n'avais pas fait de contrat de mariage tellement j'étais amoureuse.

Son visa vie privée et familiale arrive à expiration fin aout et nous sommes mi juillet. Je ne sais pas si le prefet va le renvoyer ou alors le laisser en liberté tant que son permis est valable.
il est actuellement en garde à vue pour violences et le prefet decide demain de son sort. je n'ai aucune idée de comment ça pourra se passer.
Pouvez-vous m'aider ?
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1 avril 2009
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Merci
une reponse svp
bonjour jai une question jai mis une main courante sur mon copin mais se jour la ma pas frapper parce ke jeati dehors mais la fois davant oui mais on a eu les policier a la maison il mont dit si j voulais porter j leur est dit nn ses bon et la jai mon copin qui est convoquer au parquet demin a 14h j voulai savoir se kil peut avoir etan ke son cassier est vierge est qu il ma pas toucher reponder moi vite svp
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5 juin 2009
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At'elle des certificats de médecin, des ITT, je n'y connais pas grand chose mais il me semble qu'il faut tout de même des preuves de violence enfin je l'espère sinon n'importe qui peut être accusé à tort...
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Oui c'est exact, j'ai oublié de préciser que les jours d' ITT sont importants aussi. Mais je ne pense pas qu'elle en ai ou si elle en a, ils sont inférieurs à 8 jours sinon vous ne passeriez pas en correctionnelle. Plus de 8 jours d'ITT = risque plus important de prison ferme.
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Dans ce cas, je pense que les circonstances seront atténuées pour vous...
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Pour des raisons évidentes je ne mettrais pas de pseudo. Je tiens simplement à te dire, ne baisse pasles bras et bat toi jusqu'au bout. Il ne faut pas qu'elle l'emporte et n'écoute pas ceux ou celles qui te dis que tu es fautif de l'avoir ramené de labas. Je sais de quoi tu parle et ce que tu ressent car je suis moi même dans cette situation. Pour le moment j'y laisse mon logement et mes biens ainsi qu'une pension alimentaire au titre du devoir de secours. Ne lache surtout pas l'affaire et va jusqu'au bout.
je pense: si qq préfère être inconnu donc il est encore pire que "le violeur" il faut respecter des lois et des femmes
croupix
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samedi 26 décembre 2009
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4 novembre 2010
-
je repond a vraiefemme . les hommes on un coeur aussi vous devais pas savoir se que c'est soufrire . moi de mon union qui a duré 5 semaines il y a un ptit gaçon qui et né le 30/07/2010 j'ai vue mon fils 2 fois j'ai plus le droit de le voire . la justice bouge pas beaucou
sa fait 4 mois j'ai fait une demande auprés d'un avocat pour les affaire familliale .
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Merci
ya aucun témoin car j'etais pas à la maison et la police ne sont j amais venu chez nous et aussi j ai un témoin qui peu prouvé que j ai dormi chez lui le jour du fait
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bj,
mais qu'est ce qu'il ont a allez chercher des femmes dans les pays etranger y en a t'il pas assez en france?
nous ne sommes pas assez bien pour eux et vis versa.
mais qu'est ce que vous avez ?
il vont chercher des femmes d'ailleurs pour mieux les controler car ici, les femmes ne se laissent pas faire. N'avez vous pas encore compris cela? et c'est surtout le cas des français d'origine étrangere et en particulier du maghreb. Et croyez moi c'est presque toujours l'histoire du petit chaperon rouge avec le loup !
c vrai ta raison lilia pour bien les enfermer;ils ramènent des femme d'ailleurs pour les traiter comme des ésclave c ce ke g subit je me suis marier avec un français d'origine algérienne il ma enfermé à la maison et il ma obligée de force de porter le voile et ma casse la puce du tel pour ke je ne parle pas avec mes parent en algérie ensuite il me frappait g fé une certaficat et g portée plaainte
> triste -
bj
je me suis marié avec une marocaine par amour pas pour la laisser a la maison . j'ai jamai eu de violence enver elle elle ma bien quitté au bout de 5 semaines de vie comune une fois qu'elle soi enceinte . quesque elle vas gagné les lois change elle aurra pas la nationalité française , ces degeulase de joué avec les sentiment des gens
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Merci
Bonjour,

Suite à une querelle, l'amie de mon frère a brandi un couteau a plusieurs reprises. Il l'a "désarmée" à chaque fois pour se défendre. Cependant elle a appelé la police, a porté plainte contre lui. Du coup, il a été en garde à vue 24h alors qu'il s'est juste défendu et ne lui a porté aucun coup. Il passe en jugement le 24 novembre. Que risque t'il ? (pas de coups, pas d'ITT)

En plus, il n'a pas le droit de rentrer chez lui jusqu'au jugement ! ni de contacter son amie ca je comprends).
La police a dit qu'il devait passer par un tiers pour récupérer des affaires et surtout pour voir sa petite fille de 6 mois (il a le droit de la voir).

Et puis, il attend la réponse pur un travail dans la fonction publique. Cela risque t'il de lui nuire ou d'être noté sur le casier (vierge à ce jour) ?

Merci d'avance pour vos réponses. Cordialement.
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Merci
Bonjour,
pouvez vous m'aider
je suis victime d'une manipulatrice perverse , que j'ai épousé au perou en novembre 2008.
j'ai passé 5 mois au perou pour faire toutes les demarches de mariage, transcription et visa pour elle.
je l ai connu sur meetic , mais elle m'a tellement manipulé sentimentalement , que je n'ai pas pu croire en l'arnaque.Arrivée en france en debut 2009 , elle a presque aussitot adopter une attitude agressive et je me suis aperçu trop tard qu'elle avait répandu dans tous le village et dans divers commissariat des accusations de violences de ma part. Je me suis meme rertouvé en garde à vue 36 h ! sans comprendre ce qui m'arrivait. Elle a disparu plusieurs fois , mais pensant à des crises d'hysterie passagère et soignable , je l'ai repris chez moi plusieurs fois .je sais aujourd'hui qu'elle avait un plan bien précis depuis le début et qu'eel à chercher à se débarasser de moi de manière rapide dès son but atteint: la France.
Le pire est que elle était très violente avec moi , surement pour induire une violence de ma part...
J'ai été blessé plusieurs fois mais n'ai pas fait constaté , ne comprenant pas le piège!

J'ai vécu en tout , près de 3 mois seulement avec elle. elle cherche à présent à me faire perdre ce qu'il me reste dont ma maison à travers le divorce et toutes les plaintes qu'elle semble avoir déposé.je suis persuadé qu'elle s'est fait elle meme des marques pour tromper les autorités.c'est une excellente comedienne qui a abusé tout mon entourage en ne montrant sa vrai personnalité perverse et narcissique que seule avec moi.
Elle est depuis des mois protègée par les associations de femmes battues et je suis encore convoqué cette semaine suite à une autre plainte.Je ne vois pas la sortie du tunnel , et je m'enfonce dans la depression. j'ai laissé toutes mes economie dans cette histoire et j ai perdu mon travailetant absent .son titre se terminant le 21 sept , puis faire un courrier demandant son expulsion? A qui ?
Je ne sais pas si elle a pu obtenir une extension.elle dit avoir trouver du travail à ses amies.elle vivrait chez un homme mais je ne sais pas comment la pièger.J'ai ecrit au procureur et enfin obtenu un accord des gendarmes pour déposer plainte pour mariage frauduleux.J'ai demandé l'annulation, mais c'est un long parcours du combatant .vais je m'en remettre...je ne peux baisser les bras ...mais il faut que le mental tienne...Si quelqu'un à connu ce genre de cas,

Il semble que la justice soit bien au courant de ce type d'arnaque , mais se trouve confrontée à la toute puissance des associations de femmes battues qui sont très en vogue en ce moment.
c'est une bonne chose pour les femmes vraiment battues , mais cela ouvre une brèche juridique énorme ou s'engouffre des flots de profiteuses sans scrupule et qui n'hésitent pas à détriure une vie au passage et même la famille qui va avec.
Je vis sous medicament depuis 3 mois et essaye de m'en sortir , mais tous semble me faire entendre que c'est pratiquement perdu d'avance et que je suis le fautif pour être "aller chercher une étrangère...."

Il faudrait regrouper toutes les victimes dans notre cas et envoyer une pétition au ministère de l'intérieur car j'ai appris que le ministère de l'immigration ne pouvait rien faire!
donc toutes mes précédentes démarches seraient inutile...
est il encore temps? mon "vampire" à probablement obtenu un titre supplémentaire de séjour après le 21 sept mais de toute façon elle se cachera si ce n'est pas le cas.
Il faudrait la localiser , et après , je ne sais pas s'il est possible d'envoyer la gendarmerie la chercher....
Je trouve incroyable de m'être retrouvé en garde à vue avant même qu'une médecin viennent l'examiner.
n'y a t il plus de présomption d'innocence en France????

Lo
je suis dans le meme cas que toi ! moi je dois etre auditionné trés rapidement !cette folle m' as fait pété les plombs et en plus elle est enceinte je suis dans lamerde
bonjour
je suis un peut dans ton cas . ma femme et venu chez moi pour 4 semaine ou elle ma donner beaucoup d'amour au point que je lui et fait un enfant , elle et parti chez c'est parents un mois . le jour avent de revenir en france ( le mercredi) elle ma dit au tel je t'aime tu me manque . le jeudi elle et arriver en france comme je travailler j'ai un copain qui et aller la chercher a l'aeroport , il lui a dit on vas passer voire ton marie a son travail elle ne vouler pas trop ils ont passer j'ai remarqué que son comportement avai changer . le soir je suis rentré a la maison sa c'est bien passer le vendredi aussi elle ma montré lecografi qu'elle a fait au maroc elle ma méme demander de lui faire l'amour , le samedi son comportemant rechanger elle me dit tu veux plus du bebe allor que je suis heureu d'étre papa . apres le dimanche sa étai pire elle me parlé plus le lundi elle voulai que je reconaise le bebe . je lui et dit que l'on reconai pas un bebe a 8 semaines il et pas viable , et que l'on reconai un enfant a la naissance . elle a méme demander a mon copain d'aller avec elle le reconaitre il lui a dit non . le mercredi je suis aller la maitre sur ma secu et le jeudi il y avai les gendarme devant chez moi et 2 asistante social , partie le 24 decembre ( joyeu noel pour moi ) . j'ai contacter les services socio le lundi ils on jamai voulu me recevoir , je suis aller voir a la mairie de chez moi pour espliqué le cas .il mon donner le numero a appeler sur quimper la on ma dit sais pas nous qui faut contacté j'ai eu 3 service difairant je suis tombé dans un service plus au placer que les asistante social que j'avai contacté . cette personne les a appelé ou j'ai eu un rendez-vous 2 jours appres .pareille elle leur a dit que j'étai violent allor que j'ai pas eu un seul mot de deplacer envair elle la seul chose qu'il mon dit elle et mageur vous aussi c'est pas notre probléme maintenent . sauf je peut pas faire grand chose comme je sai pas ou elle se trouve ( dans un foyer) mai il ne veulle rien me dire . elle a rien oublié en partent tout les papiers méme le livré de famille . la j'ai ma mairie qui a fait une demande de duplicata sur nante . avec un courrié que j'ai fait pour espliqué que son comportemant avait changer a son retour . j'ai eu appeler l ofii qui delivre les visa long sejour si elle fait une demande elle vas l'avoir comme il ne peuve pas lui retiré son visa qu'elle a eu avec le consulat de fees . mais quand elle vas avoir son visa il vont faire une enquette sur son depard et si il remarque qu'il y a fraude il lui retire . je suis sou medicament aussi depuis noel , je suis en arrét de travail depuis pour déprésion je me sans briser . j'atend mon livré de famille pour demander un consiliation en justice vue que je lui et fait parvenir une léttre par les asistante social pour faire une cocilation sans reponce . quand j'aurai la consilation si je voi que sa bouge pas de son cotté je vais demander l'annulation du mariage . trouve des témoins qui peuve prouvé que son comportemant a changer tres vite en arrivant en france la tu peut annulé le mariage sinon se sera un divorce . comme j'ai fait savoir au asistante social quand on fait une demande de mariage a l'étranger on nous dit bien que l'on doit suvenir a notre epouse et que se ne soi pas l'eta qui doit suvenir , que eu se son des personne a denoncer parceque il les aide bien de se cotté . j'ai eu l'ofii service long sejour qui mon dit il y a beaucoup de gens dans votre cas et il attendé a avoir les nouvelles loi sur se sujet il y a trop de profiteur éttranger . ma femme vas acouché en france . comme je vais avoir une pension a donner mon avocate ma bien dit on vas demander que votre enfant ne quitte pas le téritoire français
au plaisir de vous relire
> croupix -
salut croupix pourais tu me donner ton email pour discuter avec toi j ai le meme souci que toi !!!
Bonjour, moi j'ai retiré ma plainte après avoir fait ma déclaration car, sous le choc, les policiers on joué de mon état et ne m'on en aucun cas prévenu que je portais plainte et m'ont même posé la question et je leur ai dit que je ne voulais pas poser de plainte. Je tiens à préciser que ce sont les voisins qui ont appelé la police. L'un des policiers m'a demandé s'il pouvais l'inviter à sortir, j'ai dit oui, mais en aucun cas ne m'ont prévenu qu'ils allaient le mettre en garde à vue !! Je me sens trahie même s'ils ont fait ça pour mon bien mais c'est à moi seule de décider !!!

De plus, il est maintenant sous contrôle judiciaire mais je ne sais pas pour combien de temps ! Malgré le fait que j'ai retiré ma plainte, peuvent-ils poursuivre la procédure?? Nous étions bons amis et je sais que son amour pour moi est fort et c'est pour cela qu'il s'est mis dans de tels états. Nous arrêtons ici notre relation de couple, mais j'ai tjs besoin de ses conseils et de son amitié qui m'est très chère.

Aussi, il a eu des problèmes pendant son enfance (il a failli se faire violer, s'est fait battre par son père, et a vu son père battre sa femme) Est ce que cela peut jouer en sa faveur?
Je pense qu'il ne va pas vouloir se présenter devant le juge car je sais (par intermédiaire) qu'il a déclaré qu'il ne risquait plus rien si j'avais retiré ma plainte. S'il se présente, la juge va lui donner une sanction plus sévère non?
Une autre question, pendant combien de temps il sera sous contrôle judiciaire?
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