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1 réponse
Malheuresement vous ne pourez rien faire meme si vous avez signé une promesse ,la seul chose qui pourez encore etre possible si dans cette promesse il y avait une clause pénale ,cette clause et généralement prévu quand on pass par agence ou promesse faite chez un notaire ceci pour justement eviter que l'acquereur ou le vendeur ne revienne sur leur signature sauf condition suspensive (obtention de pret ou de permis de construire) donc avez vous prévu cette clause pénale elle prevois un montant de dédommagement en cas de refut de l'une ou l'autre des partie généralement 10% DU MONTANT DE LA VENTE donc cela dont a reflechir ,