Un promoteur envoie un second devis 9 mois ap
chafi
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blux Messages postés 27997 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
au mois de mai 2008 un promoteur nous a établi un devis pour des modifications que nous avions demandées dans une maison en VEFA. Nous avons accepté et signé ce devis.
Hors au mois de février 2009, alors que nous allons être livrés de cette maison au mois de mars, il nous renvoie un autre devis sur lequel il a rajouté une ligne supplémentaire entraînant 1000€ de frais supplémentaires. Il précise sur ce devis qu'il annule et remplace le devis précédent et nous demande de lui renvoyer signé avec la mention bon pour accord.
Cette ligne qu'il a rajouté concerne un choix de carrelage pour lequel nous avons demandé une pose diagonale.
Sur la fiche de choix que nous avons remplie avec le vendeur du promoteur il n'est précisé nulle part qu'une pose diagonale entraîne un surcoût et le vendeur ne nous a jamais dit quoi que ce soit à ce sujet. Nous avons fait ce choix de carrelage au mois de juin 2008, le promoteur ne nous a jamais rien demandé jusqu'à ce jour, et n'a pas établi d'avenant. D'ailleurs si nous avions été informés de ce surcoût nous n'aurions jamais accepté.
Que pouvons-nous faire ? A-t-il le droit de nous demander de signer presque un an plus tard un nouveau devis ?
Peut-il annuler le premier devis pour le remplacer par un autre ? Devons nous accepter ce nouveau devis ou avons nous le droit de le refuser ?
au mois de mai 2008 un promoteur nous a établi un devis pour des modifications que nous avions demandées dans une maison en VEFA. Nous avons accepté et signé ce devis.
Hors au mois de février 2009, alors que nous allons être livrés de cette maison au mois de mars, il nous renvoie un autre devis sur lequel il a rajouté une ligne supplémentaire entraînant 1000€ de frais supplémentaires. Il précise sur ce devis qu'il annule et remplace le devis précédent et nous demande de lui renvoyer signé avec la mention bon pour accord.
Cette ligne qu'il a rajouté concerne un choix de carrelage pour lequel nous avons demandé une pose diagonale.
Sur la fiche de choix que nous avons remplie avec le vendeur du promoteur il n'est précisé nulle part qu'une pose diagonale entraîne un surcoût et le vendeur ne nous a jamais dit quoi que ce soit à ce sujet. Nous avons fait ce choix de carrelage au mois de juin 2008, le promoteur ne nous a jamais rien demandé jusqu'à ce jour, et n'a pas établi d'avenant. D'ailleurs si nous avions été informés de ce surcoût nous n'aurions jamais accepté.
Que pouvons-nous faire ? A-t-il le droit de nous demander de signer presque un an plus tard un nouveau devis ?
Peut-il annuler le premier devis pour le remplacer par un autre ? Devons nous accepter ce nouveau devis ou avons nous le droit de le refuser ?
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4 réponses
beh oui, il se remplit les poches. Pour lui c'est du billard, il y a avenant au contrat donc c'est du plein pot. Ce montant est certainement négociable....renseignez vous auprès d'un carreleur, vous risquez d'avoir une sacrée surprise.
je ne comprends pas pourquoi il s'agirait d'un avenant dans la mesure où son document s'appelle devis modifié et non avenant, d'autre part dans la mesure où nous n'avons signé aucun document sur lequel nous étions informés de ce surcôût pourquoi devrions payer ? D'ailleurs sommes nous obligés de signer ce nouveau devis, puisque je croyais qu'un devis devait être préalablement signé avant la mise en route des travaux, hors dans ce cas les travaux sont déjà effectutés.
J'ai lu un peu trop rapidement le premier message. Les travaux étant réalisés, en effet c'est différent. Il aurait du vous parler de ce surcoût avant. Donc après c'est à vous de voir en fonction de vos rapports avec le constructeur. Et en effet un devis se signe avant. Pour votre info j'ai fait construire en 2000 le surcout pour une pose en diagonale avait été de 300 euros. Tout augmente mon brave monsieur.
La législation juridique et financière évolue en permanence...