Imposition valeur sur cessions mobilières

leeroy33 - 14 févr. 2009 à 18:28
 leeroy33 - 15 févr. 2009 à 11:42
Bonjour,
je viens de frôler l'arrêt cardiaque mais c'est encore latent, j'aurais pour m'en sortir besoin de quelques renseignements sur la fiscalité en bourse.

Je viens de recevoir ce jour un courrier des impôts indiquant qu'ils allaient procéder à un réajustement de mes prélèvements.
Ce réajustement est sur 2006 et 2007 ou mes valeurs sur cession mobilières (sommes de mes mouvement en bourse) respectivement 331000€ et 1200000€ dépassent largement les 20000€ mais ou j'ai été légèrement en pertes chaque année.Je n'ai donc dégagé aucun bénéfice sur ces deux années.
J'en ai donc conclu que je n'aurais pas d'impôt à payer n'ayant pas fait de bénéfice et est rempli le formulaire de perte.

Ce jour, le courrier des impôts me dit que j'ai réalisé des plus values de 331000€ en 2006 et de 1200000€ en 2007 en prenant comme chiffre la somme de mes mouvements en bourse sur l'année concernée qui bien entendu n'est pas des gains, entraînant près de 460000€ d'imposition.

Quelqu'un peut me rassurer ?

Merci par avance !!!!!

1 réponse

flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 037
14 févr. 2009 à 20:11
si c'est le montant des cessions , vous devez justifier du montant des acquisitions : en général les banques le font.

Vous avez certainement du avoir un recommandé vous demandant le montant de la plus values ou moins value par le dépôt de la déclaration de plus values.Peut être n'êtes vous pas allez chercher le recommandé.
Dans ce cas le montant d'acquisition est d'une valeur connue de 0 donc la + value est égal au montant des cessions.

Il suffit donc de justifier du montant des acquisitions de ces actions
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C'est exactement ça.
Je vous remercie pour votre réponse.

Arnaud
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