Succession donnation suite décés maman

lilou26 - 31 janv. 2009 à 20:24
 agrippinegorgonne - 1 févr. 2009 à 08:53
Bonjour,
j'ai perdu ma maman en septembre et nous ouvrons la succession.Il y a deux biens immobiliers. Il reste mon papa qui a 70 ans. Nous nous appercevons qu'il faut payer pas mal de frais de notaire mais pas de frais de succession.Je suppose qu'au décès de mon papa, le patrimoine va être repris et que nous les 3 enfants nous allons à nouveau payer des frais de notaire . Mes questions :

les frais de notaire sont-ils calculé sur la totalité du patrimoine ou que sur la partie qui était à ma maman?

comment eviter de repayer ces frais de notaire au décès de mon papa ? ou du moins comment en payer moins? peut être par une donnation partage ou autre sci ?

Je pense que le notaire lui a du mal a nous conseiller objectivement étant donné que son intérêt est de nous revoir le plus de fois possible car pour lui c'est le jack pot à chaque fois.
est ce que quelqu'un d'autre peut me conseiller, autre q'un notaire ?

merci d'avance pour votre aide ou vos témoignages

1 réponse

agrippinegorgonne
1 févr. 2009 à 08:53
A LILOU

Le seul moyen de ne pas payer de frais de succession après le décès est de faire la donation de tous ses biens , de son vivant à ses enfants , c 'est à ce moment là que les frais seront payés , mais seront limités à partir d ' un certain plafond de patrimoine , et , en fonction de l ' âge du parent .

Donation ne signifie pas tout donner et se retrouver à la rue , ces clauses laissent la jouissance totale et absolue au parent , jusqu ' à son décès .

Cela coûte cher , mais , tout étant règlé , les luttes fratricides sont évitées .

A voir impérativement chez un notaire , seul apte à chiffrer et faire le nécessaire .
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