Contester une amande de la douane
daiikiri
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Leeloo -
Leeloo -
Bonjour,
j' ai commandé sur un site français de discount des montres de luxe à un prix dérisoire, avec un paiement sécurisé dont j'ai les justificatifs.
La douane m'envoie un courrier où je dois payer 950€ d'amende pour contre façon, et la destruction des machandises que la douane a en sa possession.
Sinon je serai poursuiti pour recel!!
Je ne comprends pas, que doit-je faire pour contester l'amende, et prouver ma bonne foi.
j' ai commandé sur un site français de discount des montres de luxe à un prix dérisoire, avec un paiement sécurisé dont j'ai les justificatifs.
La douane m'envoie un courrier où je dois payer 950€ d'amende pour contre façon, et la destruction des machandises que la douane a en sa possession.
Sinon je serai poursuiti pour recel!!
Je ne comprends pas, que doit-je faire pour contester l'amende, et prouver ma bonne foi.
A voir également:
- Contester une amande de la douane
- Douane espagne alcool par personne - Guide
- Amende tabac douane belgique - Guide
- Peut-on contester un bornage ancien - Forum Voisinage
- Douane espagne tabac - Guide
- Recensement amande - Guide
3 réponses
Bonjour,
Merci de ne pas omettre les formules de politesse comme indiquer dans la charte.
svp, merci,..
N'hésitez pas à la lire ou la relire pour une bonne utilisation de ce forum.
Cordialement
Merci de ne pas omettre les formules de politesse comme indiquer dans la charte.
svp, merci,..
N'hésitez pas à la lire ou la relire pour une bonne utilisation de ce forum.
Cordialement
Bonjour
Comment voulez-vous prouver votre bonne foi ???
Le luxe à prix discount n'existe pas, donc vous avez acheté à bas prix des poduits contrefaits ou volés (donc recel).
Il est préférable de payer l'amende afin de mettre fin aux poursuites et de vous retourner contre le vendeur, mais peux de chance que votre plainte aboutisse si le vendeur n'est pas sur le territoire Français.
Comment voulez-vous prouver votre bonne foi ???
Le luxe à prix discount n'existe pas, donc vous avez acheté à bas prix des poduits contrefaits ou volés (donc recel).
Il est préférable de payer l'amende afin de mettre fin aux poursuites et de vous retourner contre le vendeur, mais peux de chance que votre plainte aboutisse si le vendeur n'est pas sur le territoire Français.
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