Droit, tord ou 50/50 ?

Question

Bonjours à tous,

Voilà je suis en pleine confusion et je souhaiterais avoir de l'aide. C'est dans cette optique que je viens ici vous trouver.
(Occupez-vous bien de moi s'il vous plais  :p)

Donc voilà, Samedi soir dernier (13/12), entre 23h et 0h, j'ai eu un accident sur la chaussée de Mons à Anderlue, dans la direction Binche-Charleroi.

[b][u]Les faits :[/u][/b]

[i][b]Position Initiale : [/b][/i]
je me trouvais à l'intérieur de mon véhicule (nous dirons le véhicule B), roulant sur la chaussée de Mons qui est une pente descendante et une voie prioritaire. Le second véhicule impliqué dans l'incident (véhicule A) se trouvait dans une petite rue perpendiculaire à la voie prioritaire (la rue du vieux), un "céder le passage".

[i][b]incident : [/b][/i]
Lorsque le véhicule B est arrivé à une distance d'environs 30 à 35 mètres du début de cette petite rue, le véhicule A s'est engagé sur la voie prioritaire, alors que le véhicule B était à moins de 40 mètres de lui, entre 50 et 70 km/h (la limite étant de 70). Il n'y avait aucun moyen pour le véhicule B d'éviter le véhicule A car il y avait des plots pour un passage pour piéton sur la bande du milieu, et des voiture de garée à droite. 
[i]--> Le véhicule B a donc emboutis le véhicule A.[/i]

Le lieu de l'accident se trouve sur la voir principale, environs entre 5 et 7 mètres du bord de la petite rue quittée par le véhicule A.
Le véhicule B est endommagé à l'[i]avant-droit[/i] (sinistrée), tandis que le véhicule A, lui, est endommagée à l'[i]arrière-gauche[/i].

[b]remarques personnelle:[/b] Le véhicule A s'est engagé sur le voie prioritaire alors que je me trouvais à peine à une distance de 40 mètre de lui, et entre 50 et 70 km/h... La police, est intervenue pour nous aider à faire le constat à l'amiable, à bien constaté une distance de freinage totale de 20 mètres. Ajouté à cela la distance du temps de réaction, et mes observations sont donc correcte.

[b][u]Ma question :[/u][/b] Qui est en tord ? 50/50 ? S'il vous plais aidez moi car je n'en dors plus. Il s'agissait de mon premier accident et je suis un peu perdu.

radio44 · Answer

Les dégats sur le vehicle adverse sont à l'arrière, ce qui signifie qu'il était engagé au moment du choc. On peut lui reprocher de s'engager sur une voie prioritaire alors qu'un véhicule vient de cette voie.
Par contre, on peut vous reprocher un manque de maîtise de votre véhicule, vu que votre adversaire était engagé.

Je pense qu'un 50/50 serait équitable.

Angelus46858 · Answer

Merci de votre réponse.

Mais le manque de maitrise serait un peu exagéré étant donné qu'il est impossible de stopper son véhicule sur une distance de 30 mètres sur une chaussée en pente et qui plus est sous une fine pluie... Que j'ai été à 50 ou à 70km/h c'est le même résultat, il est physiquement impossible d'arrêter un véhicule à cette distance à mon avis, et les dégâts sur mon véhicule le démontre bien. A noter que la limite de vitesse est de 90km/h à cet endroit.

Qu'en pensez-vous ?

Angelus46858 · Answer

>> Radio 44 :
Oui je suis tout à fait d'accord que dans ces conditions, il aurait sans doute mieux valu que je fasse plus attention sur le temps, mais au niveau de mes tords, ma vitesse ne change en rien le fait que je sois plus en tord ou pas puisque je me trouvais sur une chaussée PRIORITAIRE. Au pire, si j'avais dépassé la limite autorisée, j'aurais eu un  pv pour excès de vitesse, mais ce n'est pas le cas ici. 

Si nous aurions pris le cas d'un enfant; dans l'optique ou n'y avait pas de passage pour piéton, aurais-je été en tord si je n'avais pas su m'arrêter ?  Arriveriez-vous toujours à vous stopper net si un enfant apparaissait à moins de 40 mètres de votre véhicule sur une route à 90 km/h (aussi malheureux cela aurait-il pu l'être) ? Et Le temps n'influe en rien les limitations "légales" de vitesse je pense. 


>> Dansemacabre :
Je roulais très certainement entre  60 et 70 KM/H à l'instant ou j'ai vu l'autre s'engager sur la voie principale. Me trouvant à moins de 40 mètre de ce véhicule, il m'était impossible de l'éviter. Mais au niveau de l'intersection, il ne s'agit ni plus ni moins d'une petite rue débouchant sur une grande chaussée... Il est rare lorsque quelqu'un ralentis à chaque intersection alors que c'est lui qui à la priorité... Je pense... maintenant il est clair qu'il faut très certainement faire plus attention à des endroits qu'à d'autre ! 

>> Le fond de ma pensée :
Je suis complètement d'accord qu'un véhicule n'est censé s'engager qu'en toute sécurité. Si un véhicule approche, il ne peut s'engager qu'à partir du moment où il ne met pas la vie d'autrui en danger. Or, dans mon cas, je me trouvait à approximativement 40m et aucun moyen ne me permettait de le doubler à cet endroit là. Il aurait du s'arrêter au marquage. Maintenant il est vrai que le véhicule A était presque engagé à 100% (je dis presque puis que ces dégâts se trouve exclusivement à l'arrière gauche, et non sur tout l'arrière du véhicule...) C'est pour ça que cela rend anxieux... 

Citation radio44 :
"N'oubliez pas que les faits se son produits en Belgique, où, je crois le barême de responsabilité utilisé par les assurances en France ne s'appique pas. Ici, nous restons dans le domaine de la faute."
>> Excusez mon ignorance (^^), mais pourriez-vous m'expliquer de quoi s'agit-il ?

Citation Dansemacabre :
En France, il est tenu compte de la provenance du véhicule, qui s'il s'est engagé sur une voie prioritaire alors qu'il venant d'une voie non prioritaire sera considéré en tort. Mais peut être pas en Belgique :)
>> Le code de la route est le même partout en Europe, non ?

Angelus46858 · Answer

Mais ne soyez pas désolé voyons.

Enfin c'est vrai que maintenant que vous le dites, l'exemple de l'Angleterre est parfait. Mais je parlais plus au niveau justice etc...mais en réfléchissant, si les codes sont différents, les sanctions qui s'y appliquent aussi...

Il est juste qu'à deux roues, la façon de conduire change du tout au tout ! Je ne dis pas que je ralentis à chaque intercession lorsque j'ai priorité, Et le problème c'est habituellement je le fais là aussi, mais vu l'heure qu'il était (23h10) j'ai prêté moins attention à cela, et malheureusement c'est à ce moment là que ça s'est produit. 

Sinon, si vous le souhaitez je vous tiendrez au courant des avancements mais je dois avouer que je ne me sens pas moins anxieux que ce matin ^^, mais bon j'en connais un peu plus sur le sujet grâce à vous deux.
Je vous en remercie beaucoup et vous souhaite une bonne soirée.


En espérant vous apporter de bonnes nouvelles concernant ce dossier épineux,

Hector · Answer

1er accident ? Et bien vous venez de découvrir le monde merveilleux des assurances ! ;)

Disons qu'au point de vue du bon sens et du code de la route vous n'êtes pas en tort. Mais c'est l'assurance qui rembourse, et ça elle s'en fiche. Puisque les gendarmes étaient présents, demandez leur une attestation comme quoi ils peuvent constater que l'autre véhicule vous a coupé la route. Mais si l'assurance a la moindre raison pour ne pas payer, elle s'en servira. Et là, un choc à l'arrière, c'est trop beau pour eux !

Après vous pouvez toujours vous lancez dans une procédure, contraindre votre assurance à vous rembourser, mais ils savent que vous ne le ferez pas. Donc ils ne paieront pas.

Droit, tord ou 50/50 ?

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