Probleme de SHON

operationnel2006 -
perationnel2006 - 13 déc. 2008 à 12:34

Bonjour, Pour construire ma maison, j'ai droit a 130m² de SHON maximum. En fesant les plans avec mon constructeur la maison fait 156 m² de SHON. Le permis de contruire a ete refuser car on a depasser de 26 m² (on pensait qu'on avait droit a 160 m² de SHON). Donc soit on refait les plans pour avoir une maison plus petite, soit j'ecoute mon constructeur qui me propose de refaire les plans en mettant "un vide sur séjour" pour liberer du SHON et donc que le permis de construire soit accepeter et a l'avenir de faire couler du beton pour combler le "vide sur sejour" et obtenir un plafond normal et donc de gagner les 26m² de SHON. Est ce une chose courante que de faire ca? puis je avoir des souci a l'avenir, et est ce possible techniquement?
Merci de m'eclairer un peu.

1 réponse

Réponse 1 / 1
lbigaret Messages postés 12770 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 4 609

Vous pourriez le faire.....à condition de redéposer un PC puisque la surface crée dépasse 20m²....PC qui serait refusé car votre SHON dépasserait votre maximum.....à moins de procéder aux travaux dans l'illégalité ! Qu'en pensez vous ?
1
1. operationnel2006
  
  L'ILLEGALITE!!!!!! Non je prefere pas faire ca sur un projet de toute une vie, je prefere avoir la conscience tranquille.
  Par contre l'agence immobilliere qui m'a vendu le terrain m'a certifier que je peux deposer les plans avec le "vide sur sejour" et qu'a l'avenir rien ne m'empechait de redeposer un PC pour combler le vide sur sejour (et donc augmenter ma surface habitable sans depasser les 20m²).
  
  0
2. lbigaret Messages postés 12770 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 4 609 > operationnel2006
  
  Bien sur que vous pourrez redéposer un PC à l'avenir mais si le PLU n'est pas révisé vous dépasserez le maximum autorisé sur votre parcelle....donc ce sera refusé !
  
  0
3. operationnel2006 > lbigaret Messages postés 12770 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention
  
  Justement la dame de l'agence immobiliere m'a dit que le PLU est souvent reviser ( tous les 3 ans), donc j'espere que ca sera a mon avantage
  
  0
4. lbigaret Messages postés 12770 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 4 609 > operationnel2006
  
  Ca c'est pas gagné ! Renseignez vous auprès de l'urbanisme pour savoir de quand date le PLU et s'ils ont des projets de modifications. Voyez s'ils pensent un jour changer les COS.
  
  0
5. liliepousse > operationnel2006
  
  Meme si il y a révision, rien ne peut dire si vous pourrez depasser cette shon un jour. Combler un vide sur séjour pourrait etre couteux qui plus est. Je crois qu'il vous faudrait plutot revoir vos plans, avec une extension possible par la suite. Qui sait, peut etre qu'un jour vous voudrez vendre et ce genre d'argument (combler un vide) ne conviendra probablement pas a de futur acheteur. Votre constructeur aurez du se renseigner avant de soumettre le PC ....
  
  0

Probleme de SHON

1 réponse

Discussions similaires

Newsletters