Nouveau PTZ compatible avec le Pass-Foncier?

lrachb85 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 8 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 juin 2016 - 8 déc. 2008 à 18:20
 jelogui85 - 20 juil. 2010 à 14:18
Bonjour,
Dans l'annonce faite sur le plan relance ,le gouvernement annonce que les prêt à taux zéro seront doublé pour les constructions faites en 2009.
Nous avons un projet de construire en 2009, mais nous passons par le pass-foncier et nous avons droit actuellement à 26500E (16500+10000Euros majoration par le Pass-foncier) à Taux 0.
Ma question est la suivante, je voulais savoir si le dispositif allait aussi doublé pour ceux qui font construire par le dispositif du Pass-foncier?
Merci d'avance pour vos réponses.

14 réponses

Bonjour Greg,
Je vous suggère de consulter le site : hlm.coop; y sont reprises toutes les nouvelles mesures suite aux deux décrets: vous pouvez faire des simulations , effectivement, les durées de remboursement sont rallongées pour le taux zéro doublé ( en plus de la majoration), à condition que le montant ( en dehors de la majoration ) ne dépasse pas 30% du coût global retenu selon la zone et la composition du ménage Y sont retracées aussi les durées de remboursement en différéComme chaque cas est spécifique, vous y retrouverez certainement réponse à vos questions
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J'ai pas trouvé ton outil de simulation, mais j'ai trouvé un tableau décrivant les remboursements sur le site de l'ANIL :
http://www.anil.org/fr/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/2008/doublement-du-pret-a-0-dans-le-neuf/index.html?type=123&print=1

Ca confirme donc l'anomalie, car le nouveau PTZ majoré est prévu avec un remboursement sur 27 ou 30 ans dans les 2 premières tranches. Comment cela va-t-il être compatible avec le Pass Foncier maintenant ????
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terrimmo bearn
8 janv. 2009 à 10:10
bonne nouvelle !! le doublment du prét à taux zero est compatible avec le Pass Foncier !! c'est le cff qui le dit et il reste le mieux placé pour en parler. Bonne négociation à tous.
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cmontour Messages postés 1 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 janvier 2009
19 janv. 2009 à 18:17
bonsoir,voila moi je suis en court pour un projet construction neuve avec un pass_foncier.
concernant notre pret a 0% il a deja été majoré mais je voulais savoir s'il serais quand meme doublé.
d'ailleur quel est le maximum du pret a 0% doublé.

ensuite si quelqu'un a des infos sur le credit relais de tva ,ca m'interesse car meme au centre des impots (je me suis renseigné directement la-bas) ils ne savent pas du tout comment ca marche et coment mettre ca en place.

merci a tous d'avance
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wikid35 Messages postés 24 Date d'inscription dimanche 3 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2012 19
3 mai 2009 à 11:41
Personnellement , on a eu droit à 45 000€ a taux 0 et le cumul avec un prêt pass pour notre dossier ;-)

A savoir que si vous faites une maison basse consommation vous aurez aussi droit au "paquet fiscal".

40% de vos intérêts d'emprunt remboursés en crédit d'impôts durant 7ans.

( valable uniquement pour les maisons construites à partir du 1er janvier 2009 ).


Le pass-foncier sonnera sa fin en décembre 2010 ^^ mais on aura bien profité de toutes ces mesures fiscales.
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Bonjour, voilà ma question
je viens de lire que pour les maisons construitent à basse consommation, vous pouvez profiter du paquet fiscal, de 40% pendant 7 ans.
Mais comment savoir si ma maison est basse consommation.
Notre maison est une maison à 15€ par jour, donc nous passons par le pas-foncier et par le prêt taux 0.
Nous avons un chauffe eau solaire, des briques alvéolaires et triple vitrage.
J'attend vos réponses avec impatiance
Merci d'avance
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wikid35 Messages postés 24 Date d'inscription dimanche 3 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 février 2012 19
3 mai 2009 à 12:38
Je crois que les maisons basse consommation sont les maisons a la norme RT 2012.

( chauffage au sol a basse température, bonne a chaleur et chauffe eau thermodynamique ).

La votre semble plus être une HQE ( maison a haute qualité énergetique ) à la norme RT 2005.

Cela n'est valable "que" pour les maisons construite à partir du 1er janvier 2009.

Si la votre est construite dans une une de ces 2 normes vous y aurez droit ( il faut le demander les impots ne viennent pas à vous surtout quand c'est pour donner ^^ ).

Il y aura encore + d'avantages pour les rares maisons à la norme RT 2012 ( ca commence à se généraliser ).

JE CITE

Les logements neufs ne peuvent désormais bénéficier du crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunts que s'ils respectent les normes énergétiques en vigueur. Les logements neufs "ultra-verts", répondant à la norme "BBC", vont, eux, bénéficier d'un crédit d'impôt plus important : de 40% des intérêts d'emprunt et sur 7 ans.

La loi TEPA, encore appelée "paquet fiscal" et votée à l'été 2007, a instauré un crédit d'impôt sur le revenu pour les intérêts des prêts contractés pour l'achat de la résidence principale. Le taux de ce crédit d'impôt est de 40% pour les intérêts versées au titre de la première année du prêt et il passe ensuite à 20% pour les quatre années suivantes.
Les logements neufs non "verts" perdent l'avantage fiscal

Cet avantage fiscal était jusqu'alors ouvert à tous les acheteurs immobiliers, quelque soit la nature du bien acquis : neuf ancien, construction d'une maison, etc. La loi de Finances pour 2009, le limite désormais, pour les logements neufs ou en l'état futur d'achèvement ou que le contribuable fait construire, aux seuls biens qui respectent la norme environnementale en vigueur ( Réglementation thermique RT 2005). Cette mesure entrera en vigueur au moment de la publication du décret d'application et au plus tard au 1er janvier 2010.
Un avantage fiscal majoré pour les logements "ultra-verts"

Pour inciter les ménages à acheter des logements présentant une performance énergétique supérieure à celle imposée par la réglementation, la loi de Finances pour 2009 prévoit des avantages supplémentaires pour aux contribuables qui acquièrent un logement neuf répondant à la norme "bâtiment basse consommation" (BBC). Très peu de logements y répondent actuellement (moins de 500 construits tous les ans).

La norme BBC 2005 pour les habitations des particuliers :
Le niveau BBC 2005 (bâtiment basse consommation énergétique) vise une consommation très fortement inférieure à la consommation énergétique réglementaire avec un niveau d'exigence calé pour le résidentiel sur 50 kWhep/m² en énergie primaire en prenant en compte les consommations de tous les usages (chauffage, refroidissement ; production d'ECS, ventilation et éclairage) et décliné selon les zones climatiques de la RT2005 (norme actuellement obligatoire) et l'altitude du projet de construction.
Applicables aux logements neufs, propres et achetés à partir du 1er janvier 2009

La loi de finances prévoit que pour ces logements "ultra-verts" (ceux répondant à la norme BBC), le crédit d'impôt est porté de cinq à sept ans et que son taux est uniformément de 40% pendant toute la période. Cette mesure s'appliquer aux acquisitions réalisées à compter du 1er janvier 2009. Attention, les plafonds de la déductibilité restent, eux, inchangés : le montant des intérêts payés et pouvant ouvrir droit au crédit d'impôt est plafonné à 3.750 euros pour une personne seule et à 7.500 euros pour un couple soumis à imposition commune, majoré de 500 euros par personne à charge. Quand on y applique le taux de 40%, le montant maximum du crédit d'impôt est par exemple de 1.500 euros chaque année pendant 7 ans pour un célibataire et de 3.400 euros chaque année pour un couple avec deux enfants (40% de 7.500 + 500 + 500).
Les différents plafonds du crédit d'impôt selon la situation familiale

(en euros) célibataire couple marié sans enfant couple marié avec un enfant couple marié avec 2 enfants
Plafond général 3.750 7.500 8.000 (7.500+500) 8.500 (7.500+500+500)
Plafond annuel 1.500 (40%) 3.000 (40%) 3.200 (40%) 3.400 (40%)
Plafond sur 7 ans 10.500 21.000 22.400 23.800

Les simulations réalisées pour lesechos.fr par le Crédit Foncier

1/ Un célibataire qui emprunte 120.000 euros sur 20 ans à 5,50%, pourra chaque année pendant 7 ans, bénéficier du crédit d'impôt annuel maximal de 1.500 euros. Sur les 7 années, l'avantage s'élèvera donc à 10.500 euros.

2/ Un couple avec un enfant qui emprunte 180.000 euros sur 20 ans à 5,50%, pourra pendant 6 ans bénéficier du crédit d'impôt maximal de 3.200 euros, puis de 3.116 euros la 7ème année. Sur les 7 années, l'avantage s'élèvera donc à 22.316 euros.

3/ Un couple avec un enfant qui emprunte 150.000 euros sur 20 ans à 5,50%, pourra pendant 7 ans bénéficier du crédit d'impôt suivant (20.538,42 euros au total pendant les 7 ans) :

Années Intérêts en euros 40% des intérêts en euros crédit d'impôt en euros
1 8.144,23 3.257,69 3.200
2 7.905,19 3.162,08 3.162,08
3 7.652,66 3.061,07 3.061,07
4 7.385,89 2.954,36 2.954,36
5 7.104,08 2.841,63 2.841,63
6 6.806,36 2.722,54 2.722,54
7 6.491,85 2.596,74 2.596,74

4/ Un couple avec deux enfants qui emprunte 200.000 euros sur 20 ans à 5,50%, pourra chaque année pendant 7 ans, bénéficier du crédit d'impôt annuel maximal de 3.400 euros. Sur les 7 années, l'avantage s'élèvera donc à 23.800 euros.
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je lis votre message car nous sommes entrain de monter un dossier pass foncier,le credit d'impot est interssant
MAIS:les rembourements d'interet d'emprumt intervennent tard car on rembourse en premier le taux 0 pendant 16 ans la PAS fixe palier Av constr pendant 192 +84 mois a taux plein+ le pass foncier terrain apres en 120 mois
ce qui limite enormement le credit d'impot,je crois comme on dit on ne peut avoir le beurre et l'argent du beurre.
j'en saurai beaucoups plus mercredi car nous avons RV avec l'organisme preteur
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non cest a part...
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merci ...super
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Bonjour,
nous sommes dans le même cas que vous. Nous avons demandé à l'Adil, au CILG, au constructeur de la maison. Personne n'a su nous donner une réponse valable Il semble qu'il faut attendre Janvier et la mise en place du nouveau ministère de la relance pour y voir plus clair. Idem, pour la TVA réduite, c'est le flou total. Faut-il payer à 19.6 puis se faire rembourser, est-elle calculée en amont...??? Si vous avez une réponse, n'hesitez pas à nous le communiquer, mais je vous assure que cette histoire du pass foncier, c'est un parcours de combattant. Courage à tous.
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Nous avons commencé nos recherches en juillet et n'avons toujours aucune offre de prêt intégrant le pass foncier car aucune des banques contactées n'était en mesure de nous le faire.

Toutes ont essayé de bidouiller, mais aucune offre. Pourtant certains ont réussi quand même à passer par ce système, donc on va y arriver aussi !!!
Pour les histoires de TVA : aucun texte de loi ou décret n'est passé pour pouvoir payer que les 5,5% sur la construction, donc il faut payer les 19,6% puis voir avec les impôts qui remboursent le différentiel de TVA dans le cadre d'une "livraison à soi-même". => éventuellement passer par un prêt relai. Pour le terrain, on nous a demandé une promesse de vente incluant la TVA à 5,5% directement par contre.

J'espère juste pouvoir profiter de cette augmentation du PTZ (pour nous ce sera limité par les 30% du coût de la construction, on ne pourra donc pas prétendre au doublement total), car avec la majoration de 10000 c'est pas négligeable. Reste à voir s'ils vont nous rallonger la durée de remboursement pour éviter qu'au moment de rembourser le PTZ les mensualités ne soient trop importantes !

=> Vivement que ça sorte et que les banques sachent l'appliquer !
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Bonjour,

Nous aussi nous faisons construire en passant par le pass foncier.
Effectivement c'est le parcours du combattant!!!

Pour répondre a ta question sur la TVA nous devons l'avancer (soit financer par l'apport personnel soit par un pret perso avec un différé de remboursement de 6 mois) car les impots ont 6 mois maximum pour nous rembourser.

Pour le pret a taux 0 je ne sais pas...

Bonne soirée!
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Greg > ticounette
29 déc. 2008 à 11:46
Les 2 décrets sont sortis !

Problème pour le Pass Foncier :
- on ne parle pas des durées de remboursement avec la majoration...donc si ce sont les mêmes que sans majoration, les mensualités vont exploser les 8 dernières années
- en parlant des 8 dernières années, y'a un gros HIC : le Pass Foncier est prévu sur 25 ans maximum, or dans les tableaux que j'ai vu, c'est 18 ans de différé total + 8 ans pour rembourser => 26 ans donc !

Si quelqu'un a des précisions sur le fonctionnement Pass Foncier + nouveau PTZ 2009 je suis preneur (surtout pour ce qui est des durées de remboursement)...ça devient urgent, car si c'est pas intéressant faudra avoir une offre de prêt avant le 14 janvier pour garder les conditions du PTZ 2008.

@+
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terrimmo-bearn > Greg
30 déc. 2008 à 10:33
Bonjour, pour tous vos probléme de financement avec pass foncier, je vous invite à contacter le credit foncier de france qui vous fera le dossier complet, y compris une avance sur le différentiel de tva sur la construction à taux zero (hé oui c'est possible!!) et avec un taux pour le prét complémentaire en dessous de 5 % (hé c'est aussi possible!!!!!!) bonne chance à tous et bonne année
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honey60 > terrimmo-bearn
2 janv. 2009 à 22:43
Bonjour terrimmo,
Je voudrais rebondir sur ton message car je suis sur le point d'accepter une offre de pret du credi foncier avec un pass foncier. Tu dis que le prêt relai TVA est un prêt à taux 0, mais pour moi ce n'est pas le cas. Je ne connais plus le taux de tête mais ça nous fera environ 800 € d'interets à sortir de notre poche. Es tu un client ou un emplyé du credit foncier ?
Si tu travailles pour eux, alors j'aimerais aussi te demander quel est le taux proposé actuellement car nous on nous a proposé 5.35 % (en septembre), je n'ai pas encore signé, j'aimerais renégocier. Crois tu que c'est possible ?

Bonne année
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Voila, notre dossier est fin prêt,avec l'organisme 1% de chez nous,nous avons prit pour base pour le Taux a 5.20 mais elle m'a dit que ça se négocierait car elle était en position de force en moment donc qu'il fallait s'attendre à du 4,80 à 4,90 mais j'attends de voir les devis des banques.
Je lui ai aussi poser la question au sujet du Prêt à taux zéro, elle m'a dit que c'est notre cher président qui aurait mélangé les pinceaux entre doublement du PTZ et la Majoration.Quand je vois ce qu'il est écrit plus haut, je me dis qu'elle n'est pas du tout informé, en tout cas j'èspère que ce PTZ sera doublé et ce même pour les Pass-foncier.
A bientôt,je vous dirais si les taux ont baissés sur les devis des banques.
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terrimmo bearn
20 janv. 2009 à 08:58
Bonjour
en effet le nouveau PTZ est compatible avec le Pass Foncier !!! Mais pour l'instant, il y a des petits problème à régler, par exemple sur la durée (Pass Foncier sur 25 ans et nouveau PTZ jusqu'à 30 ans !!!) c'est en passe d'étre réglé. Le meilleur interlocuteur est le Crédit Foncier de France, et en plus ce sont les seuls à proposer une avance à taux zéro du différentiel de tva sur la construction en attendant son remboursement par les services fiscaux.
Pour l'exemple nous réalisons le projet suivant pour une personne célibataire avec 1 enfants et 1 555 € de revenus mensuels, acquisition en zonne B d'un terrain et construction d'une maison de 3 chambres pour un montant total de 183 500 € et pour une mensualité APL déduite et hors assurance de 448,58 €.
Bonne journée
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Bonjour,
nous avons signé le contrat le 3/12/2008, avec les RB.
Il me dise qu'il s'occupe de tous.
Je viens de recevoir le prêt donc j'ai le droit au PASS FONCIER pendant 23 ans d'une montant de 76500€ à 5% , du PTZ d'un montant de 34000€ , du prêt vivralec d'un montant de 7000€ sur 6 ans à 3,05%.
J' ai un apport de 7700€ + la commune de 4000€ .
Je ne comprend pas car j'ai signé un contrat à 137700€ ; J'ai l'impression qu'il va manquer de l' argent;
Que me cnseillez vous ?
Pourriez vous me dire combien je vais payer environ par mois ?
Merci de votre réponse.
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Bonjour,bonjour,

J'ai déposé un message ici il y a qq temps.....
Pas de nouvelles depuis. Je n'ai pas accepté mon offre de prêt. J'ai revu ma conseillère credit foncier le 05/01, elle n'avait aucune info sur la compatibilité du pass foncier avec le nouveau PTZ, elle devait me rappeler dès lqu'elle en saurait plus. A ce jour, je n'ai tjs aucune réponse à mes questions. Je dois simplement lui renvoyer des docs récents (fiche de paie, relevé de compte etc...)et un courrier du fait que nous demandons une nouvelle offre de prêt. Elle ne veut ni nous recevoir, ni nous avoir au téléphone ! J'espère qu'elle n'a pas mis notre dossier en bas de la pile !
Pour les docs et le courrier elle aurait dû nous le dire le 05/01, on aurait gagner 3 semaines ! Bref !
J'ai encore 1 mois 1/2 avant la signature du terrain chez le notaire, espérons que ça se fasse rapidement !

Qqn sait-il comment s'applique la compatibilité du pass foncier avec nouveau ptz, est-il doublé + majoré ou seulement doublé ?

Dur dur d'avoir les infos....

a bientôt
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Zaza > honey60
30 janv. 2009 à 18:58
apparemment tout est en place depuis le 15/01/2009 et oui le cumul du nouveau PTZ majoré avec le PASS Foncier est possible et du coup on peut cumuler PASS Foncier avec un PTZ de 60 000 € pour les foyers avec plusieurs enfants!!
il n'y a que le soucis de la durée du PTZ qui peut dépasser celle de la durée du bail à construction.. là apparemment c'est au banques de se positionner si j'ai tout bien compris
c'est les infos que j'ai eu du Crédit Immobilier de France..

bon courage
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Merci beaucoup wikid35 pour toutes ces informations. Ton message est vraiment très riche en info et très bien construit.

Nous souhaitons démarrer avec mon amie notre projet de construction BBC très bientôt. Les renseignements que nous avons pu obtenir à notre niveau indiquait : un plafond de crédit d'impôt de 3000 € / an (les enfants n'entrant pas en compte dans le calcul).

Où as-tu pu te procurer l'information de 500 € (ramené à 200 € / enfant de crédit d'impôt) supplémentaire par enfant à charge ?

Tu indiques dans ton message : JE CITE => Peux-tu nous dévoiler tes sources d'information ?

Le centre des impôts dont je dépends que j'ai contacté à plusieurs reprises semble peu au fait de toutes ces nouvelles dispositions.


Dernière question : EDF et le crédit foncier ont un partenariat pour proposer un crédit à taux préférentiel (ex-Vivrélec devenu PHN d'après ce que j'ai pu comprendre) Est-ce que quelqu'un connaît la formule de calcul du plafond de prêt qui visiblement dépend de plusieurs paramètres (dont m² habitable de la maison, etc...) ?

Merci d'avance pour votre aide
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Bonjour,

Pourriez vous me dire si le PassFoncier il rentre dans le taux d'endettement ??
ou c'est à part??

Merci de votre réponse
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Bonjour,

En effet, je vous confirme que le differé (crédit accordé pour l'organisme collecteur 1%) entre bien dans le calcul de votre taux d'endettement. Nul doute !
Bonne acquisition !
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Je peux te dire que pour nous, le pass foncier n'a pas été pris en compte dans le taux d'endettement, ce qui permet d'emprunter +, où serait l'intérêt sinon de cette opération ! tu peux me croire je sais de quoi je parle je suis en plein dedans !
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Nous avons rencontré le banquier hier et il compte le pass foncier dans le taux d'endettement.
Aussi, ou en sont les taux banciare?
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je suis aussi dedans,tout rentre dans le niveau d'endettement......
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ce qui rentre dans le taux d'endettement c'est les 50 € par mois du pass foncier , pour moi c'est : sur 40000 euros de pass-foncier à 1.25 = 41 + 9 euros d'assurance.

Le taux d'endettement est basé sur les 1.25% intérêt + assurance et rien de plus !!

J'ai bouclé mon dossier pass-foncier (maison en construction)

exemple : 75000 de crédit immobilier à 3.50% + 42900 de PTZ + apport = 700 euros par mois pendant 20 ans plus 50 euros d'interets des 40000 euros du pass = 750 euros
La banque c'est basée sur 750€ pour le taux d'endettement (nous n'avons pas d'autre crédit).
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PEUT ON DIFFERER LE REMBOURSEMENT D'UN PRET A TAUX 0% DOUBLE PENDANT LA CONSTRUCTION?
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faut pas rever.....!
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nornalement c"est applicable au pass foncier..
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