Chèque impayé

Question

Bonjour,nous avons eu un petit souçi financier au mois de juin.
Un organisme de crédit(que je ne nomerai pas!!) a eu un retour de chèque pour impayé.
Nous avons régularisé cet incident par un virement bancaire.
La situation auprès de l'organisme de crédit est régularisée mais ils gardent le chèque dans le dossier.
A cause de cela la banque ne veut pas lever l'interdiction d'emmettre des chèques.
L'organisme de crédit nous a fait une attestation de régularisation de compte mais ne veut pas renvoyer le chèque.
J'ai fait une lettre recommander AR à l'organisme qui est restée sans suite.
Quel recours a-t-on dans ce cas?
Merci pour vos réponses

jessrose · Answer

Normalement une fois la situation régler cette organisme à pour obligation de vous rendre le chèque.

Avez vous demander à votre banquier que faire dans cette situation? Je crois que c'est la meilleur chose à faire. Après si comme vous dites qu'il y a eu virement il y a donc une preuve de ce que vous dites.
Si ceux ci ne daigne toujours pas vous rendre le chèque diriger vous vers un avocat.

03loulou · Answer

une piste, finalement, etant donné que ce cheque a été payé par virement et etant donné que l'organisme ne veut pas vs le rendre, n'est il possible de faire une oppposition a ce cheque aupres de votre bque

Chèque impayé

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