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2 réponses
Utilisateur anonyme
4 déc. 2008 à 10:40
4 déc. 2008 à 10:40
bonjour
si c'est bien votre habitaion principale que vous avez habite de maniere continue :exoneration si vous avez habite 5 ans depuis achat .( 15 ans pas habitation principale )
mais pour vous rassurer un coup de fils a votre centre des impots peut vous eclairer. ils vous renseignent au mieux gratuit.et là c'est du sur!!!
si c'est bien votre habitaion principale que vous avez habite de maniere continue :exoneration si vous avez habite 5 ans depuis achat .( 15 ans pas habitation principale )
mais pour vous rassurer un coup de fils a votre centre des impots peut vous eclairer. ils vous renseignent au mieux gratuit.et là c'est du sur!!!
Utilisateur anonyme
3 déc. 2008 à 18:45
3 déc. 2008 à 18:45
bonjour
15 ans habitation principale
15 ans habitation principale
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 déc. 2008 à 11:26
ne dites pas n'importe quoi
il y a exo de tva sur la résidence principale, même si la maison est remise à la vente 1 mois après l'achat;
ce que demande notre internaute, c'est qu'il déménage et demande combien de temps il y a entre le moment où il quitte sa résidence principale mise en vente et le fait qu'il habite dans une autre maison.
cela varie de 6 à 1 an cela dépend du notaire, fiscalement il faut avoir habité plus de 6 mois dans l'année pour être considéré comme RP. Mais les notaires sont tolérant jusqu'a un an.
Ce qu'il faut c'est gardé votre déclaration d'impot à votre ancienne adresse et les compteurs éléc ouvert.
4 déc. 2008 à 12:06
Merci pour votre réponse. Vous avez bien cerné le problème. Mon frère a démenagé au canada et voudrait savoir quel délai il a pour vendre sa résidence principale en France sans payer de taxe sur la plus value.
Vérau