Vente de notre maison

perigourdine - 17 oct. 2008 à 11:13
 Utilisateur anonyme - 17 oct. 2008 à 11:44
Bonjour,
Au décée de ma grand-mère en 1983,mes 2soeurs et moi avons herités d'un terrain de 6834m2.A cette periode le plan d'occupation des sols etait de 2500m2.Ns avons coupés la surface en 2 lots de 3430m2,revendu l'un et moi j'ai racheté a mes soeurs ce qui me manquait pour construire.Maison constuite en 1984,ce que ns ne savions pas car le cadastre ne l'indique pas c'est une source cannalisee qui passe dans notre terrain mais ou ?? ns l'avons appris par une voisine decédée maintenant au moment de la construction et ensuite a nos depend car la maison à un sous-sol et l'entrepreneur a percée la cannalisation en creusant celui-ci.Avons fait reparer a nos frais par la lyonnaise des eaux (6000f).Ns avons vendu cette maison fin juin 2007 a un marchant de biens ce qui l'interessait c'etait la possibilité de redivisé le terrain car au moment ou on vendait le plan d'occupation des sols etait reduit a 900m2.Il a donc reduit la surface autour de la maison à 1000m2,et refait deux lots avec le reste du terrain qu'il a mis ensuite en vente.Ns venons de reçevoir une lettre du notaire qui c'est occupé de la vente pour ns demander si l'on avait connaissance de cette source à tort ou par erreur?.Ns lui avons repondu que l'agence qui c'est occupée de la vente etait au courant ainsi que le marchant de biens à qui ns en avions egalement parlé lors de la signature du compromis il ns avait même demandé de lui faire un plan approximatif du passage de la source ainsi que l'emplacement de la fosse septique avec son trajectoire.Ce que ns avons fait sur papier et remis a l'agence.Malheureusement ns n'avons pas fait de photocopie.Cette source allimente le bassin d'un château situé bien plus bas du terrain rien est en surface on pense qu'elle se situe environ a 80m de pronfondeur car ns avons eu des soucis avec la premiere fosse septique le soit disans professionnel a posé les drains a l'envers et elle c'est vite bouchée avons du les refaire et c'est en creusant pour enlever ces drains qu'un autre professionnel est tombée sur la cannalisation.Ns ne sommes plus ds la region ns pensons qu'un terrain a ete vendu et qu'ils ont cassée la cannalisation.Ns avons donnés procuration au notaire lors de la vente et ce jour là ns lui avons appris l'existance de la fosse septique mais oublié de parler de la source.Sommes ns responsable de ce qu'il y a en profondeur ds le terrain? et jusqu'a quelle hauteur?Combien de temps sommes ns responsable aprés une vente? Merci beaucoup.

1 réponse

Utilisateur anonyme
17 oct. 2008 à 11:44
Tu devrais formater ton message (espaces, retour à la lignes, etc..) car il est pénible à "déchiffrer" et beaucoup ne le iront pas (en entier) comme moi.
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