OBLIGE DE LAISSER PASSER DANS NOTRE PROPRIETE
DRONDEAU14
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Bonjour,
suite à une succession d'une maison de mon grd père. le voisin dit devoir passer dans notre propriete donc par obligation parl'intérieur de la grange appartenant a mon grd père , car une bande de terre qui donne sur notre jardin leur appartient et des fenêtres de leur maison donnent également sur le jardin de mon grd père, comment leur interdire depasser quelle solution ? le jardin étant le reste murée et le seul accès est par la grange attenante à la maison
merci pour votre réponse
suite à une succession d'une maison de mon grd père. le voisin dit devoir passer dans notre propriete donc par obligation parl'intérieur de la grange appartenant a mon grd père , car une bande de terre qui donne sur notre jardin leur appartient et des fenêtres de leur maison donnent également sur le jardin de mon grd père, comment leur interdire depasser quelle solution ? le jardin étant le reste murée et le seul accès est par la grange attenante à la maison
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2 réponses
bonjour : ces explications ne sont pas claires du tout, donc difficile de répondre lorsqu'on ne comprend pas.
Un croquis serait intéressant, mais je crois que ce n'est pas possible ici.
Un croquis serait intéressant, mais je crois que ce n'est pas possible ici.
merci de me contacter
pour etre plus claire
les voisins de mon grd pere ont une bande de terre qui donnent sur notre jardin,celui-ci enclavé à notre l maiison et la seule solution pour qu'ils accedent à cette bande, ils doivent passer par notre propriété ( donc l'interieur d'une grange) et de plus les fenêtres (au-dessus de leur bande de terre et donc aussi de notre jardin
Comment proceder afin qu'il ne passent pas par l'interieur de notre maison il y a pas beaucoup de solution.
ils nous ont fait comprendre qu'ils seront exigeant car nous voulons vendre cette maison mais ils veulent l'acheter mais au prix le plus bas
pour etre plus claire
les voisins de mon grd pere ont une bande de terre qui donnent sur notre jardin,celui-ci enclavé à notre l maiison et la seule solution pour qu'ils accedent à cette bande, ils doivent passer par notre propriété ( donc l'interieur d'une grange) et de plus les fenêtres (au-dessus de leur bande de terre et donc aussi de notre jardin
Comment proceder afin qu'il ne passent pas par l'interieur de notre maison il y a pas beaucoup de solution.
ils nous ont fait comprendre qu'ils seront exigeant car nous voulons vendre cette maison mais ils veulent l'acheter mais au prix le plus bas