Pv ratp sans presentation de piece d'identité [Fermé]

- - Dernière réponse :  ototo - 24 déc. 2009 à 20:05
Bonjour,
Je me suis pris une amende par la ratp, j'ai une carte navigo mais ayant oublier de recharger ce matin j'ai été verbalisé, comme par hazard bref.
Seulement n'ayant aucune piece d'identité sur moi ( ni carte étudiante, navigo ou permis de conduire ) l'agent à donc noté ce que je lui disais verbalement, sur le coup j'ai donner ma vrais identité, je receverais donc l'amende à mon adresse dans 7 jour, ma question serais : Es que je peux contesté l'amende et avec quel argument ? celui que je n'était pas dans le bus à ce moment la et qu'un usagé vérbalisé a du se servir de mon adresse pour évité de payer son amende ?
j'aurais donner de fausses information sa aurais été plus vite mais bon ....
merci de m'aider
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Merci
juste a la personne travaillant a la ratp je juste lui parler de mon cas j ai payé un ticket a 1.60 dans un machine et en prenant mon ticket je me suis aperçu qu'il y avait un deuxième ticket donc naturellement je l'est prit et j'ai mit mon ticket dans la machine arriver a ma station il y avait des contrôleur pour moi j'ete en régle donc je n'ete pas inquiet mais aparament le ticket qui ete dans la machine ete un ticket demi tarif mais vu la ressemblance entre les deux ticket le normal et le demi tarif se que je trouve une stupidité enorment parceque moi qui est des probleme de vu je trouve ca scandaleux car apparemment la seul différence c que sur une des deux face il y a ecrit demi tarif et pour moi c'est tres difficile voir impossible mais le contrôleur en question ne voulais rien savoir et je lui montré ma bonne fois on lui mointrant mon autre tiquet mais rien a faire aparement les controleur ne sont pas humain donc apres on s'etonne qui a des echofourer entre controleur et les voyageurs par principe moi je fait passer quand je voit que la personne est de bonne fois et qu'il a un certain problème moi je suis agent immobilier quand je voit que des personne on des difficulté pour trouver un logement je fait le maximun pour eux et j'ai deja plus d'une fois baisser par trois ma commission pour eux

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Merci
Ah lalala.

On sent bien le rageux aigri par son boulot.

Vous vous croyez malin hein ^^

Sachez que je paies JAMAIS les transports en île de France.

Suffit d'être plus intelligent que vous... et c'est un jeu d'enfant. Croyez moi ;)

A très bientôt, sur vos lignes ;)
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Merci
Rien ne vous empêche de donner une fausse identité verbale. En revanche, rien ne vous dit que les contrôleurs ne vont pas appeler la police pour vérifier. En général, ils vous laissent leur décliner votre "identité", puis vous informent qu'ils vont vérifier avec la police et ils appellent une voiture.
Seulement, là, c'est trop tard. Donner une fausse identité est un délit (usurpation d'identité) passible de 7500 euros d'amende et de quelques mois de prison.
Ou alors, si vous n'avez pas de papiers, ils peuvent appeler illico une voiture pour une vérification d'identité. C'est 4h de garde à vue, et l'amende est majorée. C'est moins grave que le délit mais ca coute quand même cher.

A vous de voir si vous voulez "jouer"...

Enfin, on peut recharger son pass à partir du 20 du mois en cours, donc vous n'avez pas beaucoup d'excuses.
J'ai lu tout ça et je peut dire que parfois les controleurs sont de mauvaise fois et surtout parfois trés désargréable, un exemple y'a 1 mois un controleur voulais me metttre un PV parce que je ressemble pas à ma photos, normale j'avais 7 ans aujourd'hui j'en est 17 et on me refuse de changer ma photos , alors la on dit toujoirs que c'est normale ? c'est de l'unjustice pur et dur ! De plus un controleur ne peut et n'a pas le droit de demander ses papier d'indentiter à un controleur, car celui ci n'est pas de police mais un simple fonctonnaire sncf, et puis le controleur à que ça à faire que de demander à la police la vrai identité de quelqu'un? soyons sérieux ça coute trop cher à l'Etat !
J'ai lu tout ça et je peut dire que parfois les controleurs sont de mauvaise fois et surtout parfois trés désargréable, un exemple y'a 1 mois un controleur voulais me metttre un PV parce que je ressemble pas à ma photos, normale j'avais 7 ans aujourd'hui j'en est 17 et on me refuse de changer ma photos , alors la on dit toujoirs que c'est normale ? c'est de l'unjustice pur et dur ! De plus un controleur ne peut et n'a pas le droit de demander ses papier d'indentiter à un controleur, car celui ci n'est pas de police mais un simple fonctonnaire sncf, et puis le controleur à que ça à faire que de demander à la police la vrai identité de quelqu'un? soyons sérieux ça coute trop cher à l'Etat !
Un contrôleur est assermenté et à ce titre est parfaitement habilité à demander à n'importe quelle personne en infraction de justifier de son identité. Renseigne toi un peu avant de dire des bêtises.
La vérification d'identité par la police est une chose assez courante demandée par les contrôleurs. En plus, qui n'a jamais vu des contrôleurs à un arrêt, avec en retrait des policiers ?
liah, les contrôleurs sont parfois de mauvaise foi et désagréables, au même titre que le sont parfois les fraudeurs. Le point commun ? Des humains avec leurs faiblesses.
En plus tu dis, un contrôleur "voulait" me mettre.... Il ne t'a donc pas mis l'amende, alors de quoi tu te plains ? Qu'est ce qui t'empêche de présenter tes papiers pour prouver qu'il s'agit bien de toi sur le pass ?
Et puis si ton pass date de quelques années et qu'on te refuse le changement de photo, tu peux le déclarer perdu ou le casser. Ou est le souci ?
> ototo -
@ ototo :

Avant de dire que les autres racontent des "bétises" renseigne toi concernant la réalité de tes dires !
Un controleur, qu'il soit RATP, SNCF... n'a aucun droit d'exiger une pièce d'identité, au même titre qu'un policier municipal.
Seuls les agents et officiers de police sont autorisés a controler et demander une pièce d'identité. Les controleurs doivent, demander aux controlés une piece d'identité sous réserve de leur bonne coopération. Dans le cas contraire ils doivent avertir les agents de police.



Ref : art 12, 13, 71 et suivants du code de procédure pénale.
> @ ototo -
C'est bien ce que j'ai dis. Un controleur peut demander à un contrevenant de justifier de son identité ( article 529-4 du code de procédure pénal je crois) et en effet, seul un opj peut vérifier l'identité. Il n'y a pas de contradiction dans ce que j'ai dis.
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Merci
Pitié, arrêtez avec les "controleurs sont méchants, pas humains, ne croient pas les gens, etc..."
On leur demande de constater les infractions, point.
Pour faire simple, vous dites que le contrôleur qui en gros ne vous croit pas, ne vous écoute pas, etc... est un "mauvais contrôleur". C'est tout à fait le contraire. Légalement, il est parfait puisqu'il doit être impartial. C'est son assermentation qui lui dicte.
En revanche, il y a aussi beaucoup de contrôleurs qui font des fleurs aux gens qu'ils jugent, à tord ou à raison, de bonne foi, ou à faibles revenus. Ceux là font mal leur travail, car ils traitent différemment les gens selon la situation.

Pourtant je pense que les meilleurs sont dans la seconde catégorie et il faut éviter de mettre tout le monde dans le même panier, car, à la base, quelque soit la raison, c'est bien la personne qui est en infraction qui est à l'origine du "problème".

Quand à Alec, bin que dire de plus ? Je ne vois pas en quoi frauder est "malin", c'est stupide,c'est tout car les impôts qu'il payent financent une partie du fonctionnement des transports. En gros, il se vole lui-même. Effectivement, Alec est super malin !!
-4
Merci
Oui, il peut demander, mais on a aucune obligation de lui montrer ... comme si un passant dans la rue nous demande une piece d'identité, un controleur n'a pas plus de droit que le patient en ce qui concerne la justification d'identité !
Sauf que si vous refusez de présenter vos papiers, l'amende sera de 78 euros ( 40+38 frais de police) avec aucun arrangement possible, alors que l'amende n'est "que" de 62 euros (40+22 de frais de dossier) si vous présentez vos papiers (et de 40 euros si vous payez de suite).
En plus, souvent la personne se retrouve avec un second PV pour "refus d'obtempérer", qui se monte à 72 euros (50+22). Bah oui car quand les contrôleurs attendent la police, ils bloquent le bus sur place, donc ils n'ont plus de raison de se montrer clément (surtout si la personne se la "raconte" alors qu'elle a des papiers).
Et la police n'est pas vraiment sympa quand elle se déplace pour un "quéqué" qui refuse de présenter ses papiers (c'est souvent palpation, etc....) Et dans le pire des cas la ratp peut porter plainte pour les kilomètres perdus car son bus ne roule pas (et ça coute cher).

Donc on peut toujours crier au scandale, jouer au gars qui "connait (soi-disant) la loi" et qui refuse de présenter ses papiers (parce que ça fait "classe" et tout), ça se finit toujours mal pour la personne en infraction.
A un moment, faut faire preuve de bon sens. Passer plus de temps à tenter de se mettre en règle pour voyager tranquille plutôt qu'à potasser le code de procédure pénal. On y passe moins de temps. Et plutôt que de soucier des "droits" des contrôleurs, se soucier de ses "devoirs" en tant que citoyen, en tant que voyageur, etc...
Retenir que si on a oublié un pass, on peut faire un pv, et le faire annuler ensuite. Si on a "rien", ou qu'on est pas dans les bonnes zones, vaut mieux payer tout de suite, c'est moins cher (foutu pour foutu...) et ça évite plein de soucis...et enfin toujours être aimable, ça peut servir quand on tombe sur un contrôleur cool. ;)
> ototo -
Oui sauf que les PV ne sont jamais annulés !!!
Pour avoir discuté longuement avec des contrôleurs "cools", pour contester un PV tu dois d'abord régler la note.
Ensuite ce qui n'est pas dit, c'est que si la RATP admet son tord, elle te fais un avoir (pas un remboursement) sur ton prochain achat mais il s'agit pas d'un remboursement.
Donc pour ceux qui sont de passage et qui par malchance son en infraction à tord (et des exemples je peux en donner beaucoup) ça fait du bonus pour la RATP.
L'idéal serait que les "mauvais contrôleurs" rencontrent les "mauvais voyageurs" et que les contrôleurs "cools" ne rencontrent que des voyageurs "cools".
> yagami -
non, si tu oublie un pass intégrale ou imagin'r, t'as 7 jours pour le présenter, et tu n'as que 5 ou 10 euros à régler. Le pv est annulé.
Il existe bien sur des changements de zones, des "pièges tarifaires", des lignes spéciales, mais c'est le STIF qui décide, pas la ratp. Après bah, les flics mettent pas leur radars dans des virages qu'on négocie à 30 km, mais dans les bonnes lignes droites, les contrôleurs c'est pareil, ils se mettent là ou certaines personnes vont frauder.
Après certains ont de la chance et ne sont pas verbaliser (qu'ils soit fraudeur "honnête" ou pas), et d'autres non.
C'est comme sur la route avec les radars. Parfois on perd un point par inadvertance pendant que les chauffards multi récidivistes roulent encore et sans permis parfois.

Le vrai intérêt pour la ratp (comme la sncf d'ailleurs) c'est qu'un maximum de gens aient un abonnement et qu'ils valident, car la région, le stif, rémunèrent ces deux compagnies à la "validation".

Hélas on ne vit pas au pays des bisousours, tout n'est pas blanc ou noir.
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